Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-centreloire.fr
Assurance tous risques : que couvre-t-elle ? - Hintigo
Assurance auto tous risques ou au tiers : quelle différence ?
Si vous hésitez entre une assurance tous risques ou au tiers , sachez qu'il y a des différences non négligeables entre les deux. Lesquelles ? La réponse est simple : c'est son coût bien sûr mais aussi l'étendue de la couverture.
Par exemple, pour le premier choix qui est le plus complet des deux, en matière d'automobile, il...
Site :
https://hintigo.fr
Devis MAIF assurance Jeune conducteur - assur-auto-en ...
Devis MAIF assurance Jeune conducteur
Devis MAIF assurance Jeune conducteur
Si vous venez d'avoir votre permis, choisissez une petite voiture car son coût d'assurance sera faible.
En plus, un simple contrat responsabilité civile ou au « tiers » suffira pour votre voiture. Ainsi le coût d'assurance auto MAIF jeune conducteur demeure très intéressant.
Le prix n'est pas toujours un caractère déterminatif de la qualité des assureurs. Avant de souscrire votre premier contrat d'assurance, il est important d'examiner les tarifs, les garanties, les options, les plafonds...
Site :
http://assur-auto-en-ligne.com
La Garantie Décennale: - assurance-efficace.com
Le Guide Malin des Assurances, et surtout des Assures.
Par une personne indépendante qui partage les bons plans d'assurances.
Pour ceux qui se mefient de l'efficacite des assurances, ce guide malin vous permettra de bien comprendre et analyser vos contrats d'assurance, afin de beneficier des meilleurs services possibles de la part de votre assureur. Servez vous des options d'assurances qui sont...
Site :
http://assurance-efficace.com
Assurance habitation - SMACL Assurances
Formule Essentielle
Responsabilités assurées
Cette garantie a pour objet d'assurer votre responsabilité civile en tant que propriétaire, locataire ou occupant d'un bâtiment et d'indemniser les dommages causés aux tiers suite à un sinistre garanti (incendie, dégâts des eaux, etc.).
Assistance à l'habitation et aux personnes
Il s'agit de prestations offertes à la suite d'un sinistre...
Date: 2018-01-15 23:15:22
Site :
https://www.smacl.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Comment établir la déclaration d’impôt au Luxembourg ...
1- Qui est dans l'obligation de remplir une déclaration d'impôt au Luxembourg?
Au Luxembourg, que ce soit pour les résidents ou les non-résidents (ou les particuliers selon le jargon employé), établir une déclaration d'impôt n'est pas obligatoire sauf dans les cas suivants :
Revenu imposable supérieur à 100.000EUR euros par an.
Revenu imposable supérieur à 36.000EUR par an pour...
Date: 2018-02-17 01:32:47
Site :
http://www.fiduciaire-lpg.lu
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie en unite de compte
Assurance auto : Flotte de véhicules - Formule tous les ...
Parce que travailler, c'est aussi circuler
Une assurance auto spécialement conçue pour les professionnels
Des outils de travail indispensables
Voitures, utilitaires légers, camionnettes... Les véhicules que vous utilisez pour votre activité professionnelle vous permettent d'aller à la rencontre de vos clients et de vos fournisseurs, mais aussi de transporter de l'outillage ou de livrer des...
Site :
https://www.tpme.com
Auto : assurance au tiers ou tous risques, quelle est la ...
Quelle assurance auto privilégier ?
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Le choix entre assurance au tiers ou tous risques pour son auto n'est pas toujours évident. Il faut prendre en compte quelques paramètres afin de choisir la formule la plus appropriée à son cas.
Quels sont les avantages et les inconvénients de chacune de ses options, comment déterminer laquelle choisir en fonction du véhicule et de son profil...
Site :
https://hintigo.fr
Devis MAIF assurance Jeune conducteur - assur-auto-en ...
Calculez votre tarif et assurez-vous immédiatement.
Devis MAIF assurance Jeune conducteur grenoble
Devis MAIF assurance Jeune conducteur grenoble
Si vous venez d'avoir votre permis, choisissez une petite voiture car son coût d'assurance sera faible.
En plus, un simple contrat responsabilité civile ou au « tiers » suffira pour votre voiture. Ainsi le coût d'assurance auto MAIF jeune conducteur grenoble demeure très intéressant.
Le prix n'est pas toujours un caractère déterminatif de la qualité des assureurs. Avant de souscrire votre premier contrat d'assurance, il est important d'examiner les tarifs, les...
PRIMASSURANCES : expert en assurance à Montpellier
Présentation
Bienvenue chez PRIMASSURANCES.
Nos conseillers experts vous accueillent et vous proposent un contrat d'assurance à MONTPELLIER qui répond à vos besoins.
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Pourquoi faire...
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Devis MAIF assurance Jeune conducteur - assur-auto-en ...
Devis MAIF assurance Jeune conducteur saone-et-loire
Devis MAIF assurance Jeune conducteur saone-et-loire
Si vous venez d'avoir votre permis, choisissez une petite voiture car son coût d'assurance sera faible.
En plus, un simple contrat responsabilité civile ou au « tiers » suffira pour votre voiture. Ainsi le coût d'assurance auto MAIF jeune conducteur saone-et-loire demeure très intéressant.
Le prix n'est pas toujours un caractère déterminatif de la qualité des assureurs. Avant de souscrire votre premier contrat d'assurance, il est important d'examiner les tarifs, les garanties, les options, les...
Site :
http://assur-auto-en-ligne.com
Thèmes liés : assurance voiture jeune conducteur maif / devis d'assurance auto jeune conducteur / prix assurance voiture jeune conducteur maif / devis assurance auto ligne jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur maif
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Capital | assurances habitation
Comparer
L'assurance multirisques habitation permet de protéger l'ensemble de son patrimoine familial contre les dommages affectant son domicile. Elle est obligatoire pour les locataires et facultative pour les propriétaires même si elle est vivement recommandée. Ainsi, en cas de sinistre (vol, incendie, dégât des eaux,...), l'assuré peut être indemnisé par son assurance.
Mais le principal avantage de l'assurance multirisques habitation reste le fait que la personne qui souscrit le contrat n'est pas la seule protégée. De...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Attendre un enfant en Suisse : Assurances Indispensables ...
Attendre un enfant en Suisse
Quelles sont les prestations prévues par mon assurance maladie qui requièrent mon attention en tant que future maman ?
Le catalogue général des prestations de l'assurance de base couvre automatiquement le suivi médical de la grossesse et de la naissance. Si toutefois la femme souhaite se faire assister pendant l'accouchement par sa gynécologue attitrée, il...
Site :
billiga.ch
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / conditions de versement d'une assurance vie / versement d une assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance responsabilite civile
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Garantie conducteur : une protection facultative… mais ...
Comprendre les garanties
Garantie conducteur : une protection facultative... mais essentielle !
Parmi toutes les garanties proposées par les assurances auto, la garantie « conducteur » est à distinguer des autres. C'est elle qui couvre vos dommages corporels en cas d'accident responsable. Mais cette garantie est-elle obligatoire ? Quelles sont ses conditions ?
Modifié le 5/31/17...
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Assurance habitation MMA : formules et garanties
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Assurance habitation MMA
Assurance habitation MMA
Présentation de MMA
MMA est une mutuelle d'assurance qui porte haut son histoire et ses valeurs, basées sur une conception solidaire et humaine de l'assurance. MMA est une marque du groupe Covéa, multi spécialiste, dédiée aux particuliers, aux professionnels,...
Site :
https://www.les-masure.fr
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout - Assurland.com
Assurance auto
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout !
Publié par Philippine De Maigret le 25/03/2012 à 10:00, Mis à jour le 01/02/2017 à 17:43
62652 vues 50 réactions Note
Rien de mieux qu'une piqûre de rappel de temps en temps. L' assurance auto au tiers, qu'est-ce donc ? Par définition, elle ne couvre que les dommages corporels et matériels que vous causez à une autre personne,...
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : comment assurer une voiture que l'on va acheter / assurance voiture au tiers accident / prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture / assurance voiture au tiers ou tous risques
Simulation Assurance Auto ING : tarif sur mesure ! | ING ...
Vous pouvez calculer vous-même votre prime via le simulateur sur www.ing.be ou sur Home'Bank .
Vous pouvez prendre rendez-vous en agence pour calculer la prime ou recevoir une offre.
Informations importantes avant de continuer
L'Assurance Auto ING, c'est quoi ?
Une assurance non-vie complète pour votre voiture privée, développée par NN Non-Life Insurance SA - société de droit néerlandais...
Site :
https://www.ing.be
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto belgique / contrats d assurance auto / numero de police d'assurance auto / contrat d assurance non vie / compagnies d'assurance auto
Assurance Auto ING - ING Belgium | Banking & Insurance for ...
Vous pouvez calculer vous-même votre prime via le simulateur sur www.ing.be ou sur Home'Bank .
Vous pouvez prendre rendez-vous en agence pour calculer la prime ou recevoir une offre.
Informations importantes avant de continuer
L'Assurance Auto ING, c'est quoi ?
Une assurance non-vie complète pour votre voiture privée, développée par NN Non-Life Insurance SA - société de droit néerlandais...
Site :
https://www.ing.be
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto belgique / contrats d assurance auto / numero de police d'assurance auto / contrat d assurance non vie / compagnies d'assurance auto
Comparateur d'assurance auto moins chère
Comparer les prix des assurances : ne pas tomber dans le panneau
Consulter un comparateur permet de trouver une couverture adaptée aux besoins. Toutefois, il y a des points importants à vérifier afin d'éviter toute surprise désagréable.
Notre comparateur d'assurance voiture moins chère vous a permis d'obtenir plusieurs devis, divers et variés, qui répondent à vos besoins et à votre...
Site :
http://www.assurance-auto-moins-chere.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d assurance auto la moins chere / comparatif de tarif d'assurance auto / contrats d assurance auto
Assurances - ASPI Sion
Assurances de choses pour les bâtiments :
Les assurances de choses couvrent le dommage au patrimoine de l'assuré et comprennent généralement l'assurance incendie, y compris les dommages naturels, les dégâts des eaux, le vol avec effraction et le bris de glaces.
En Valais, l'assurance incendie n'est pas obligatoire mais dans les faits, quasiment tout le monde s'assure car une couverture est...
Date: 2017-03-05 11:23:25
Site :
http://www.aspi-sion.ch
Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Scooter Moto pas cher - Prix à partir de 14 € / mois
Au kilomètre (2000 Km / an)
Jusqu'à - 15% sur votre prime annuelle
Assurance scooter un tarif moins cher
Pour aller à l'essentiel, notre tarif reste une des meilleure offre de prix du web, avec un excellent rapport qualité prix par rapport aux différentes offres, que vous pouvez trouver en ligne. Pour vous donner une idée, il vous suffit tester notre offre assurance scooter pas cher vous...
Assurance Auto Oxygène - GAN Assurance - Cabinet Jean ...
ASSURANCES
Jean-Philippe FAGE
Votre contrat d'assurance Gan Auto oxygène : Une solution des moins chères avec votre contrat géré au Beausset ou à Toulon.
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Partez l'esprit libre avec Gan Auto Oxygène un produit novateur qui vous garantit une mobilité 24h/24h, 7j/7, une solution sur mesure qui vous assure un voyage sans soucis à votre rythme selon votre mode de vie.
Des garanties de base complètes pour vous, votre auto et ses...
Site :
http://www.fage-assurances.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat assurance auto responsabilite civile / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance moto obligatoire | Les AP Assurances
L'assurance Omnium vélo des AP Assurances indemnise le vol et les dégâts matériels suite à un accident, une chute ou une tentative de vol. Partout dans le monde, donc même quand vous êtes en voyage.
Vol ou tentative de vol
Votre vélo est volé ou endommagé suite à une tentative de vol ? Nous vous remboursons. Libre à vous ensuite de choisir quel vélo vous rachetez. Nous vous...
Site :
lap.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Assurance habitation moins chère - Souscritoo - Le Blog
Souscritoo
Assurance habitation moins chère
Vous êtes en plein déménagement et vous n'avez pas envie de vider votre compte en banque pour payer votre assurance habitation ?
La souscription à l'assurance habitation peut faire mal au porte monnaie. Cependant qu'elle soit obligatoire ou facultative, vous pouvez réduire vos cotisations.
Depuis la mise en vigueur de la loi Hamon en janvier...
Site :
https://www.souscritoo.com
Assurance habitation moins chère - papernest - Le Blog
7 octobre 2015 - Souscritoo
Assurance habitation moins chère
Vous êtes en plein déménagement et vous n'avez pas envie de vider votre compte en banque pour payer votre assurance habitation ?
La souscription à l'assurance habitation peut faire mal au porte monnaie. Cependant qu'elle soit obligatoire ou facultative, vous pouvez réduire vos cotisations.
Depuis la mise en vigueur de la loi...
Site :
https://www.papernest.com
Comment bien choisir une assurance de transport VTC et sa ...
Comment bien choisir une assurance de transport VTC et sa RC PRO ?
Robin 2016-04-24
Cette vidéo va vous guider pour le choix de votre assurance de transport à titre onéreux. Que vous soyez capacitaire ou VTC, vous avez une obligation d'assurer votre véhicule et également de posséder une responsabilité civile professionnelle ( Rc pro)
Comment bien choisir son assurance vtc
La plupart...
Site :
http://bible-du-vtc.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle vtc / contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule transport personne / assurance voiture transport personnes / contrat d assurance vehicule
SOUSCRIRE VOTRE ASSURANCE HABITATION TEMPORAIRE - isyassur.com
Séminaires
Sociétés étrangères, tourisme...
Quant au propriétaire, le choix de la location meublée lui permet de toucher une population plutôt aisée avec des risques d'impayés largement diminués par la courte période d'habitation. Enfin, les loyers sont bien évidemment plus élevés qu'un logement vide.
Propriétaire Non Occupant,
Copropriétaire Non Occupant
isyassur a fait le...
Site :
http://www.isyassur.com
Thèmes liés : assurance habitation location courte duree / assurance proprietaire non occupant / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
SOUSCRIRE VOTRE ASSURANCE HABITATION TEMPORAIRE - isyassur.com
Séminaires
Sociétés étrangères, tourisme...
Quant au propriétaire, le choix de la location meublée lui permet de toucher une population plutôt aisée avec des risques d'impayés largement diminués par la courte période d'habitation. Enfin, les loyers sont bien évidemment plus élevés qu'un logement vide.
Propriétaire Non Occupant,
Copropriétaire Non Occupant
isyassur a fait le...
Site :
http://www.isyassur.com
Thèmes liés : assurance habitation location courte duree / assurance proprietaire non occupant / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurance professionnelle, assurance entreprise | La ...
Perte de la valeur vénale du fond
Assurance de responsabilité civile
Responsabilité civile après livraison ou après achèvement de travaux
Garanties de protection juridique et assistance professionnelle
Information juridique par téléphone
Défense Pénale et Recours Suite à Accident
Assistance professionnelle
En cas de dommage matériel dans votre commerce : .
La Multirisque des...
Site :
https://assurance.professionnel.labanquepostale.f
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance
lettre décharge de responsabilité - Aide à la rédaction de ...
Aide à la rédaction de courriers et lettres
forum gratuit d'entraide et de recherche de lettres types
» Démarches employeurs
» lettre décharge de responsabilité
lettre décharge de responsabilité
Bonjour,
J'ai besoin d'une lettre de décharge de conséquances à assumer pour un responsable de chantier qui n'a pas les formation requises à travailler en hauteur.
Il travaille souvent...
Date: 2017-09-27 21:34:09
Site :
http://forum.la-lettre.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / formation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Quoi savoir sur l’assurance de chalet - RSVPchalets
Architecture, design, technologie & activités au chalet
Explorer : Accueil » Quoi savoir sur l'assurance de chalet
Quoi savoir sur l'assurance de chalet
27 septembre 2013
dans Propriétaire de chalet
Assurer un chalet n'est pas toujours si simple qu'on pourrait le croire. Tout dépend du type de chalet qu'on possède ou encore du type d'usage qu'on y fait. Effectivement, plusieurs éléments...
Site :
http://www.rsvpchalets.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance vie en unite de compte definition / article de loi sur l'assurance vie / compagnie d assurance professionnelle / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie
Comparateur d'assurance auto - assurancevoiture.biz
Comparateur Assurance Auto en ligne : assurancevoiture.biz
COMPAREZ LES MEILLEURES ASSURANCE AUTO
Qu'est-ce que l'assurance automobile ?
L'assurance automobile est obligatoire en France. Communément appelée responsabilité civile, l'assurance auto permet de garantir une indemnisation en cas d'accident. Les dommages corporels et matériels sont ainsi pris en charge dans la limite des garanties...
Site :
http://www.assurancevoiture.biz
Assurance automobile - Mon Auto & Moi - Caisse d'Epargne
Mon Auto & Moi est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Assisteur : Inter Mutuelle Assistances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Vos questions / Nos réponses
Qu'est-ce que la garantie responsabilité civile automobile ?
La garantie responsabilité civile automobile est présente dans toutes les formules du contrat Mon Auto & Moi. Elle...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Cours gratuit de techniques de gestion : assurances
6.2. Amortissement arithmétique dégressif
6.3. Amortissement géométrique dégressif
6.4. Choix d'investissement
6.4.2. Taux de rentabilité interne
6.4.3. Délai de récupération et d'amortissement
7.1. Modélisation des durées d'arrivées M/M/...
7.2. Modélisation des durées de service M/M/...
7.3. Notation de Kendall
7.4. Modélisation des arrivées et départs M/M/1
7.5. Probabilité...
Site :
http://gestion.coursgratuits.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance maison / vehicule d assurance / maison de l'assurance
Prix Assurance Dommage Ouvrage Tarif en Ligne | EVE assurances
Nos Avantages
Facilité
Des conditions de souscription simplifiée Ni étude de sol, ni maître d'oeuvre pour les constructions de moins de 200 KEUR. Possibilité de souscrire pour le hors d'eau hors d'air. Un interlocuteur dédié à votre écoute
Rapidité
Obtenez immédiatement votre tarif personnalisé d'assurance dommage ouvrage dans votre boite mail. L'attestation dommage ouvrage sous 2...
Site :
https://eve-assurances.fr
Assurance Auto Résilié Non paiement en ligne
Assurance Automobile
Assurance auto malus et autres :
Le Comparateur Assurance est un comparateur de devis d'assurance en ligne . Des formules adapter pour les malusee;les résilier et mémé pour taxi pas cher, il y a une formule qui vous convient forcément. Elle vous permet de profiter des meilleures offres sur le marché, en remplissant juste un formulaire en ligne.
Les raisons de comparer...
Contrat syndic bénévole - SYNDICIO
25 octobre 2016 admin 0 commentaire
Contrat syndic bénévole
Le 26 mars 2015, le décret N°2015-342 a défini le contrat type pour un syndic professionnel dans une copropriété. Pour un syndic bénévole, le contrat type proposé n'est pas adapté mais ne semble pas s'imposer.
Néanmoins afin de faciliter la mise en place du syndic bénévole dans votre copropriété et de clarifier son cadre...
Site :
http://syndicio.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / compagnie d assurance professionnelle
Devis en ligne RC professionnelle MAAF - assur-choix.net
MAAF Assurances est une mutuelle d'assurance française dont le siège se situe à Niort dans les Deux-Sèvres. Elle est une des quatre enseignes constituantes de Covéa, une SGAM (Société de groupe d'assurance mutuelle) regroupant également la GMF, les MMA et Apgis. Par l'intermédiaire de Covéa, elle fait partie d'EurAPCo, une alliance de 7 groupes d'assureurs européens.
L'assurance de la responsabilité civile professionnelle de la MAAF couvre les dommages survenus pendant l'exécution d'une...
Site :
http://www.assur-choix.net
Thèmes liés : devis d'assurance maaf / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle maaf / devis assurance en ligne maaf / contrat d assurance en ligne
Assurance VTC (RC exploitation)
La RC PRO Exploitation chauffeur VTC
Ou assurance responsabilité civile professionnelle chauffeur VTC est obligatoire et peut être souscrite séparement de votre assurance véhicule (RC circulation).
La RC PRO Exploitation est une assurance spécialement dédiée aux professionnels du transport de voyageurs à titre onéreux, elle vous protège dans le cadre de votre activité des dommages...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Les garanties légales dues par le constructeur au titre de ...
A compter de la réception, trois garanties légales commencent à courir au profit des propriétaires successifs de l'ouvrage. Il s'agit de :
la garantie de parfait achèvement (1 an),
la garantie biennale de bon fonctionnement (2 ans),
la garantie décennale.
Les responsabilités biennale et décennale sont deux types de garantie, qui se rattachent à la responsabilité des constructeurs...
Site :
http://mdae.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction / assurance responsabilite civile entreprise construction / code civil assurance dommage ouvrage
Assurance étudiant à l'étranger - assurance santé pour ...
Vivre à l'étranger
APRIL International vous accompagne dans le monde entier pour vous permettre de vivre sereinement vos études à l'étranger. Nous vous proposons des offres d'assurance internationale étudiant pour vos études et stages dans le monde entier. Les garanties sont adaptées à votre situation et vous offrent une couverture frais de santé au 1er euro, en complément de la...
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fr.april-international.com
DGCCRF - Malfaçon | Le portail des ministères économiques ...
Malfaçon - 19/12/2016
Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.
Responsabilité
La malfaçon est un défaut...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d assurance responsabilite civile
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article code civil assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance étudiant à l'étranger - assurance santé pour ...
Vivre à l'étranger
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Site :
fr.april-international.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance vie / contrat d assurance en ligne