Articles sélectionnés pour le thème : avance contrat assurance vie
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Quand le taux est orienté à la baisse, il...
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Définition de Avance assurance vie - dicodunet.com
1 commentaire :
Par DEMANDEUR le 02-07-2011 : comment régler ?
Un contractant assuré ayant pris une avance et ne l'ayant pas redonnée avant son décès, l'assurance n'aurait-elle pas du se faire rembourser ainsi que parait-t-il les intérêts , sur la succession plutôt que d'en redemander le remboursement au 2ème assuré qui n'était pas au courant bien qu'ayant signé le contrat ?
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Pourquoi une Garantie des Accidents de la Vie ?
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Publié le 02/12/2016
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Tout fait de l'homme engage sa responsabilité. Il peut s'agir de sa responsabilité civile, mais également de sa responsabilité pénale...
Date: 2016-06-29 12:49:53
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Accueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
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Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
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105 RÉACTIONS
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que me couterait une assurance proprietaire non occupant pour une petite studette de 10m2 sittuee dans Paris 3eme?
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Mémoire : La place du courtier parmi les autres intermédiaires d'assurances et prestataires de services - Farah DBIRI (Manager de l'Assurance, promotion 2009-2011)
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L'accident [ lexique ] peut avoir été occasionné soit par...
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Thèmes liés : definition avance sur contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance vie
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dim, 11/06/2011 - 22:27 |
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bancaire pour en financer une partie ou la totalité. Il existe plusieurs types de prêts qui répondent à des problématiques différentes (in fine, amortissable...). De plus, vous devez savoir que certaines spécificités s'appliqueront. Enfin, vous trouverez dans la partie SIMULATION des...
Date: 2018-01-15 22:40:44
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Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance vie / taux d interet assurance vie
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
46 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-01-15 19:40:42
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DDA : L'Eiopa livre ses avis techniques sur les actes délégués
extrait de newsassurancespro du 7 février 2017 - par Florian Delambily
Comme prévu dans le calendrier de la Directive sur la distribution d'assurance (DDA), l'Eiopa a rendu son avis technique sur les actes délégués. Il concerne quatre points de la directive.
Le 23 février 2018, la DDA devra être transposée en droit...
Date: 2017-09-11 14:33:57
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Caisse d'épargne Ile-de-France : avis consommateurs sur L ...
Agence en dessous de tout j avais une assurance vie et tous les ans je devais teleph pour recevoir un relevé de compte (qui doit être envoyé automatiquement...) j ai fai un rachat partiel de 5000¤ mon conseiller s est trompé et l à fait d 5800 ! J ai pris rv pour rectifier l erreur le jour j il n était pas là... ( personne ne m à prevenue)... Après avoir insisté j ai été reçue par...
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Changer d'assurance auto : quand, comment renoncer ...
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Changer d'assurance auto : quand et comment résilier ?
Lorsque vous signez un contrat d'assurance auto, vous êtes lié par périodes d'1 an. Vous voulez "divorcer"? Il faut vous y prendre au moins 3 mois avant la date anniversaire du...
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Thèmes liés : changer d assurance auto / contrats d assurance auto / compagnies d'assurance auto / assurance auto que faire en cas d'accident / compagnie d assurance auto
BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2017-02-03 17:17:28
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LCL - Avis sur la banque en ligne du LCL | Nextbanq
1,50EUR / envoi
0EUR
La cotisation de la carte bancaire représentant l'essentiel des frais bancaires (dans le cadre d'une utilisation sans incidents de paiements), il est sûr que de la facturer d'entrée de jeu au prix « normal » ne joue pas en faveur de l'agence LCL.
Cela étant, si la comparaison avec les banques en ligne est une marche trop haute, tout n'est pas à jeter quand la...
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Top banque en ligne | Comparateur de banques en ligne
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Qu'est ce qu'une banque en ligne ?
Une banque en ligne est une société bancaire ne disposant pas d'agence ou de bureaux pour effectuer des démarches bancaires. Elle propose des services bancaires uniquement en ligne via un site site internet fiable et sécurisé conformément à l'article L311-1 du code monétaire et financier. Il faut savoir qu'il existe aujourd'hui une dizaine de ce...
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Barème des droits de succession et de mutation.
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation, calculé après abattement.
Montant hérité
de 0 à 8 072 EUR
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de 12 110 EUR à 15 932 EUR
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Site :
http://impotsurlerevenu.org
Union libre - concubinage: contrat - conséquences
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Notre expert
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Concubinage (union libre)
Le concubinage (ou union libre) est la communauté que forment deux personnes qui vivent comme mari et femme, mais sans être unies par les liens du mariage.
Rapports entre concubins
En principe, les lois...
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Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / contrat d assurance non vie
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Vous venez d'essuyer des intempéries dans votre région - vents et orages violents, pluie et inondations, coulée de boue, chute...
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-03-05 09:05:16
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Date: 2018-01-16 01:17:04
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Le capital décès - la finance pour tous
Le capital décès
Lorsque la personne décédée était en activité, en tant que salariée ou non-salariée, ou en arrêt maladie, en invalidité ou chômeur indemnisé, ses proches ont le plus souvent droit à un ou des capitaux décès. Ce capital est lié à la souscription, dans le cadre de l'activité professionnelle, d'une couverture contre le risque de décès.
La personne décédée...
Date: 2017-03-05 10:44:30
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Assurance vie 3ème pilier | Assurance Conseil
Taux technique garanti à la signature du contrat
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L'IFI pour les expatriés (ancien ISF) | Notaires de France
> L'IFI pour les expatriés (ancien ISF)
L'IFI pour les expatriés (ancien ISF)
17.01.2018
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L'IFI pour les expatriés (ancien ISF)
Un Français installé à l'étranger peut détenir des biens à l'étranger mais également en France. Dans ce cas, il peut devenir redevable de l' impôt sur la fortune immobilière .
Pour les personnes physiques qui n'ont pas leur domicile fiscal...
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Au titre du compte Manuvie Un, vous ferez des versements d'un montant fixe pour le remboursement de toute dette dont le montant excède 65 % de la valeur estimative de votre maison, ainsi que pour le remboursement de toute dette affectée à un sous-compte à taux fixe....
Date: 2017-03-05 09:36:27
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Assurance animaux Credit Mutuel : les garanties et tarifs
Vous êtes ici : Accueil » Assurance animaux Crédit Mutuel
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Le Crédit Mutuel propose des formules d'assurance santé pour les chiens et les chats.
A propos du Crédit Mutuel
Le Crédit Mutuel est une coopérative, non cotée en bourse, dont le capital est détenu en totalité par ses 7.7 millions de clients qui sont également sociétaires. Cette banque...
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Assurance Vie : Fonds Euros & Unités de Compte| Aviva
Société de gestion : Aviva Investors France / Dépositaire : Société Générale
Libellé de la devise : euro
Valorisation : quotidienne
Affectation des résultats : capitalisation et/ou distribution
Un fonds au profil prudent, principalement investi en obligations de la zone euro et en actifs monétaires et disposant d'une exposition mesurée aux performances des marchés d'actions de la...
Site :
aviva.fr
Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins
Informations pratiques sur l'assurance
Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins !
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/07/2011 à 00:00, Mis à jour le 19/02/2016 à 16:21
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Compteur kilométrique auto
Invention récente, l'assurance au kilomètre, ou assurance "petit rouleur", vous permet de payer selon le nombre de kilomètres effectivement...
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / compagnie d'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance auto france
Maroc : les nouveautés fiscales de la Loi de finances 2015 ...
La loi de finances du Maroc pour 2015, adoptée par la Chambre des représentants à Rabat le 16 décembre 2014, a été promulguée par le Dahir n° 1-14-195 en date du 24 décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel du Royaume du Maroc le 25 décembre 2014.
Pour L'Usine Nouvelle Marc Veuillot du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre Maroc en présente les principales mesures fiscales. Ce...
Site :
usinenouvelle.com
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de contrat d'assurance vie
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Site :
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ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
Assurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
Votre souscription est viagère :
L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).
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Date: 2014-02-10 11:19:21
Site :
http://assurancefrontalier.com
Thèmes liés : assurance frontalier / avantages contrat d'assurance vie / assurance vie en francs suisse / assurance vie en suisse / contrat d assurance non vie
Assurance groupe fiscalité - corporate.axa.be
Y-a-t-il un impact sur la (les) assurance(s) vie individuelle que j'ai souscrite(s) pour mon propre compte ? (3ème pilier)
Comment seront imposées les prestations de mon engagement de pension pour un capital vie ?
Comment seront imposées les prestations en capital suite au décès de l'affilié ?
Comment seront imposées les rentes perçues en...
Date: 2017-09-27 22:03:22
Site :
https://www.corporate.axa.be
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Banques en ligne 2017 : LE comparatif - Test, avis, tarif
4 Comment fonctionne une banque en ligne ?
Ce n'est désormais plus une surprise, les banques en ligne (banque sur internet) font partie du paysage bancaire au même titre que les banques de réseau. Et les années à venir risquent fort de confirmer cette tendance.
Pourquoi changer de banque et ouvrir un compte bancaire en ligne chez une banque a distance ? Tout d'abord, parce que les banques...
Date: 2017-03-05 06:24:38
Site :
http://www.banquesenligne.org
Thèmes liés : comparaison assurance vie banque en ligne / banque en ligne epargne assurance vie placement financier / assurance vie des banques en ligne / frais d'entree assurance vie caisse epargne / devis assurance auto en ligne caisse d'epargne
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Date: 2017-03-03 18:55:33
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D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
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Assurance décès d'un salarié: obligations de l'employeur
Dirigeant d'entreprise, quelles sont vos obligations en matière d'assurance et prévoyanceprévoyanceEnsemble des garanties liées aux risques d'accident, de maladie (maladie, invalidité, dépendance ...) ou de vie (décès). Ces garanties prévoient des prestations en sus de celles versées par le régi... Lire la suite face au risque de décès de l'un de vos salariés ? Cotisations, capital...
Date: 2018-02-17 00:44:28
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des jeunes conducteurs pas si jeunes - automobile-club.org
Il arrive parfois qu'on prenne un sacré coup de jeune en allant chez l'assureur. Se voir appliquer le tarif jeune conducteur malgré des décennies de permis de conduire et des dizaines de milliers de kilomètres au compteur, c'est tout à fait possible. Les premiers concernés sont les commerciaux, les visiteurs médicaux ou les employés dans le transport. En fait, toute personne ayant...
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