Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance
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Mutuelle santé
Afin d'être le plus précis nous vous conseillons d'écouter les conseils de professionnels de l'assurance courtier automobile afin de n'omettre aucune garantie nécessaire au bon fonctionnement de votre entreprise.
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ASSURANCE NEGOCIANT et PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ...
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Prix assurance automobile : comment est-il déterminé? | AMF
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Assurer une voiture de course ou de ... - Assurance Jeune
Home Non classé Assurer une voiture de course ou de compétition
Assurer une voiture de course ou de compétition
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La voiture de course est destinée à participer à des évènements comme des rallyes ou d'autres compétitions sportives, qu'ils soient professionnels ou amateurs. Il est donc évident que ce type de véhicule ne peut être pris en charge par les assurances auto...
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Le contrat d'assurance
Partie obligatoire
La Loi de l'assurance automobile au Québec vous oblige à posséder une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $. Celle-ci vous protège pour :
les dommages causés à votre véhicule lors d'une collision au Québec dont vous n'êtes pas responsable;
les dommages matériels et corporels lorsqu'un accident dont vous êtes responsable...
Site :
infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
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Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
5 astuces pour une location de voiture pas cher au Canada
Je recommande de louer votre voiture au moins 3 mois avant votre date d'arrivée au Canada.
4 - Prix de l'essence
Si vous n'êtes pas contraint de prendre une grosse voiture pour des raisons de bagages, optez pour la voiture la plus économique d'essence.
Non seulement vous ferez encore là de bonnes économies mais aussi, vous réduirez votre empreinte écologique.
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Assurance voilier: comparez les offres ici!
par admin
Vous avez un voilier que vous souhaitez assurer pour bénéficier de garanties protectrices mais à un prix compétitif. Pour obtenir la meilleure assurance voilier du moment au plus juste prix il est nécessaire que vous procédiez à une comparaison des différents contrats d'assurance voilier existants sur le marché. Pour être efficace et performant un tel contrat doit prendre en...
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Code des assurances : La réforme arrive | Aujourd'hui le Maroc
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Nouveau souffle pour le secteur des assurances au Maroc. En effet, le ministère de l'économie et des finances, à travers sa direction des assurances et de la prévoyance sociale, offre un lifting au secteur. C'est ainsi qu'un projet de loi a été élaboré pour modifier et compléter la loi n°17-99 portant code des assurances.
Un texte qui s'inscrit dans le processus de la révision...
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http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile au maroc
Courtier assurance auto, le comparateur d’assurance voiture
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Prix Assurance Dommage Ouvrage EVE assurances
Plus d'infos sur le prix de l'assurance dommage ouvrage
Quelles sont les garanties comprises dans le prix de la dommage ouvrage ?
L'assurance dommage ouvrage garantit pendant les 10 ans qui suivent la date de réception des travaux le financement rapide des réparations des désordres de nature décennale affectant l'ouvrage sans recherche de responsabilité. Ensuite elle se retournera ensuite...
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Assurances auto et habitation | Financière Sun Life
Assurances auto et habitation
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Assurance habitation en ligne - assurance-guyane.fr
Assurance habitation en ligne
VOUS ÊTES LOCATAIRE
Si vous louez un bien immobilier, la loi vous oblige contrairement aux propriétaires à recourir à une assurance habitation car vous êtes responsable des dommages que vous pourriez causer à votre logement locatif ou à des tiers.
Sachez que votre propriétaire est en droit d'exiger une attestation d'assurance annuelle. Si vous ne lui...
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
L'assurance protection juridique auto ou l'assurance ...
L'assurance protection juridique auto peut s'avérer très utile en cas de conflit avec l'assurance
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L'assurance protection juridique auto peut s'avérer très utile en cas de conflit avec l'assurance
Une assurance protection juridique auto ou défense en justice: qu'est-ce que c'est et à quoi ça sert ? Dois-je compléter mon assurance auto par la protection juridique auto...
Site :
mefirst.be
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / assurance auto protection juridique / prix de l assurance auto / juridique assurance auto / l assurance auto
Assurance pour véhicules de location | ERV
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La plupart des assurances en responsabilité civile pour les véhicules de location ne proposent pas une couverture suffisante. Au moyen de notre couverture subsidiaire responsabilité civile, vous bénéficiez d'une couverture optimale. Au cas où un sinistre dépasse la somme assurée par l'assurance du véhicule de location, nous...
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Mentions d'assurance dans vos factures et devis
L'assurance décennale dans le BTP et l'assurance en responsabilité civile professionnelle sont obligatoires pour l'exercice de certains métiers . Petit tour d'horizon des mentions liées aux assurances dans vos factures et vos devis.
Garantie décennale et RC Pro ?
L'assurance de garantie décennale est une assurance obligatoire souscrite par un professionnel du bâtiment dans le cadre...
Site :
http://www.clicfacture.com
Une assurance auto adaptée - Crédit Mutuel Nord Europe
Assurer son véhicule et bien choisir son assurance auto ou moto peut parfois être compliqué. Entre les assurances tous risques ou au tiers, les franchises, les assistances... Pas toujours simple de s'y retrouver...
Une assurance auto adaptée
Avoir son propre véhicule et rouler l'esprit tranquille passe obligatoirement par la souscription d'une assurance auto. En France, la garantie...
Date: 2017-09-26 19:22:03
Site :
http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr
Crédit Agricole d’Ile de France - GAV Garantie des ...
marché particuliers
Qu'est-ce que la GAV ?
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat de prévoyance qui garantit une indemnisation en cas de décès, de déficit fonctionnel permanent (supérieur ou égal au seuil d'intervention), de préjudice esthétique permanent (médicalement qualifié à 4 et plus sur une échelle de 0 à 7) faisant suite à un accident corporel couvert par...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ca-paris.fr
marché particuliers
Qu'est-ce que la GAV ?
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat de prévoyance qui garantit une indemnisation en cas de décès, de déficit fonctionnel permanent (supérieur ou égal au seuil d'intervention), de préjudice esthétique permanent (médicalement qualifié à 4 et plus sur une échelle de 0 à 7) faisant suite à un accident corporel couvert par...
Site :
https://www.ca-paris.fr
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / police d'assurance automobile definition
Responsabilité civile de l'enseignant - procédure - MAIF
La responsabilité civile de l'enseignant
Partage : �� �� ��
Le régime de responsabilité professionnelle des enseignants est complexe... car issu d'une législation vieillissante et sans cesse amendée au fil de l'évolution du métier.
L'enseignant peut être déclaré responsable des dommages qui résultent d'un accident subi ou causé par l'un de ses élèves :
Sa responsabilité...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / cours d assurance automobile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
Que faire si les assurances refusent d'assurer un véhicule ...
Accueil particuliers > Argent > Assurance automobile (véhicule) >Que faire si les assurances refusent d'assurer un véhicule ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Que faire si les assurances refusent d'assurer un véhicule ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Assurance professionnelle, assurance entreprise | La ...
Perte de la valeur vénale du fond
Assurance de responsabilité civile
Responsabilité civile après livraison ou après achèvement de travaux
Garanties de protection juridique et assistance professionnelle
Information juridique par téléphone
Défense Pénale et Recours Suite à Accident
Assistance professionnelle
En cas de dommage matériel dans votre commerce : .
La Multirisque des...
Site :
https://assurance.professionnel.labanquepostale.f
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Dossier Assurance étanchéité : Vers de nouvelles difficultés ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé...
Site :
https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : code civil assurance decennale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance artisan batiment obligatoire / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne
Obligations de l’assureur - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Obligations de lÂ'assureur
[Cette page s'inspire d'un extrait de cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) . Elle a été rédigée grâce à la collaboration de cette même école et de son école partenaire, l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) ]
A partir du moment où se...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / contrat d'assurance d'habitation / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation
Les assurances de location de voiture - milesopedia
Conclusion
Les assurances de location de voiture
Sachez que la personne qui vous louera votre véhicule touche une commission en fonction de plusieurs facteurs: le surclassement payant vers un modèle plus grand, plus luxueux, le plein d'essence au retour mais surtout les assurances qu'elle aura réussi à vous convaincre de prendre...
Besoin d'une assurance de location de voiture?
Bien souvent...
Site :
https://milesopedia.com
Structure des sociétés - cooperators.ca
Co-operators Compagnie d'assurance-vie.
Co-operators Compagnie d'assurance-vie
Co-operators Compagnie d'assurance-vie fournit des produits d'assurance de personnes et de gestion du patrimoine aux particuliers et aux regroupements partout au pays.
Le Groupe CUMIS limitée
Le Groupe CUMIS limitée est le principal fournisseur des produits et services d'assurance aux caisses populaires, aux...
Site :
cooperators.ca
Les assurances en Australie | CampingCar-Online
Quelle assurance choisir ? Laquelle ne pas choisir ?
Les assurances pour les locations en Australie.
Les prix jour de location de camping-cars ou vans en Australie proposés par CampingCar-Online comprennent toujours une assurance responsabilité civile et une assurance dommage au véhicule.
Mais attention, l'assurance basic comprise dans le prix jour de location de votre camping-car en Australie a toujours une franchise...
Site :
https://www.campingcar-online.com
Thèmes liés : assurance location camping car australie / assurance location camping car professionnel / assurance location camping car / prix assurance responsabilite civile / assurance location vehicule
Assurance VTC (RC exploitation)
La RC PRO Exploitation chauffeur VTC
Ou assurance responsabilité civile professionnelle chauffeur VTC est obligatoire et peut être souscrite séparement de votre assurance véhicule (RC circulation).
La RC PRO Exploitation est une assurance spécialement dédiée aux professionnels du transport de voyageurs à titre onéreux, elle vous protège dans le cadre de votre activité des dommages...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Assurance véhicule professionnel - Assurancedesmetiers.com
Assurance véhicule de société
Une entreprise, peu importe sa taille est amenée à utiliser des véhicules. Ces derniers sont essentiels au bon fonctionnement de votre activité, c'est pourquoi il est essentiel de souscrire à une assurance adaptée à vos besoins et les contraintes spécifiques à votre métier pour faire face en cas de sinistre. Au-delà du caractère obligatoire d'assurer...
Site :
assurancedesmetiers.com
Peresc-Auto - voiture-sans-permis-paris.com
Vous êtes ici : Présentation > Réglementations
Législations et réglementations sur les véhicules sans permis
Pour les personnes nées à partir du 1er Janvier 1988 : BSR ou Permis AM obligatoire.
Carte grise et immatriculation
Les voitures sans permis, à l'image des automobiles traditionnelles ou des motos, doivent posséder une carte grise et donc une immatriculation. La puissance...
Site :
http://www.voiture-sans-permis-paris.com
Thèmes liés : prix d une assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture sans permis / assurance vehicule d'occasion / assurance auto voiture sans permis / prix assurance voiture sans permis
Assurance biens et responsabilité civile – Desjardins ...
Desjardins Assurances Entreprises, nous connaissons bien la réalité des entreprises et leurs particularités. C'est justement dans les détails que nous faisons une différence, parce que chaque entreprise est unique. Que vous soyez un détaillant, un grossiste, une entreprise de services ou un propriétaire immobilier, nous sommes en mesure de vous conseiller les meilleures protections selon votre secteur d'activité .
Expertise en assurance
Faites affaire avec l'un des plus importants assureurs de dommages au Québec. Nous couvrons aussi plus de 150 secteurs d'activité , ce qui nous permet de vous offrir une...
Date: 2017-09-12 17:51:16
Site :
http://promo.desjardinsassurancesentreprises.com
Thèmes liés : assurance desjardins entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance desjardins / assurance responsabilite civile generale / assurance entreprise professionnel
Garantie Compagnie d'Assurance (La) | Assureurs, courtiers ...
La Garantie, Compagnie d'Assurance de l'Amérique du Nord est une entreprise canadienne en assurance de biens et responsabilités des particuliers, servant les besoins des Canadiens depuis plus de 135 ans.
La Garantie est le chef de file canadien en souscription de cautionnements. Les autres produits...
Site :
http://www.houlelavoie.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance de l amerique du nord / garantie compagnie d assurance / courtier d assurance entreprise / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile
Lafont ASSURANCES - FFESSM
INDIVIDUELLE ASSISTANCE
Article L321-4 du CODE DU SPORT., Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.
Du seul fait de votre licence vous bénéficiez de la garantie "Responsabilité Civile",...
Site :
http://www.cabinet-lafont.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Suisse Insurance
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CONSEIL
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Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - Crédit Agricole
marché particuliers
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes ne couvrent pas ces risques.
C'est pourquoi le Crédit Agricole propose la Garantie des Accidents de la Vie (GAV) : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
* source : Livre blanc Prévenir les...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Habitation | Lareau, courtiers d'assurances
Votre assurance habitation protège non seulement l'endroit où vous vivez, du sous-sol jusqu'au toit, mais aussi tous les biens qui vous appartiennent. Elle vient également couvrir les imprévus relevant de votre responsabilité civile, et ce, partout dans le monde. En collaboration avec vous, nous choisissons des protections de bases et des protections complémentaires afin de bâtir ensemble...
Site :
https://lareau.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d assurance habitation
Assurance Responsabilité Civile Organisateur d'événement ...
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Etes vous déjà client AXA?
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- Manifestations locales
Ce produit s'applique aux fêtes et manifestations locales suivantes :
Vente de charité, tombolas, lotos, concours de cartes, arbres de Noël, retraites aux...
Date: 2018-01-22 13:57:41
Site :
http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / responsabilite civile assurance telephone
Véhicules soumis à l’obligation d’assurance | SPF Economie
Véhicules soumis à l'obligation d'assurance
Thèmes
Table of Contents
Quels sont les véhicules soumis à l'obligation d'assurance ?
A côté des voitures, camions et autres motos, certains véhicules doivent également être assurés. Beaucoup de consommateurs l'ignorent.
Attention ! Cette obligation d'assurance est tout à fait indépendante de la vitesse du véhicule.
Vous pouvez circuler...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Dubois Leulier, le premier spécialiste en assurance motorhome
La responsabilité civile
(légalement obligatoire)
L'assurance garantit à chaque personne assurée qui cause un dommage à un tiers, lors de l'utilisation du véhicule désigné au contrat, d'indemniser le préjudice que cette dernière a subi. Cette garantie comprend une assistance aux véhicules gratuite (pour autant que leur M.M.A. ne dépasse pas 3,5 T).
Cette garantie intervient pour la défense pénale de l'assuré, son recours civil ainsi qu'en cas d'insolvabilité d'un tiers responsable. Diverses solutions...
Site :
http://www.dubois-leulier.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile obligatoire
Crédit Agricole Centre France - Garantie des Accidents de ...
marché
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes ne couvrent pas ces risques.
C'est pourquoi le Crédit Agricole propose la Garantie des Accidents de la Vie (GAV) : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
* source : Livre blanc Prévenir les accidents de...
Site :
https://www.ca-centrefrance.fr
Thèmes liés : assurance accident vie credit agricole / assurance accident vie credit mutuel / assurance accidents vie quotidienne / assurance accident vie courante / assurance accidents vie privee
Crédit Agricole Nord De France - Garantie des Accidents de ...
marché
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes ne couvrent pas ces risques.
C'est pourquoi le Crédit Agricole propose la Garantie des Accidents de la Vie (GAV) : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
* source : Livre blanc Prévenir les accidents de...
Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ca-alpesprovence.fr
marché particuliers
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes ne couvrent pas ces risques.
C'est pourquoi le Crédit Agricole propose la Garantie des Accidents de la Vie (GAV) : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
* source : Livre blanc Prévenir les...
Assurance auto jeune conducteur pas cher - Devis ...
Assurance voiture pas cher jeune conducteur
5 min. pour obtenir un devis sur-mesure :
-> COMPARER
Avoir sa première voiture c'est aussi devoir l'assurer et surtout effectuer des comparatifs pour trouver la meilleure offre possible. Perçus comme une potentielle source de danger par les assureurs, les jeunes conducteurs ont du mal à trouver l'assurance qui leur convient à des prix raisonnables....
Site :
devis-assuranceauto.com
Assurance automobile - Tout savoir sur l'assurance auto ...
Assurance auto - Les conseils d'un expert
Comment bien choisir votre assurance automobile
Votre voiture est probablement l'un des biens les plus dispendieux. C'est pourquoi le choix d'une assurance automobile est important. Un contrat d'assurance se définit d'abord par vos besoins et le niveau de garanties que vous désirez. Voici quelques conseils pour vous aider à faire le bon choix.
1....
Site :
http://www.autoexpert.ca