Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d'accident de travail
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / fiscalite des contrats d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / loi sur l'assurance vie
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L’assurance volontaire AT/MP pour les BNC, qu’est-ce que c ...
L'expert comptable des professionnels de santé
L'assurance volontaire AT/MP, qu'est-ce que c'est ?
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Actualités
Assez peu employée par les professions libérales de santé, cette pratique permet de s'assurer volontairement (d'où son nom !) contre le risque des accidents du travail et des maladies professionnelles.
En effet, la couverture obligatoire des professions libérales ne...
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http://comptasante.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnel / assurance professionnel sante / assurance risque professionnel / assurance individuelle accident
Assurance Sport Individuelle accident - Assurance pour sportif
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance individuelle accident / contrat d assurance vie individuel / assurance accidents vie privee / meilleurs contrat d assurance vie
Délai de rétraction en assurance habitation : conditions ...
Si une proposition d'assurance ne vous convient pas, vous avez la possibilité de revenir sur votre décision et d'annuler le contrat d'assurance. Ce droit de rétractation concerne tous les contrats d'assurance souscrits pour des besoins non professionnels (assurance habitation, assurance auto, assurance scolaire, garantie des accidents de la vie, etc.).
Ne sont par contre pas concernés les...
Site :
https://www.les-masure.fr
Le défaut d'assurance - ParuVendu
Imprimez cet article
Toute personne qui circule avec un véhicule doit avoir souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile dans le cas de dommages subis par des tiers atteints dans leurs personnes ou dans leurs biens.
Les documents prouvant que vous êtes assuré
Le certificat d'assurance (la vignette verte) doit être affiché sur le pare-brise en bas à droite. Il est...
Site :
paruvendu.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / attestation d'assurance automobile
Rente ou indemnité en capital dû à un accident du travail ...
Rente ou indemnité en capital dû à un accident du travail
VERSÉE AUX SALARIÉS QUI, VICTIMES D'UN ACCIDENT DE TRAVAIL, RESTENT ATTEINTS D'UNE INCAPACITÉ PERMANENTE.
Toute personne atteinte d'une incapacité permanente consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peut percevoir :
soit une indemnité en capital, si son taux d'incapacité permanente est inférieur...
Site :
http://www.aveclesaidants.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail
AOF 55 - Cabinet d'assurances, courtage à Ligny en barrois ...
Habitation
Pour les particuliers, comme pour les professionnels
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance santé appelés « complémentaires ou mutuelles santé ».
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.
L'assurance complémentaire santé...
Site :
http://aof55.com
Ascoma Maritime - Ascoma
Filiale de notre groupe international, Ascoma Maritime propose des solutions d'assurances aux propriétaires de yachts. Coutier d'assurances leader à Monaco, nous mettons à la disposition de nos clients une équipe pluridisciplinaire, composée de passionnés hautement qualifiés et formés à la gestion des risques maritimes.
Notre position en Principauté de Monaco, coeur de l'industrie du...
Site :
http://www.ascoma.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance, des sanctions civile et pénal
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Le défaut d'assurance peut être lourd de conséquences tant sur le plan civil que sur le plan pénal. Quelle que soit sa cause, le défaut d'assurance est passible de sanctions pouvant aller d'une simple amende à une peine d'emprisonnement.
Les défauts...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : defaut d'assurance voiture sans permis / defaut d'assurance voiture sanctions / defaut d'assurance voiture amende / defaut d'assurance voiture accident / defaut d'assurance voiture
Devis Assurance Pret immobilier - Assurance credit
ESPACE PRO
L'ASSURANCE DE PRET IMMOBILIER : COMMENT CA MARCHE ?
L"assurance emprunteur est une assurance spécifique souscrite lors de la la mise en place d"un prêt. Elle permet la prise en charge par l"assureur de tout ou partie du crédit en cas de survenance de certains événements (décès, invalidité, arrêt de travail) dans la vie de l"assuré. Cette assurance est destinée à couvrir...
Date: 2017-09-27 19:40:43
Site :
http://devis-assurance-pret-immobilier.net
Thèmes liés : assurance vie garantie pret immobilier / devis assurance pret immobilier generali / devis assurance pret immobilier / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier
Assurance pension - RGF Groupe
Assurance Pension pour professions médicales
L'assurance pension
Vous exercez une profession médicale (médecin, dentiste, phamarcien, kiné, ...) et vous savez donc que votre future pension légale sera plus qu'insufisante. Epargnez pour votre future pension dés aujourd'hui !
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Site :
http://www.rgf.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / garantie compagnie d assurance / simulation d'assurance gratuit / simulation d assurance gratuit / compagnie d assurance
Accident du travail et trajet : principes | ameli.fr
Accident du travail et trajet : principes
29 mars 2017
Dès lors qu'il survient dans le cadre de l'activité professionnelle, un accident peut être considéré comme un accident du travail. Il peut être couvert par l'assurance accident du travail et maladie professionnelle, selon le statut de la victime.
Travail, mission, trajet : quels sont les accidents indemnisés ?
Selon le Code de la...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnel / assurance accident non professionnel / cours sur l assurance vie / cours d assurance vie
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Date: 2017-09-27 16:39:44
Site :
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance voiture
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
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Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
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Site :
http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / avantage de l assurance vie / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l automobile / l assurance auto
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Site :
amf-assurances.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / versement d une assurance vie / assurance 0 km / revenus de contrat d'assurance vie
ameli.fr - En cas de maladie professionnelle
Une rente pour les ayants droit
Vos indemnités journalières
En cas d'arrêt de travail dû à une maladie professionnelle et pour compenser votre perte de salaire, vous pourrez percevoir des indemnités journalières.
Votre employeur doit pour cela remplir le formulaire n° S6202 « Attestation de salaire - accident du travail ou maladie professionnelle » qui permettra à votre caisse...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie en ligne / assurance accident professionnel
Assurance chasse & responsabilité civile | Explications ...
Une assurance responsabilité civile obligatoire
L'assurance chasse est obligatoire pour tout détenteur d'un permis de chasse afin de protéger tout incident malheureux, pour lui ou son (ses) chien(s), survenu au cours d'une partie de chasse. Une assurance chasse individuelle garantit la responsabilité civile ainsi que celle des chiens pendant la saison de la chasse. Il existe des assurances...
Site :
http://lesalondelassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail
Les risques inhérents au défaut d'assurance auto - Infos ...
Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
Pour circuler avec votre véhicule, vous devez obligatoirement avoir souscrit une assurance auto, garantissant au minimum la responsabilité civile. La législation vous l'impose. Vous avez pourtant décidé de vous soustraire à cette obligation ? Que risquez-vous exactement et qu'arrivera-t-il en cas d'accident ?
1Défaut d'assurance : quelles sanctions...
Date: 2017-09-27 19:12:06
Site :
https://www.assurpeople.com
Assurance décès sans questionnaire de santé
Fractionnement de Cotisation :
Assurance Décès aux meilleurs PRIX
Notre comparateur d'assurances décès, vous propose les meilleures garanties, par rapport au grand nombre de compagnie ou de grossiste mutualiste. Nous avons sélectionné pour vous les formules, présentant le meilleur rapport qualité prix du marché. Car dans la multitude et la complexité, des propositions d'assurances...
Site :
http://www.assurance-et-deces.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Agence fédérale des risques professionnels
Fedris est une institution publique de sécurité sociale qui veille au respect des droits des victimes d'accident du travail et de maladie professionnelle. Fedris reprend toutes les missions de l'ancien Fonds des accidents du travail et de l'ancien Fonds des maladies professionnelles. Ces missions ont trait aux accidents (sur le chemin) du travail et aux maladies professionnelles dans le secteur privé, aux maladies professionnelles dans les administrations provinciales et locales (APL) et, dans une moindre mesure, aux accidents (sur le chemin) du travail dans le...
Date: 2017-09-27 18:55:54
Site :
http://fedris.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnel independant / assurance accident professionnel
Assurance prêt immobilier - assurance-pret.lesdossiers.com
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Lors de la souscription à un crédit immobilier , vous avez l'obligation de souscrire à une assurance, appeléeassurance emprunteur. Elle garantit votre organisme financier du paiement de vos mensualités en cas de sinistres. Les dossiers de l'épargne se sont penchés sur l' assurance prêt immobilier , son fonctionnement et ses enjeux.
L'assurance...
Site :
http://assurance-pret.lesdossiers.com
Tout sur l’assurance d’une voiture de collection
Skip to content
Assurance d'une voiture de collection
À la différence des véhicules modernes, les voitures dites de collection sont considérées comme des objets de loisir et de plaisir. Les compagnies d'assurance proposent des contrats adaptés spécialement à ces types de véhicules d'exception.
Où peut-on assurer une voiture de collection ?
Pour bénéficier d'une assurance auto pas...
Site :
https://assuro.fr
L'assurance volontaire individuelle AT/MP | ameli.fr
En tant que praticien exerçant une profession libérale, vous n'êtes pas assuré de façon obligatoire contre le risque des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP). Vous avez cependant la possibilité de souscrire une assurance volontaire et individuelle contre ce risque, moyennant le paiement d'une cotisation.
Quels sont les risques couverts ?
L'assurance volontaire AT/MP...
Date: 2017-09-27 14:43:47
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnel / assurance individuelle accident / assurance risque professionnel
Assurance de Voiture Ancienne - Assurance Collection
Tous risque accident et vandalisme
Assistance France
Assistance Europe et étranger
Trajet travail occasionnel
Chez qui assurer une voiture ancienne ?
L'automobile ancienne vous attire ?
L' assurance de voiture de collection offre de nombreux avantages :
Primes d'assurance moins chères,
Remboursement en cas de sinistre sur la valeur de collection et non de l'argus
Assurance sur...
Site :
http://www.assurance-auto-voiture-collection.fr
Thèmes liés : assurance voiture ancienne collection / prix d'une assurance voiture collection / assurance voiture ancienne / assurance voiture en cas d'accident de trajet / courtier assurance voiture collection
Assurance d'un utilitaire professionnel - Assurance auto ...
Si votre parc automobile compte des véhicules utilitaires, il est fortement conseillé, en matière d'assurance d'utilitaire professionnel, qu'elle ne se limite pas à la seule assurance responsabilité civile...
Diversité des véhicules utilitaires
Un véhicule utilitaire est un véhicule professionnel qui a été spécialement aménagé par le constructeur automobile pour que vous puissiez...
Site :
assur-auto-entreprise.fr
Assurance d'un utilitaire professionnel - Assurance auto ...
Si votre parc automobile compte des véhicules utilitaires, il est fortement conseillé, en matière d'assurance d'utilitaire professionnel, qu'elle ne se limite pas à la seule assurance responsabilité civile...
Diversité des véhicules utilitaires
Un véhicule utilitaire est un véhicule professionnel qui a été spécialement aménagé par le constructeur automobile pour que vous puissiez...
Site :
assur-auto-entreprise.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / remboursement assurance auto en cas d'accident / contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule utilitaire / assurance auto en cas d'accident responsable
Rappel défaut d'assurance auto : quels risques ? - LegiPermis
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Tout propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur est dans l'obligation de l'assurer, au minimum avec la responsabilité civile, autrement nommée « assurance au tiers ». En cas de non-respect de cette règle, l'on parle de défaut d'assurance. Une situation qui comporte de lourds risques financiers.
Rappel sur l'obligation d'assurance voiture
Aucune ambiguïté : la loi impose la...
Site :
legipermis.com
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Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / devis d'assurance auto credit agricole / contrat d'assurance habitation pacifica / offre assurance vie credit agricole / assurance accident vie credit agricole
Santé | SANAD ASSURANCE MAROC
Accueil / Santé
Santé
Le remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques, d'hospitalisation médicale ou chirurgicale, de soins dentaires, et le versement d'une indemnité forfaitaire en cas de maternité. Les polices maladie prévoient des plafonds annuels de remboursement pour les frais dentaires, optique ainsi que de larges plafonds par maladie et par bénéficiaire.
Assurances...
Site :
http://www.sanad.ma
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance invalidite suite maladie / rente invalidite assurance maladie / invalidite assurance maladie / franchise assurance maladie suisse
Assurances Van Ingelgem - Woluwe St Lambert
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Professionnel -- Depuis plus de 35 ans, le bureau de courtage en assurances Van Ingelgem met son expertise à votre disposition pour vous conseiller, vous assister et défendre votre patrimoine et vos intérêts, en vous offrant un vaste choix de produits d'assurances et d'épargne
Indépendant, autonome et impartial -- Lié à aucun assureur,...
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https://www.van-ingelgem.be
Délais de conservation des documents pour un particulier
L'acte de reconnaissance d'un enfant naturel
Le contrat de mariage
Le livret de famille
Le mandat de protection future sous seing privé
Les documents relatifs aux biens apportés ou acquis lors du mariage par donation ou legs
Le jugement prononçant le divorce ou la séparation de corps et la garde des enfants
Les testaments
Les documents relatifs aux successions
Les copies conformes (diplômes,...
Site :
http://www.banque-info.com
Accident et travail - www.ch.ch
Si vous avez eu un accident - qu'il soit professionnel ou non professionnel - vous devez immédiatement en aviser votre employeur. L'employeur doit à son tour déclarer immédiatement l'accident à son assureur. En tant que travailleur, vous recevrez alors un formulaire que vous - ou votre médecin traitant - devrez remplir intégralement et en toute bonne foi avant de le renvoyer au plus vite...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel / devis assurance professionnelle
Assurer les véhicules d’une entreprise
Entreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Assurances professionnelles > Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Une assurance auto telle que la responsabilité civile est obligatoire pour tout propriétaire de véhicule du moment que la voiture est mise en circulation sur la voie publique. En ce qui concerne l'assurance...
Site :
http://www.entreprise-et-droit.com
Calcul des primes d’assurance auto | TD Assurance
Retour
Calcul des primes d'assurance auto
Les compagnies d'assurance tiennent compte de plusieurs facteurs pour calculer les primes d'assurance auto. Savoir comment est calculée votre prime d'assurance, c'est payant : vous pouvez trouver la protection qui vous convient, au bon prix.
Voici les 8 facteurs que les assureurs automobiles considèrent le plus souvent :
1. Votre véhicule
La marque, le...
Site :
https://www.tdassurance.com
Accident Trajet Travail | AVF Association Aide Victimes ...
Accident Trajet Travail Notions
Vous avez été victime d'un Accident trajet travail ou êtes l'ayant droit d'une victime d'Accident trajet travail
Fléches roses : Détour ne correspondant pas aux nécessités de la vie courante. Il s'agit alors d 'un Accident ordinaire.
Fléches Marrons : Détour correspondant aux nécessité de la vie courante. Il s'agit alors...
Date: 2016-09-24 22:22:40
Site :
http://association-aide-victimes.fr
Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / assurance en cas d'accident de travail / cours d assurance vie / assurance accident vie courante / assurance vie droits d'entree
Assurance conducteur : pourquoi est-elle nécessaire ? - PV ...
L'assurance conducteur indemnise les lésions corporelles que vous subissez en tant que conducteur. Sans cette assurance, vous ne percevez aucune indemnité si vous provoquez un accident avec votre voiture.
À quoi sert une assurance conducteur ?
L' assurance RC auto seule ne couvre pas vos lésions corporelles si vous provoquez un accident en tort. Votre RC auto indemnise uniquement les...
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https://www.pv.be
Thèmes liés : accident voiture assurance autre conducteur / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto conducteur / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance en cas d'accident de travail
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance en cas d'accident de travail / assurance construction maison individuelle
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Date: 2017-09-16 16:05:06
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Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.
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Assurance Location de Voitures entre Particuliers | Koolicar
Notice d'information - dispositif d'assurance MAIF - Koolicar
Préambule
Dans le cadre du dispositif de location de véhicules entre particuliers proposé par Koolicar, les véhicules (adhérents-propriétaires) et les adhérents-locataires bénéficient des garanties et de l'assistance MAIF ainsi que de services complémentaires délivrés par Koolicar (avec IMA assistance). L'objet de la...
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https://www.koolicar.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / vehicule d assurance / assurance en cas d incendie / assurance location vehicule visa / assurance location vehicule
Assurance pour camion, autocar, avion, bateau – Zurich Suisse
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Préalablement à toute création, il est souhaitable d'établir un diagnostic des risques. Ne sous-estimez pas les conséquences d'un accident, d'un arrêt de travail forcé, d'une machine ou d'un véhicule qui tombe en panne, ou...