Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance
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Thèmes liés : assurance voiture ancienne collection / prix d'une assurance voiture collection / assurance voiture ancienne / assurance voiture en cas d'accident de trajet / courtier assurance voiture collection
Réparation ordi par assurance respon civile - CCM
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Réparation ordi par assurance respon civile
Posez votre question nivienne 1 Messages postés mardi 19 février 2008Date d'inscription 19 février 2008 Dernière intervention - Dernière réponse le 4 nov. 2014 à 17:01 par Marie Gladysz
Bonjour,
mon macbook a été arrosé de pastis par mon copain chez lui. et on est passé au magasin et les gens disent que cela ne sera pas pris en...
Date: 2017-03-03 15:00:45
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assurance flotte definition - gamblewiz.com
Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...
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Assurances : tous ce qu'il faut savoir sur les assurances
Afin d'etre entierement satisfait(e) des services proposes par votre assurance de voiture, prenez votre temps pour faire le bon choix.
les conseils de choix d'assurance auto sont les suivants :
1° demandez a vos proches, amis et connaissances combien ils payent leurs cotisation annuelle ou semestrielle d' assurance auto.
2° Demandez leurs s'ils en sont satisfait (formules d'adhesions assurances) et pourquoi ?
3° Comparez les avantages au niveaux prix et formules d'adhesion
4°enfin contactez les assurances les plus avantageuses rapport qualite prix formules...
5° N'oubliez pas de vous renseigner sur toutes les options (couverture...
Date: 2016-05-09 01:41:42
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Formations IAS niveaux 1 2 3 certification ORIAS assurance
FORMATIONS IAS ASSURANCE CERTIFIANTES ORIAS
Formations IAS réglementaires Intermédiaire d'Assurance
Il s'agit de l'ensemble des formations IAS certifiantes ORIAS (livret de stage ORIAS) à destination des Intermédiaires d'assurance. Selon le niveau choisi (il existe 3 niveaux de certification), ces stages Ias réglementaires ORIAS permettent d'accéder à la profession de Courtier en assurance ou de Mandataire en assurance, assurances toutes branches, assurances de biens, assurances de personnes et assurances de...
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Thèmes liés : formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / fiscalite sur l assurance vie / courtier d assurance vie / formation assurance responsabilite civile
Assurance auto : avantages et réductions de 5 à 15% pour ...
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"Il n'est pas rare qu'un conducteur voit résilier son assurance Auto après un accident en tort. Aux AP assurances , vous pouvez...
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Thèmes liés : contrat assurance auto responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / direct assurance auto resiliation / plusieurs contrats d assurance vie
Partir en voyage: des questions d'assurances | Éducaloi
Assurances automobile, responsabilité, habitation, santé, etc.: voici quelques points importants à vérifier.
S'assurer pour conduire à l'extérieur du Québec
Que vous souhaitiez partir à bord de votre voiture ou en louer une à l'étranger, il vaut mieux connaître les règles de base avant de prendre la route de l'aventure.
Assurance pour vos blessures
Grâce au régime public de la...
Date: 2018-02-16 15:32:13
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Rouler sans assurance : quels sont les risques
Accueil > => Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
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Accueil > Blog > Guide Assurance Auto => Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Le Fond de garantie des Assurances obligatoires (FGAO) a estimé qu'en France, il y aurait entre 370 000 et 740 000 véhicules non assurés en circulation. Les conducteurs qui ne...
Date: 2018-02-16 12:17:29
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Assurance auto pour les jeunes conducteurs – 123assuranceauto™
Assurance automobile pour jeunes conducteurs, qui est concerné ?
Un automobiliste est considéré comme jeune conducteur durant les trois années qui suivent l'obtention de son permis de conduire et ce, qu'il ait bénéficié de la conduite accompagnée dès l'âge de 16 ans, ou non. Les jeunes conducteurs sont le plus souvent de jeunes actifs ou des étudiants qui n'ont pas les moyens de payer...
Assurance garage et professionnels de l'automobile ...
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Assurances de location résidentielle à court terme ...
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Le fait de louer votre appartement à des touristes, même si certains sites Web de location résidentielle à court terme offrent une assurance pour cela, demeure une information essentielle à communiquer tant à votre assureur habitation qu'à celui de votre syndicat. Cela permettra...
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Assurance Transport / Assurance Marchandises – Quelles ...
Assurance Transport / Assurance Marchandises - Quelles sont les limites de responsabilité des transporteurs?
13 octobre 2009, 6:17
Les transporteurs sont assurés pour leur Responsabilité Civile Contractuelle vis-à-vis de la marchandise, cette responsabilité est limitée, et soumise à des cas d'exonération.
En cas de sinistre, le transporteur indemnise le chargeur en fonction des limites légales de responsabilité (tableaux...
Site :
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Thèmes liés : responsabilite civile assurance
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Couverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture
Carte verte immédiate assurance Auto Moto en ligne
La case 4 de la carte d'assurance auto est situé en haut a droite du certificat c'est cet endroit que l'assureur precise le code pays pour la France le code commence toujours par F il s'agit toujours d'un code commençant par la lettre du pays ou est émise la carte verte d'assurance voiture elle correspondant au code pays: lettre du pays du Bureau sous l'autorité duquel la carte verte...
Date: 2016-12-13 17:02:33
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Assurance Automobile Maroc - Assurances Auto :: Devis ...
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Toute l'information sur l' assurance automobile au Maroc
Bienvenue sur le site d'information et de sensibilisation sur l'assurance automobile au Maroc de Wafa Assurance
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Thèmes liés : contrat d'assurance automobile au maroc / l assurance automobile / devis d assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance Auto
Il existe trois types d'assurance automobile en suisse:
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages causés aux tiers et est obligatoire.
L'assurance Casco couvre les dégâts causés au véhicule et est facultative.
L'assurance occupants couvre les dommages corporels causés aux passagers et est facultative.
Le prix de l'assurance automobile dépend de nombreux...
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Défaut d'assurance auto et moto : quelles sanctions ...
Suspension de 3 ans du permis de conduire.
Interdiction de conduire certains véhicules
Confiscation du véhicule - Permis blanc possible
Rouler sans assurance : un risque trop grand
L'assurance responsabilité civile est obligatoire; même si votre véhicule ne roule pas.
Rouler sans assurance c'est prendre le risque de devoir rembourser toute sa vie les dégâts corporels et matériels.
Des...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance auto sans permis de conduire / immobilisation vehicule defaut d'assurance / article code civil assurance vie / assurance vehicule non roulant
Assurance assistante maternelle - Nounou Assure
Je découvre la formule serenité
Pourquoi l'assurance responsabilité civile est-elle obligatoire pour une assistante maternelle ?
Compte tenu du très bas âge des enfants qui vous sont confiés, vous êtes tenue à une obligation de surveillance constante. Aussi, lorsqu'un accident survient, l'on considère que cet accident découle d'un défaut de surveillance, et votre responsabilité est...
Site :
nounouassure.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurance auto-entreprise : comparez les
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Assurance professionnelle
Avoir une assurance de type responsabilité civile professionnelle n'est pas une obligation, mais cette dernière est vivement recommandée pour vous appuyer en cas de sinistre lourd.
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Le site Assurance-autoentreprise.com vous permet de faire le tour de plusieurs assureurs en seulement quelques minutes. Ce service est...
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Thèmes liés : devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Les principes de l’assurance automobile » Assurances.info
Il existe plus de 150 sociétés d'assurances en France qui proposent de l'assurance automobile . Il faut savoir que l'assurance automobile regroupe l'assurance pour les deux roues à moteur et qu'il est donc préférable de parler d'assurance auto/moto. La particularité de l'assurance auto/moto c'est avant tout qu'elle est obligatoire en France comme partout en Europe.
Le premier contact avec...
Site :
http://www.assurances.info
USA et Canada - Assurance Location Voiture
La police d'assurance USA et Canada Assurancelocationvoiture vous protège contre les franchises onéreuses en cas d'événement subi par votre voiture de location, dans la plupart des pays du monde (voir les exceptions ci-dessous).
Tableau récapitulatif du produit USA et Canada
Cette police d'assurance vous permet de bénéficier de l'assurance tous risques obligatoire pour conduire un...
Date: 2018-01-22 18:49:01
Site :
https://www.assurancelocationvoiture.fr
Assurance provisoire de qualité avec Assushop
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Vous souhaitez assurer un véhicule pour une courte durée ? Assushop spécialiste en assurance provisoire automobile a le contrat qu'il vous faut !
Vous achetez un véhicule, vous souhaitez rentrer avec avant de chercher une assurance à l'année ? Nous pouvons vous assurer pour le trajet que ce soit en France, en Europe ou au Maghreb.
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Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction ...
2. 3. Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction et Dommage-ouvrage
L'article A. 243-1 du code de la construction impose des clauses types aux contrats d'assurance que nous avons évoqués. Les clauses sont contenues dans l'arrêté du 19 novembre 2009 pour chacun des contrats ci-dessus.
Aucune autre clause du contrat ne peut avoir pour effet d'altérer d'une quelconque manière le...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Trèfle Assurances - Courtier d'Assurance en ligne qui vous ...
Assurance Entreprise : vous êtes une entreprise et vous souhaitez assurer vos salariés ? nous vous proposons une assurance frais médicaux , une assurance prévoyance ainsi qu'une épargne retraite entreprise pour assurer les personnes de votre entreprise. Nous assurons également les biens à travers une assurance...
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Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance en ligne
VOITURE DE PRET PAR UN GARAGE ET ... - news.autoplus.fr
Une voiture de courtoisie peut s'avérer un "cadeau" empoisonné en cas d'accident responsable, même léger. Le prêt n'est en effet souvent couvert qu'au tiers...
Que vous rouliez avec une voiture neuve, d'occasion, ou en location avec option d'achat (LOA), vous n'êtes pas à l'abri de vous retrouver en rade après une avarie (panne, accident, vol...). Votre planning en sera alors probablement...
Site :
news.autoplus.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance responsabilite civile generale / responsabilite civile assurance
Location d'un chalet - Quelles assurances ? | Gaudreau ...
By Vincent ,
avril 7, 2014
Avec la belle saison qui est à nos portes, plusieurs personnes sont en train de réserver des chalets à louer pour l'été. Cependant, louer votre chalet ou celui de quelqu'un d'autre peut avoir des incidences sur vos assurances.
LOUER UN CHALET
Votre couverture responsabilité civile vous protège pour la location d'un chalet si vous causiez des dommages. Vous avez...
Site :
https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Maisons Vacances - Assurance ADAR - Location vacances ...
ADAR, l'assurance
ADAR, l'assurance de votre logement de vacances
Un séjour dans un logement de vacances en France, Bretagne, Provence, Lubéron, ou sur la côte d'Azur Riviera devrait être protégé par une assurance.
Contrairement à la location vide, le locataire en vacances n'a pas l'obligation de contracter une assurance pour son logement de vacances. Cependant, vous êtes responsable en...
Site :
http://www.location-villa-vacances.fr
Auto-entrepreneur : combien ça coûte en 2015 - ECL Direct
Auto-entrepreneur : combien ça coûte en 2016 ?
Auto-entrepreneur : combien ça coûte en 2016 ?
Par Xavier de Labarrière Le 07/01/2015 - Mise à jour le 04/05/2017
(235 notes)55
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Lorsque vous démarrez votre activité en auto-entrepreneur, on ne vous explique pas toujours ce que ça va vraiment vous coûter. Le statut d'auto-entrepreneur (ou micro-entrepreneur depuis...
Site :
https://www.expert-comptable-tpe.fr
Thèmes liés : cout assurance auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance artisan auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de Groupama
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Site :
https://shareslide.org
Particuliers - Automobile | Saint-Christophe ASSURANCES
Détail des formules
F 1 : Recommandation pour un véhicule ancien. Choisissez une assurance auto économique qui répond à vos obligations d'assurance. Elle couvre votre responsabilité civile, c'est-à-dire les dommages matériels ou corporels causés par votre voiture à un tiers. Votre responsabilité civile protège aussi les passagers.
F 2 : en plus de la responsabilité...
Site :
http://saint-christophe-assurances.fr
Assurance auto : formules, tarifs, souscription - Ornikar
> Assurance auto
Qu'est-ce qu'une assurance auto ?
Comme le permis de conduire ou la carte grise, l'assurance automobile et les différents certificats qui l'accompagnent font partie des documents obligatoires définis par le code de la route. Car si certains automobilistes sont certains automobilistes peuvent être simplement perdus devant l'abondance d'offres proposées, tous, chevronnés...
Site :
https://www.ornikar.com
Géorgie Loi non assurée Automobiliste - gamblewiz.com
Géorgie Loi non assurée Automobiliste
by Fletcher
Non assurée automobiliste assure un pilote contre les dommages causés par un autre automobiliste qui ne ont pas d'assurance de responsabilité ou ne possède pas suffisamment d'assurance. Il est destiné à payer les frais médicaux et les biens de réparation afin que les conducteurs blessés ne sont pas tenus de payer ces frais...
Site :
http://www.gamblewiz.com
Thèmes liés : assurance automobile non paiement / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / devis d assurance automobile / assurance pour voiture non assuree
Obligation d'assurer un véhicule "épave" ? | Assurances ...
Obligation d'assurer un véhicule "épave" ?
Question postée dans le thème Assurances sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.
Bonjour,
J'ai un souci avec mon assureur!!
Voilé les faits : en juin ma vieille voiture "rend l'âme", nous décidons de l'entreposer sur notre terrain clos et nous envoyons la carte grise à la préfecture avec la mention pour pièces. Nous résilions donc le...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Responsabilité civile professionnelle infirmière : Faut-il ...
Scoop.it
Des erreurs médicales de plus en plus médiatisées, des soignants mieux sensibilisés à leurs responsabilités : en France, le nombre d'assurances souscrites pour les infirmières salariées ne cesse de croître.
Se tromper dans un dosage, suivre une prescription erronée, confondre un patient avec un autre, ne pas répondre à une sonnette, intervertir des seringues ou des...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone
AMF - assurance pour association et asbl - Responsabilité ...
La loi sur les ASBL indique que « l'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté ».
Préposés : les travailleurs rémunérés et les volontaires bénévoles au service de l'ASBL.
Organes : les administrateurs dont la responsabilité peut être engagée envers l'ASBL ou des tiers extérieurs.
Le régime de la réparation
Pour obtenir réparation, la victime doit apporter la preuve du dommage subi et la preuve d'un comportement fautif à l'origine du...
Date: 2017-09-27 21:32:04
Site :
http://www.amf-associatif.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance
Bourtembourg&CO | Cabinet d'avocats spécialisé en droit ...
Le cabinet a également un site internet qui peut être consulté à l'adresse suivante :
www.bourtembourg.be
Les membres du cabinet sont tous avocats au Barreau de Bruxelles. Ils disposent chacun d'une adresse de courrier électronique disponible sur le site du cabinet. Ils sont soumis aux lois régissant la profession d'avocat, ainsi qu'aux règles déontologiques applicables aux membres de...
Site :
http://www.bourtembourg.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance telephone
Assurance multirisque professionnelle des commerçants ...
vol, y compris d'espèces lors de leur remise en banque
vandalisme à l'intérieur de vos locaux comme sur leurs parties extérieures
bris de votre matériel professionnel électrique
bris de glaces ou d'enseignes
dommages électriques
Vous déterminerez, avec votre conseiller Allianz, les montants à garantir ainsi que le niveau de franchise.
Tous les commerçants ne sont pas soumis aux mêmes...
Date: 2018-01-22 17:51:13
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d incendie / assurance en cas d'accident de travail
L'action judiciaire mettant en cause la responsabilité civile
Le cadre de l'expertise judiciaire
Elle relève d'une toute autre logique que l'expertise d'assurance puisqu'elle sera utilisée pour "condamner ou dégager la responsabilité", mais elle doit obligatoirement respecter le principe du contradictoire - c'est à dire entendre la victime et le fautif.
Le cadre de la mission de l'expert-judiciaire est définit exactement par le juge (articles 148, 150...
Date: 2012-10-17 07:26:47
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / devis assurance responsabilite civile
Garantie de loyer – Comparateur d'offres de cautionnement ...
Comparer ici les primes
Garantie de loyer sans dépôt bancaire - comment ca marche?
Les formules de garantie de loyer destinées à faciliter les démarches des locataires d'appartements ou de maisons se sont développées en Suisse comme une véritable alternative au compte bancaire bloqué et connaissent maintenant une demande croissante. En effet, une caution de loyer présente de nombreux...
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Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...
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http://traverserlafrontiere.com
La responsabilité civile : l’assurance auto obligatoire en ...
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Pour faire votre choix parmi ces différentes assurances, sachez que la responsabilité civile seule est généralement recommandée pour les véhicules de plus de 5 ans. Leur valeur a alors baissé et il est plus raisonnable d'opter pour une formule moins chère, donc une RC, au lieu d'une omnium complète.
Attention : l' assurance responsabilité civile s'applique en Belgique et à...
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killmybill.be
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
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Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus, une pénurie en main-d'oeuvre qualifiée (plus de 1379 employés...
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L'assurance automobile étant obligatoire, chaque véhicule doit être garanti par une assurance Responsabilité Civile circulation, y compris sur circuit. Il appartient à chaque pilote de vérifier auprès de l'assurance de son véhicule si elle couvre les dommages causés aux tiers résultant de la pratique du roulage à titre de...
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CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION
CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances que par les Conditions Générales figurant dans le présent
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CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances...
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Assurance Camion ou Poids Lourd (Transport Public de ...
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