Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie
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Pourquoi est-il urgent de fermer votre ancien PEL ...
Accueil > Actualités & guide placement > Pourquoi est-il urgent de fermer votre ancien PEL ?
Pourquoi est-il urgent de fermer votre ancien PEL ?
Modifié le: 25/08/2017 par Vincent Cudkowicz
Détenteurs d'anciens PEL (Plans Épargne Logement), nous allons vous démontrer qu'il est urgent de le clôturer ! Le 1er Août 2016, le PEL ne versera plus que 1% brut. Déjà, depuis le 1er Février...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Contrat Afer : rendez-moi mon argent ! – Le blog d'un ...
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Contrat Afer : rendez-moi mon argent !
Parmi les contrats d'assurance-vie commercialisés en France, le GIE Afer a une place à part. Plus de 40 milliards d'encours, premier contrat d'une association d'épargnants, il a été pendant longtemps le contrat de référence. Mais pour récupérer son argent, c'est une autre histoire...
Quoi de plus naturel que de vouloir récupérer...
Site :
http://www.roazhon.fr
Assurance auto au kilomètre : faites confiance à Macif
Assurance Auto - Assurance auto au km
Fondée en 1960, la Macif est une société d'assurance mutuelle qui fait désormais partie des meilleurs assureurs en France. Les différentes formules proposées s'adaptent à toutes les attentes des clients. Pour ceux qui roulent peu, l'assurance au kilomètre, encore appelé « petit rouleur » est un contrat adapté aux conducteurs qui font peu de...
Date: 2018-02-16 23:57:23
Site :
guideassurances.com
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
A la différence de l'assurance-vie, le contrat d'assurance décès n'est...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance auto suite à plusieurs sinistres - 11-euros.com
Assurance auto suite à plusieurs sinistres
La France compte de plus en plus de conducteurs ayant subi divers sinistres au cours des deux dernières années. Ces conducteurs voient généralement leur contrat d'assurance auto prendre fin. Cependant, certaines compagnies spécialisées proposent des contrats pour les conducteurs résiliés.
Dans quel cas mon assurance a-t-elle le droit de...
Date: 2017-03-05 11:27:57
Site :
http://11-euros.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / assurance auto pas cher pour resilie / devis assurance auto pas cher jeune conducteur / assurance auto jeunes conducteurs pas cher / devis assurance auto pas cher
Prime d'assurance maladie 2017 - Personnes privées ...
Prime d'assurance maladie 2017 - Personnes privées, assurances maladie, vie et entreprises - Groupe Mutuel Assurances
Notre service clientèle reste à...
Date: 2017-09-27 22:00:17
Site :
http://www.easysana.ch
Thèmes liés : assurance privee maladie / entreprises d assurance vie / assurance vie privee / contrat d assurance vie / primes assurance vie
Audi Q5 Neuf à partir de 42 258 € et jusqu'à -16% | Auto-ies
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L'Audi Q5 est un nouveau modèle à part entière. Audi a conservé l'esprit de l'ancienne version avec une ligne séduisante qui ne perturbe pas les passionnés de la marque. Il ressemble beaucoup à un petit Q7 par le dessin de ses phares ainsi que la calandre single frame....
Site :
auto-ies.com
Premiers amendements au PLF 2018 adoptés en séance ...
Premiers amendements au PLF 2018 adoptés en séance publique à l'Assemblée Nationale
Depuis jeudi matin les députés ont entamé la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018. A la demande du Gouvernement certains amendements ont été appelés par par priorité. Il s'agit des amendements aux articles 10 à 15 du PLF pour 2018.
Article 10 : Augmentation des...
Date: 2018-01-15 22:04:03
Site :
http://www.fiscalonline.com
Résiliez votre contrat d'assurance PACIFICA - resilier.com
Résiliez une assurance Pacifica en trois étapes
Vous souhaitez résilier une assurance auto, habitation, ou une complémentaire santé souscrite auprès de Pacifica, via le Crédit Agricole ou LCL?
Votre lettre de résiliation, envoyée en recommandé à partir de nos modèles de lettres et de notre service d'envoi, est le moyen le plus sûr et efficace.
Les délais de résiliation de...
Site :
https://www.resilier.com
La loi Sapin II publiée au Journal Officiel du 10 décembre ...
La loi Sapin II publiée au Journal Officiel du 10 décembre 2016 : assurance-vie, PERP, fonds de pension et contrats de groupe
La loi Sapin II publiée au Journal Officiel du 10 décembre 2016 : assurance-vie, PERP, fonds de pension et contrats de groupe
Epargne o 12 décembre 2016 o Journal Officiel
La loi no 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la...
Site :
http://cercledelepargne.com
Comment les assureurs bidouillent | Assurance Vie
Ignorer
les rendements....
Dans une même compagnie, le rendement des contrats d'assurance vie varie parfois du simple au double. Contre toute équité.
Voici les recettes des assureurs pour réduire le taux... ou le doper!
Le 8 janvier est, pour les assureurs, une date aussi importante que celles des réunions de la Réserve fédérale américaine ou de la Banque centrale européenne pour les...
Site :
boursorama.com
L'assurance individuelle contre les accidents corporels
Une assurance individuelle accidents offre une protection financière en cas d'accident survenant dans le cadre de la vie privée et/ou de la vie professionnelle.
Certaines assurances individuelles accidents assureront toutes les causes d'accidents (sauf exclusion de type suicide, faits volontaires, ...). Il est important de préciser que cette assurance ne couvrira que les conséquences...
Date: 2017-03-05 09:44:12
Site :
http://www.bureauvermeylen.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance individuelle accident / contrat d assurance vie individuel / assurance accident non professionnel / assurance accidents vie privee
Agents et courtiers en assurance : les 112 meilleurs sites
Cabinet de courtage en assurance et services financiers présent partout au Québec. Service de soumission en ligne gratuit et rapide.
Nom officiel : Assur360 - Site pro (Entreprise Individuelle) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2013).
Thetford Mines (Canada)
Conseils et bilans sur les produits d'assurance. Offres de produits d'assurances et mutuelles de grandes compagnies à un prix...
Site :
webrankinfo.com
Assurance Auto Mozaic - Crédit Agricole - Assurances autos ...
Assurance Auto Jeunes Conducteurs
Une gamme d'assurances auto adaptée aux besoins des jeunes conducteurs
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour qui ?
Pour tous les jeunes conducteurs de moins de 31 ans et ayant moins...
Date: 2017-03-05 07:56:58
Site :
http://www.ca-mozaic.com
Thèmes liés : assistance assurance auto credit agricole / tarif d'assurance auto jeune conducteur / frais d entree assurance vie credit agricole / assurance auto du credit agricole / offre assurance vie credit agricole
FAQ : Assurance Vie - Bourse Direct
Quels sont les avantages de l'Assurance Vie ?
L'assurance vie est un produit d'épargne permettant de :
transmettre un capital à vos proches exonéré de droits de succession (dans la limite de 152 500 EUR par bénéficiaire avant 70 ans),
préparer et améliorer votre retraite,
se constituer un capital pour des projets futurs,
bénéficier d'une fiscalité avantageuse : les intérêts ou...
Site :
https://www.boursedirect.fr
Rendement assurance vie 2017 - 2018 : le taux des fonds en ...
Les dernières annonces
Face à des taux d'intérêt très bas et pour préserver la stabilité des compagnies d'assurance vie, l'ACPR (l'autorité de contrôle) avait demandé aux assureurs de baisser le rendement servi aux clients sur les fonds en euros. Elle les a appelés « à la modération dans la fixation du taux de revalorisation de leurs contrats » pour l'année 2017 et les a...
Site :
mingzi.fr
Convention de distribution des contrats d'assurance vie ou ...
L'ACPR et l'AMF, suite à divers contrôles diligentés dans le cadre du pôle commun sur les conventions de distribution d'assurance vie et d'instruments financiers, ont décidé de préciser leurs attentes dans le cadre :
- d'une position-recommandation n°2014-05 pour l'AMF
Ces recommandations seront applicables à compter du 1er janvier 2015.
Protection de la clientèle par la fiabilité des...
Date: 2017-11-23 20:36:11
Site :
http://assperlex.blogspot.com
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie en unite de compte / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / produit d assurance vie
Assurance-vie, réponse ministérielle " Bacquet": Quand le ...
Le blog d'un avocat fiscaliste sur la gestion de patrimoine
lundi 19 juillet 2010
Assurance-vie, réponse ministérielle " Bacquet": Quand le conjoint survivant tombe à l'eau...les enfants trinquent
L'Arrêt « Praslicka » est bien connu des vieux étudiants (il date de 1992). Il l'est également des praticiens: c'est un des terrains d'affrontement entre les assureurs et les notaires. Il...
Date: 2017-09-08 23:11:40
Site :
http://www.cabinet-lheritier.com
Assor — Wikimonde Plus
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Date: 2018-01-15 04:13:14
Site :
http://plus.wikimonde.com
Assurances prêt immobilier | IARD | prévoyance
Accueil » Assurances
Assurances
Souplesse, Simplicité, Réactivité... Nos assurances s'adaptent à votre projet pour vous apporter la meilleure protection
S'assurer est une nécessité, parfois obligatoire, qui permet de faire face aux conséquences financières des aléas de la vie, et protège vos proches. Vous avez la liberté de souscrire le niveau de garanties en fonction de vos propres...
Site :
creditfoncier.fr
Thèmes liés : assurance vie pret immobilier credit foncier / assurance en cas d'accident de travail / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / meilleurs contrat d assurance vie
Assurances prêt immobilier | IARD | prévoyance
Accueil » Assurances
Assurances
Souplesse, Simplicité, Réactivité... Nos assurances s'adaptent à votre projet pour vous apporter la meilleure protection
S'assurer est une nécessité, parfois obligatoire, qui permet de faire face aux conséquences financières des aléas de la vie, et protège vos proches. Vous avez la liberté de souscrire le niveau de garanties en fonction de vos propres...
Site :
creditfoncier.fr
Thèmes liés : assurance vie pret immobilier credit foncier / assurance en cas d'accident de travail / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / meilleurs contrat d assurance vie
Le capital décès - la finance pour tous
Le capital décès
Lorsque la personne décédée était en activité, en tant que salariée ou non-salariée, ou en arrêt maladie, en invalidité ou chômeur indemnisé, ses proches ont le plus souvent droit à un ou des capitaux décès. Ce capital est lié à la souscription, dans le cadre de l'activité professionnelle, d'une couverture contre le risque de décès.
La personne décédée...
Date: 2017-03-05 10:44:30
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / mineur beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
FRONTALIERS, PAYEZ MOINS D’IMPOTS… faites appel à un ...
FRONTALIERS, PAYEZ MOINS D'IMPOTS... faites appel à un spécialiste pour votre DECLARATION !
La fiscalité luxembourgeoise du salarié de A à Z...
1) L'imposition par voie d'assiette (impôt sur le revenu) des personnes physiques
L'impôt sur le revenu au GDL est établi par voie d'assiette après la fin de l'année d'imposition sur la base d'une déclaration d'impôt faite par le contribuable....
Site :
http://www.optifinances.be
Thèmes liés : prime d assurance auto / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / taux d interet assurance vie / classement des contrat d'assurance vie
imposition assurance vie francaise aux usa, forum Etats-Unis
imposition assurance vie francaise aux usa
erguivi78
Membre depuis le 14 Octobre 2010
fort lauderdale
fort lauderdale
Bonjour a tous
j ai une question de fiscalite et si quelqu un a une reponse je suis preneur car la je patauge !
je suis resident us et j ai un contrat d assurance vie francais et je ne sais pas si dans ma declaration a l IRS je dois mentionner ces revenus et sous quelle forme,...
Site :
http://www.expat.com
Assurance prêt immobilier: informations, comparatif et ...
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Assurance prêt immobilier : Comparatif, Guide et Conseils
Lorsqu'on souscrit à un crédit immobilier, on est dans l'obligation d'assurer correctement le prêt afin d'obtenir l'aval du banquier et donc le capital nécessaire à l'acquisition du bien. Si autrefois l'assurance emprunteur était imposée par le banquier, nous avons aujourd'hui le choix de nous tourner vers des assureurs...
Assurance de prêt MGEN - assurance-pret-pas-cher.com
Guide
Assurance de prêt MGEN
Souscrire à une assurance de prêt est une condition nécessaire et indispensable à l'obtention d'un emprunt. Exigée par les banques dans 99% des cas, elle vise à prémunir l'établissement bancaire des risques de décès, de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) ou d'Incapacité Totale de Travail (ITT). L'assurance de prêt MGEN constitue également...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Découvrez le partenariat conclu entre le CSF et la MNT
AIDES IMMO "ACHAT - REVENTE"
Vous achetez votre premier logement ?Ce prêt personnel vous permettra de financer tout ou partie de vos frais de garantie, de vos frais d'agence ou de vos frais de notaire, d'anticiper vos frais de déménagement, d'installation, de petits travaux, etc.
Pour votre projet immobilier :
une aide immo réservée aux adhérents MNT
des taux toujours plus...
Site :
https://www.csf.fr
Contre-expertise en cas de sinistre d’incendie ou d ...
Contre-expertise en cas de sinistre d'incendie ou d'inondation : rôle crucial de l'expert immobilier
Il n'est pas rare que le montant de l'indemnisation proposée par les sociétés d'assurances en cas de sinistres d'incendie ou d'inondation soit jugé trop dérisoire. Dès lors, ne vous limitez pas à l'avis de l'expert de votre assureur, et sollicitez le jugement d'un contre-expert ou expert...
Site :
http://www.expertises-immobilieres.be
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / compagnie d assurance professionnelle / financiere compagnie d assurance vie / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance vie
Bonus auto - MAAF Assurances
Faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto
Vous pouvez bénéficier de plusieurs Bonus et ainsi cumuler les réductions.
Voir les conditions
Conditions de cumul des Bonus
Sous réserve de satisfaire les conditions d'application propres à chaque Bonus, vous pouvez bénéficier sur un même véhicule de plusieurs Bonus, à l'exception du Bonus éco-transports et du Bonus...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat assurance auto maaf / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / assurance auto conducteur principal 2 vehicules
+ 9,24% D'ICI LA FIN DE L'ANNEE POUR PIERRE 48 - YouTube
Notre partenaire Monfinancier nous fait découvrir cette semaine une solution d'investissement dans l'immobilier,...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie / pierre 48 assurance vie / investissement assurance vie ou immobilier / investissement scpi assurance vie / pierre plus assurance vie
assurance vie - Assurance-vie en cas de décès
Prélèvement de 20 % au-delà de 152 500 EUR par bénéficiaire
Prélèvement de 25 % au-delà de 1 055 338 EUR par bénéficiaire ( CGI, art. 990 I )
Primes versées après 70 ans
Droits de succession sur la fraction des primes qui excède 30 500 EUR ( CGI, art. 757 B )
1°) Principe de non-imposition
Les sommes versées en exécution d'un contrat d'assurance au profit d'un...
Assurance prêt Crédit Agricole, leur assurance empreunteur
Guide
Assurance de prêt du Crédit Agricole
L'assurance de prêt du Crédit Agricole vous permet de couvrir votre emprunt et de garantir votre patrimoine tout en sécurisant votre entourage en cas de problème : accident, chômage, décès.
Lorsque vous souscrivez un prêt immobilier, il s'agit d'un engagement sur de nombreuses années : l'assurance de prêt du Crédit Agricole vous permet...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Sport Assurance : Garantie Individuelle accidents
Assurances Lestienne
Garantie individuelle accidents
une assurance individuelle accident vous permet d'être indemnisé des préjudices financiers, frais médicaux et hospitalisation ou en cas de décès en cas de dommages corporels survenus dans le cadre domestique. Bénéficiez de notre comparatif garantie Individuelle accidents!
Recevez un capital ou une rente, des ITT en cas d'accident...
Site :
http://sport-assurance.com
Contrat d’assurance décès Accolia GMF, informations et ...
Tarifs
Accolia : c'est quoi ?
Accolia est un contrat d'Assurance Décès qui couvre les décès accidentels mais également ceux liés à la maladie, contrairement à la plupart des autres contrats du marché.
Vous êtes également protégé en cas de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et êtes ainsi paré pour faire face, sereinement, aux adversités de la vie.
À quoi sert un capital...
Site :
http://assurancedecesgmf.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en ligne
Filiales et marques - SIACI SAINT HONORE
Filiales et marques
SIACI SAINT HONORE détient plusieurs filiales en France et à l'étranger.
Le groupe utilise par ailleurs un certain nombre de marques pour segmenter son offre sur différents marchés et plusieurs associations lui ont délégué leur gestion.
Solutions d'assurance santé/prévoyance internationales : MSH INTERNATIONAL
Services en prévention et gestion du risque :...
Date: 2017-03-05 10:42:07
Site :
http://www.s2hgroup.com
Thèmes liés : gestion d assurance vie / societe de courtage d assurance / courtier d assurance en france / plusieurs contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie
Les points importants de l’assurance automobile ...
Accueil > Assurance auto / moto > Les points importants de l'assurance automobile
Les points importants de l'assurance automobile
L'assurance automobile est très importante pour tous les conducteurs tout simplement car elle est obligatoire de par la loi. Cela peut-être un véritable casse tête pour l'automobiliste de trouver la meilleure assurance au meilleur prix. C'est d'ailleurs là le...
Site :
http://www.assurances.info
Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...
La Banque Postale est devenu en quelques années une des banques préférée des français, avec ses livrets réglementés accessibles à tous (livret A, PEL...), sa nouvelle organisation, ses assurances vies, ses comptes à terme et les différentes opportunités qu'il est possible d'y trouver pour y placer ses économies. En plus, elle a des bureaux dans à peu près toutes les postes. Petit...
Date: 2017-01-13 14:36:59
Site :
http://meilleursplacements2014.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / pourquoi ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Quelles sont les assurances obligatoires pour les ...
04 octobre 10:00 2016 Imprimer Cet Article
La création d'une entreprise doit suivre bon nombre de procédures dont la souscription à des assurances obligatoires. En effet, en France, la loi impose la souscription à quelques assurances pour toutes les entreprises sans exception, sans tenir compte du statut juridique et de la taille. Quelles sont-elles ?
L'assurance responsabilité civile...
Site :
https://simplement-entrepreneurs.fr
Gérer l'assurance vie d'une personne âgée | Ot-Beaucaire.fr
Assurance-vie
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Sauf dans le cas où vous seriez tuteur ou curateur légal d'un de vos parents, Il vous est impossible de gérer l' assurance vie de ces derniers s'ils ne vous ont pas donné procuration sur ce contrat.
Si l'un de vos parents est âgé et qu'il ne souhaite plus, ou ne peut plus gérer seul son patrimoine, vous pouvez facilement l'aider.
Il suffit, la plupart du temps, qu'il...
Site :
http://www.ot-beaucaire.fr
Assurance prêt Caisse d'Epargne, les informations
Guide
Assurance de prêt Caisse d'Epargne
Lorsque vous réalisez un emprunt à la Caisse d'Epargne, il vous sera automatiquement demandé d'assurer ce crédit. Sans assurance de prêt, les banques ne prêtent pas. La Caisse d'Epargne vous proposera alors son assurance de prêt collective, c'est-à-dire l'assurance de prêt développée avec CNP Assurances pour les emprunteurs Caisse d'Epargne....
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Règles de conduite AssurMIFID - feprabel.be
REGLES DE CONDUITE ASSURMiFID
Dans le cadre du respect de la loi du 30 juillet 2013 et de ses arrêtés royaux d'exécution1, notre bureau vous communique les informations suivantes :
1. INFORMATIONS SUR NOTRE BUREAU
1.1. INFORMATIONS GENERALES
Notre bureau dont les coordonnées sont reprises sur la page d'accueil de notre site est inscrit dans la catégorie des courtiers d'assurances dans...
Date: 2017-02-15 14:40:41
Site :
feprabel.be
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Véhicule ...
marché professionnels
Au Crédit Agricole, vous choisissez l'Assurance Véhicule Professionnel qui vous convient : Tiers ou Tous risques, formule Initial ou Intégral, des garanties complémentaires à la carte... Dans tous les cas, nous avons la même ambition : associer l'efficacité de notre service à la qualité de notre relation.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers...
Site :
ca-toulouse31.fr
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Véhicule ...
marché professionnels
Au Crédit Agricole, vous choisissez l'Assurance Véhicule Professionnel qui vous convient : Tiers ou Tous risques, formule Initial ou Intégral, des garanties complémentaires à la carte... Dans tous les cas, nous avons la même ambition : associer l'efficacité de notre service à la qualité de notre relation.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers...
Site :
ca-toulouse31.fr
Comptes inactifs et contrats en déshérence - Particuliers ...
Comptes inactifs et contrats en déshérence
Comptes inactifs et contrats en déshérence
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence
Une nouvelle règlementation
Depuis le 1er janvier 2016, la loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (Loi Eckert n°2014-617 du 13 juin 2014) change profondément la législation...
succession assurance vie
L'article L 132-12 Code des assurance
NON, la somme reçue au titre de l'assurance vie par le bénéficiaire n'a pas à être prise en compte dans le calcul de la part successorale revenant aux autres héritiers non bénéficiaires du contrat d'assurance vie car aux termes de l'article L.132-12 du Code des assurances « Le capital ou la rente stipulés payables lors du décès de l'assuré...
Site :
http://www.avocat-assurance-vie.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
La prescription biennale en matière d’assurance - Ocean ...
La prescription biennale en matière d'assurance
La prescription extinctive est un « mode d'extinction d'un droit résultant de l'inaction par son titulaire pendant un certain laps de temps » (article 2219 du code civil).
En droit commun, le délai de prescription est de cinq ans (article 2224 du Code civil).
Cependant, en droit des assurances, le délai de prescription est de seulement 2...
Site :
ocean-avocats.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Banques françaises : Assurance emprunteur - ActionCivile
Adversaire : Banques françaises
Assurance emprunteur
Dans le cadre des crédits immobiliers et des crédits à la consommation, la banque demande à l'emprunteur de souscrire une assurance "emprunteur" permettant de couvrir les risques de décès ou d'invalidité. A la fin de chaque année, si le risque couvert par l'assurance ne s'est pas réalisé, la loi impose à la banque de reverser à...
Date: 2017-03-05 09:55:39
Site :
http://www.actioncivile.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / entreprises d assurance vie
Obtenir un prêt à 60 ans | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > Obtenir un prêt à 60 ans
Obtenir un prêt à 60 ans
Par Aline Fauvarque
Publié le 09/12/2013 à 14:53 - Mis à jour le 09/12/2013 à 18:24
Les seniors s'endettent de plus en plus. Nos conseils pour obtenir le taux le plus bas et l'assurance emprunteur la moins chère.
Non seulement les seniors s'affirment de plus en plus en...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / courtier d'assurance vie et invalidite / taux d assurance vie
Assurance de prêt immobilier pour fonctionnaire
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Assurer son prêt immobilier pour un fonctionnaire
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Assurer son prêt immobilier pour un fonctionnaire
Le statut de fonctionnaire facilite grandement la recherche d'un prêt immobilier...
Site :
immobilier-danger.com