Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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Allianz Luxembourg || Assurance habitation Allianz ...
Assurance habitation Allianz (occupant)
Les besoins
L'assurance Habitation Allianz (+ d'info cliquez ici ) est une solution d'assurance qui vous propose une couverture complète de votre habitation, des biens qu'elle renferme et de vos responsabilités.
Les principaux atouts de l'Assurance Habitation Allianz
Deux formules sont disponibles Classic et Comfort (avec ou sans franchise générale) (+...
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europ-assistance.fr Assistance et Assurance - Voyage ...
Assistance et Assurance - Voyage - Automobile | Europ-Assistance.fr Skip to main content Particuliers Entreprises Contactez-nous Nous conna?tre Bienvenue dans le monde des Care Services Recherche Espace personnel Rechercher le service souhaité Enter your keywords Voyage Automobile Famille & domicile Santé Voyage Vie personnelle Assurance voyage Assurance multi-voyages Assurance location de...
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Fiscalité et Patrimoine: La réponse ministérielle Bacquet ...
Inclure une clause de préciput : la clause de préciput est une convention matrimoniale insérée par les époux dans le contrat de mariage. Par ce type de clause, les époux conviennent que le conjoint survivant sera autorisé à prélever, sans indemnité sur le patrimoine commun et avant tout partage, soit une somme d'argent, soit certains biens déterminés ou déterminables. Ainsi, en...
Date: 2014-10-03 06:09:21
Site :
http://fiscalite-patrimoniale.blogspot.com
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus, une pénurie en main-d'oeuvre qualifiée (plus de 1379 employés...
Réassurance — Wikipédia
Les premières lois relatives à l'assurance remontent au Code de Hammurabi à Babylone au XVIIIe siècle av. J.-C.
Les premières traces de pratiques plus que de contrats , assimilables à la technique de transfert du risque et de maîtrise de l' aléa moyennant le règlement d'une prime se retrouve vers 3000 av. J.-C. en Chine orientale où de riches marchands faisaient répartir les valeurs...
Date: 2017-09-27 05:29:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...
Quelles assurances pour les libéraux ?
Les assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .
LA LOI MADELIN
La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte...
Site :
https://www.l-idel.fr
Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou ...
Assurance habitation : Les responsabilités assurées ou garanties
Un avocat répond à vos questions
I - La responsabilité civile de l'occupant
C'est une responsabilité à la fois contractuelle et délictuelle qui à vocation à jouer pour les personnes propriétaires, copropriétaires ou locataires occupants un logement. Appelée encore communément responsabilité des « risques...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d incendie / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance contre l incendie
La guerre des contrats retraite – Les propres par nature ...
Un contrat retraite échappant à la communauté après avoir été qualifié de propre par nature, voilà qui interpelle : c'est pourtant la solution qu'a retenue la Cour de cassation (Cass. 1e civ., 30 avr. 2014, n° 12-21.484, publié au bulletin). Et autant l'affirmer d'emblée, elle nous déplaît tant par le raisonnement dont elle est le résultat que par ses conséquences.
Dans cet...
Site :
http://www.aurep.com
Bonus malus assurance auto - Frédéric Lassureur
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Le fonctionnement du bonus malus assurance auto est plutôt très documenté sur la toile. Cependant, ce sujet suscite malgré tout de nombreuses interrogations.
Aussi, au delà d'un rappel de son fonctionnement, je vous propose quelques questions-réponses sur ce sujet que vous pourrez compléter via la zone commentaire présente en fin d'article.
Fonctionnement du bonus...
Site :
https://fredericlassureur.fr
9 bonnes résolutions pour dynamiser votre contrat d ...
L'assurance vie, le placement préféré des Français, rapporte de moins en moins. Le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016. Il est temps de prendre votre fonds en euros en mains. Nos conseils.
Les chiffres parlent d'eux-mêmes. Après 2,30 % en 2015, le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016 . Une chute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Loi pour le développement de la concurrence au service des ...
Loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 35
Lire en ligne
modifier
La loi no 2008-3 du 3 janvier...
Date: 2017-09-21 23:54:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance intempéries & indemnisations | Habitatpresto
Fortes pluies, vents ou orages violents, inondations, de très mauvaises conditions météorologiques... rassurez-vous, votre assurance habitation peut couvrir les dégâts subis par votre logement. Suivez le guide pour vous faire indemniser !
Le 03/06/2016 , par Aude
Vous venez d'essuyer des intempéries dans votre région - vents et orages violents, pluie et inondations, coulée de boue, chute...
Site :
http://www.habitatpresto.com
Comparez les Assurances Accident les moins chères
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident vie domestique / assurance accident vie courante / assurance accidents vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
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Où épargner et investir en 2013 : Nos conseils Placements ...
Où épargner et investir en 2013 : Nos conseils Placements financiers
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Accueil >> Epargne et Placement >>
Où épargner et investir en 2013 : quels placements choisir entre le Livret A, les livrets bancaires, les comptes-à-terme, l'assurance-vie, le PEA et le compte-titres ? Entre la baisse des taux et la hausse de la fiscalité des revenus de placements financiers, atteindre...
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L'agent général et le courtier d'assurances font partie du réseau...
Date: 2018-01-15 14:18:56
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Procédure contre maitre d'oeuvre qui s'est planté ...
__________________________
Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
lisasgue , Moselle , Posté le 14/08/2013 à 19:15
14 message(s) , Inscription le 13/08/2013
Désolée Chaber.. Je ne savais dans quel forum poser la question... Assurance ou immobilier....
C'est strict...
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Placements financiers et Assurance-Vie
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Fiscalité et handicap: Gros plan sur les avantages
Fiscalité et handicap: Gros plan sur les avantages
19 mai 2017, 8 h 00 min
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Fiscalité et handicap: Quels avantages?
QUELS AVANTAGES FISCAUX POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ? Fiscalité et handicap sont tout à fait compatibles mais peuvent entraîner des situations complexes, d'où l'importance de bien se renseigner avant de prendre des décisions impliquant patrimoine et...
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https://www.handirect.fr
Ou trouver son numéro de contrat et de client | Ethias
Exemple de n° de contrat / n° de client sur la facture
Ou trouver son numéro de contrat et de client | Ethias
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Nous vous rappellerons dès que possible.
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Veuillez répondre à toutes les questions.
m.durand@web.com
Lundi - Vendredi : 8 à 20h
Samedi : 8h30 à 12h30
Continuer
entre 17h et 18h
Vous payez par versement bancaire. Vous ne serez assuré qu'à la réception...
Date: 2017-09-27 10:02:00
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ethias.be
Assurance vie : le fonds en euros devient-il risqué ? | Le ...
Assurance vie : la fiscalité adoucie au décès
Le deuxième scénario étudié est beaucoup plus anxiogène. Il retient l'hypothèse d'un défaut de paiement d'un État important qui ne serait soudain plus en mesure d'honorer ses engagements. L'assurance vie serait mécaniquement très affectée, comme lors de l'épisode grec de la crise des dettes souveraines de 2011. Heureusement, les...
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http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / taux d interet assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
Assurance groupe: définition - Les Assurances Professionnelles
Assurances de Personnes > Assurance groupe: définition
Assurance groupe: définition
Plus de 60% des salariés du secteur privé bénéficient de l'assurance groupe (ou assurance collective) en Belgique. Contractée par l'employeur, ses termes et ses couvertures sont variables d'une entreprise à une autre. A la différence des chèques repas, des ordinateurs portables ou des voitures de...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / taux de l assurance vie
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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Avec plus de 17 ans d'expérience, CourtierWeb un comparateur d'assurance en ligne soutient les assures en les aidant dans leur démarche concernant leur assurance maison ainsi que sur leur assurance vie en ligne ou leur assurance bateau en offrant gracieusement et sans delai, des...
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Date: 2017-03-01 13:18:42
Site :
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / compagnie d'assurance auto et habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
intermédiation en assurance - sacra-auditeurs.com
DDA : L'Eiopa livre ses avis techniques sur les actes délégués
extrait de newsassurancespro du 7 février 2017 - par Florian Delambily
Comme prévu dans le calendrier de la Directive sur la distribution d'assurance (DDA), l'Eiopa a rendu son avis technique sur les actes délégués. Il concerne quatre points de la directive.
Le 23 février 2018, la DDA devra être transposée en droit...
Date: 2017-09-11 14:33:57
Site :
http://www.sacra-auditeurs.com
Produits d'épargne retraite vs assurance vie ... - Dispofi
L'assurance vie peut être à versements libres !
En assurance vie comme sur un Perp, deux formules sont proposées: des versements libres et des versements programmés. Dans le premier cas, passé le versement initial à l'ouverture, l'épargnant est libre de suspendre, voire d'arrêter définitivement ses versements à tout moment, de les reprendre, de faire des versements...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+ : notre plateforme le fait pour vous
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser la...
Courtapro.ch: le portail suisse d'informations - Le ...
Ce qu'est le courtage d'assurance
Les intermédiaires prennent la responsabilité du conseil
Le marché de l'assurance est rempli d'agents de compagnie et de courtiers qui fonctionnent parfois comme de vrais chasseurs de primes. Le conseil passe alors souvent après la vente avec quelques fois des résultats catastrophiques pour les clients.
Les pires cas que nous ayons vus dans notre pratique...
Date: 2017-09-27 20:34:13
Site :
http://www.courtapro.ch
Thèmes liés : compagnie d assurance en suisse / activite d'un courtier d'assurance / liste des compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance vie
Trophées DECAVI de l’assurance vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE VIE 2016
Ce 26 octobre a eu lieu la 17ème remise des Trophées de l'Assurance Vie.
Ces trophées visent, au travers d'une analyse approfondie réalisée par un jury de spécialistes, à récompenser les meilleurs produits en contribuant ainsi à assurer la transparence du marché.
Ce jury a vérifié les performances et la qualité des contrats sur base de leur...
Site :
http://www.decavi.be
Faut-il prendre une assurance dépendance ? - Droit - Notre ...
Le point en huit questions/réponses.
Notre espérance de vie s'allonge, mais le risque de perdre notre autonomie un jour et à la charge de nos proches augmente lui aussi. Se faire aider à domicile ou payer une maison de retraite implique des coûts élevés.
Les assureurs ont perçu notre angoisse et mis sur le marché des contrats «assurance dépendance» pour y répondre. Sont-ils...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance maison / avantages contrat d'assurance vie
Prevoyance entreprise capital deces
PRO BTP vous informe : Prévoyance | Entreprise - protection sociale, prévoyance et assurance du BTP
Protection prévoyance des salariés - entreprise jusqu'à ...
Le capital décès peut être ... collectif selon les contraintes fixées par l'ANI et votre accord de branche a aussi des effets positifs pour votre entreprise.
Garantie décès : assurance capital décès
Mettez vos proches à...
Date: 2018-03-09 05:21:25
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Devis & demande de contrat cyclo - Ethias Assurance
Piaggio
https://www.google.be/
Chez Ethias, c'est assurance Familiale qui couvre votre responsabilité civile de cycliste et il n'existe pas d'assurance couvrant les dommages matériels ou le vol de vélo.
Vous pouvez assurer les dommages corporels subis dans le cadre de la pratique d'une activité sportive ou de loisirs via assurance Sports .
Valeur d'achat
Ajouter un autre conducteur...
Date: 2018-02-15 15:17:24
Site :
ethias.be
Assurance prêt - Banque Laurentienne - Laurentian bank
Les critères d'admissibilité sont les suivants :
Être âgé entre 18 et 64 ans;
Être l'emprunteur, le coemprunteur ou bien l'endosseur;
Être résident canadien
Les critères d'admissibilité sont les suivants :
Avoir adhéré obligatoirement à l'assurance vie;
Être âgé entre 18 et 59 ans;
Avoir occupé un emploi rémunéré au cours des quatre semaines précédant la demande, à raison...
Date: 2017-10-04 20:04:57
Site :
banquelaurentienne.ca
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / assurance pret vie invalidite / pret sur contrat assurance vie / pret assurance vie / demande de versement d'une assurance vie
FAQ Assurance Auto/Moto - GMF
Découvrez les réponses à vos questions d'assurance auto.
Que fait la GMF pour récompenser les bons conducteurs ?
La GMF a mis en place depuis plus de 10 ans dans ses contrats AUTO des dispositifs tarifaires qui permettent de récompenser les meilleurs conducteurs.
En cours d'acquisition du CRM (Bonus), la GMF a mis en place l'Avantage Bon Conducteur. Après chaque année sans sinistre...
Site :
https://www.gmf.fr
L’état d’urgence étendu à l’assurance-vie ! | Contrepoints
By: ozalee.fr - CC BY 2.0
Le 15 novembre, une semaine après l'adoption de la loi Sapin 2 , des députés et des sénateurs Les Républicains ont saisi le Conseil constitutionnel, estimant que l'article 49 de la loi (ex-21-bis) portait atteinte au droit de propriété et à la liberté contractuelle. Le Conseil n'a pas usé du mois qui lui était imparti pour délivrer sa décision puisqu'il...
Site :
https://www.contrepoints.org
Fiche pratique de calcul du plafonnement 2018 de l’ISF ...
Plafonnement de l'ISF à 75% des revenus, le principe
Le montant de l'ISF n'est pas sans limites. Un plafonnement de l'ISF est prévu par la loi depuis 2013, année d'entrée en vigueur de la réforme Hollande de l'impôt de solidarité sur la fortune. Il s'applique dans des conditions bien précises. Il vise à contenir le poids du total des impôts à 75% des revenus précédant l'année...
Villadirect
Contact
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* Maison à construire, prix hors terrain, hors papier peint et peintures, hors adaptation au sol, branchements et frais de notaire. Prix énoncés "à partir de" selon département de construction. Images non contractuelles.
* Exemple d'un financement à titre indicatif et sans valeur contractuelle établi par M.A.T., SARL au capital social de 500 000 EUR dont le siège social se...
Site :
http://www.villadirect.fr
Thèmes liés : plusieurs contrats d assurance vie / taux d interet assurance vie / contrat d assurance non vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros
Université de Poitiers - Master Professionnel Droit ...
Organisation générale des études
Programme pédagogique
-- Alternance en 2ème année --
Master SARADS - 1er semestre
Economie de l'assurance et de la santé (70h) : Economie de la santé, Economie de l'assurance, Démographie, Gestion de portefeuille et des risques.
Statistique/actuariat (120h) : Analyse des données, Analyse de la variance, Principes actuariels, Actuariat assurance...
Site :
http://www.univ-poitiers.fr
Thèmes liés : assurance professionnel sante / assurance vie financement economie / entreprises d assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie
Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.
Ainsi la déclaration de succession doit comprendre tous les...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
Assurance maladies graves – RBC Assurances
Assurance maladies graves
Aider à protéger votre style de vie et à vous rétablir d'une maladie grave.
L'assurance maladies graves peut vous offrir une sécurité financière et de précieux services de soutien pour vous aider à traverser une période difficile.
Avantages de l'assurance maladies graves
Indemnité forfaitaire
Utilisez votre indemnité pour maintenir votre stabilité...
Site :
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Thèmes liés : assurance invalidite maladie grave / contrat d assurance non vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / conditions de versement d'une assurance vie / comment demander le versement d'une assurance vie
Assurance voiture moins cher ? Devis gratuit assurance ...
Accueil assurance auto
Assurance auto / Economisez jusqu'à 700 EUR chaque année sur votre Omnium
Recommandées par des associations de consommateurs, Corona Direct, Ethias, ACTELdirect, ING Assurances et Touring assurances figurent parmi les compagnies qui offrent la meilleure qualité à des tarifs avantageux, surtout en Omnium.
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https://www.credit-auto.be
Thèmes liés : devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto belgique / devis d'assurance auto jeune conducteur
Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Toutefois, les contrats d'assurance sur la vie constituent un cas particulier et sont soumis à des règles d'imposition spécifiques au regard des droits de mutation par décès.
L'assurance sur la vie est une convention aux termes de laquelle une personne (l'assureur) s'oblige envers une autre (le contractant, souscripteur ou stipulant), pendant une période déterminée (durée du contrat),...
Site :
leblogpatrimoine.com
Devis & souscription assurance locataire | Ethias
Le devis et la souscription en ligne sont possibles à ces conditions :
- Il ne peut y avoir ni activité commerciale ni profession libérale dans l'habitation.
- L' habitation unifamiliale ne comporte ni ascenseur ni plus de 15 pièces.
- L'habitation ne comporte pas de piscine intérieure.
- L'habitation ne comporte pas d'annexe d'une superficie de plus de 50 m² ou avec étage.
- Les murs...
Date: 2018-01-22 07:57:16
Site :
ethias.be
Assurance habitation : Comparatif, devis en ligne et ...
Assurance habitation MATMUT
Comment choisir son assurance habitation ?
Choisir son assurance habitation, c'est déjà pouvoir faire le distingo entre toutes les offres présentes sur le marché. Ce qui n'est pas chose aisée tous les jours, on vous le concède. D'autant que les assureurs font sans doute partie des meilleurs commerciaux du monde, toujours prêts à rajouter une garantie inutile au...
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http://www.assurance-habitation.info
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat d'assurance habitation matmut / macif contrat d'assurance habitation / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d'assurance habitation en ligne
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Thèmes liés : comparatif tarifs assurance deces / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / comparateur devis assurance / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie
Section 2 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à 757B ...
Section 2 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à 757B du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 757 B du CGI, issu de la loi n° 91-1323 du 30 décembre 1999, soumet aux droits de succession, selon le lien de parenté entre le bénéficiaire à titre gratuit et l'assuré mais après un abattement de 30 500 EUR pour l'ensemble des bénéficiaires, les capitaux décès excédant cette somme.
Les...
L'Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP)
f) Les cotisations payées par l'employeur dans le cadre des contrats collectifs d'assurance-vie visés par le paragraphe 2 de l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS.
g) Primes accordées par l'employeur en sus de l'indemnité versée par les services de l'emploi au titulaire des contrats SIVP : Les indemnités complémentaires servies par l'entreprise aux stagiaires dans le cadre de contrat...
Date: 2005-09-30 07:45:08
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance vie : le légataire est-il un héritier ...
Cet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
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http://www.aurep.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie