Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance vie droit assure
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AXA : portrait de cette compagnie ... - mon-assurance-auto.be
Omnium
Axa voit le jour en 1990 en Belgique. Né de la fusion de la Royale Belge, le groupe n'a cessé de se développer tant versant banque que versant assurance. En Belgique, 1 véhicule sur 5 est assuré...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrat d'assurance habitation axa / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto belgique
Mon avis sur PREFON Retraite: combien ça rapporte ...
Commentaires
1. pujol jean-philippe - 4 décembre 2014
J'ai malheureusement cotisé à prefon. Arrivé à 68 ans, malgré appels et lettres recommandées, impossible de toucher quoi que ce soit. Des versements à perte. Ils ne savent me contacter que pour me demander de racheter des trimestres.
Organisme à fuir le plus vite possible !
2. Benjamin CLAVEL - 4 décembre 2014
Quelle raison...
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Fiscalité au Luxembourg - EP Services SA - Luxembourg
1-IMPOSITION DES SOCIÉTÉS
Principe d'imposition :
Les sociétés sont considérées comme résidentes (c'est-à-dire ayant leur siège statutaire ou leur administration centrale) au Luxembourg y sont imposables sur leurs bénéfices mondiaux.
Les sociétés étrangères ne imposables au Luxembourg qu'à raison de leurs revenus de source luxembourgeoise : revenus immobiliers ; dividendes ;...
Date: 2017-09-27 23:02:36
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Thèmes liés : taux d interet assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / fond d'investissement assurance vie / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie
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Règlement sur les impôts - publicationsduquebec.gouv.qc.ca
(chapitre I-3, a. 1086, 1er et 2e al.)
TITRE I
INTERPRÉTATION ET RÈGLES D'APPLICATION GÉNÉRALE
titre I; D. 1981-80, titre 1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, titre 1; D. 134-2009, a. 1.
0R1. Dans le présent règlement, le mot «Loi» désigne la Loi sur les impôts (chapitre I-3).
a. 0R1; D. 1981-80, a. 0R1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, a. 0R1; D. 134-2009, a. 1.
0R2. Afin de...
Date: 2017-01-30 12:47:24
Site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2017-03-04 02:30:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2017-03-04 02:30:57
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Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie
Formations en alternance à Paris | CIEFA
Partagé entre l'école et l'entreprise, l'étudiant sous contrat d'alternance peut légitimement se demander quels sont ses droits. Parfaitement intégré à son entreprise d'accueil, l'alternant sous contrat de professionnalisation est un salarié comme les autres.
+
Focus sur le métier de conseiller en assurance
Le conseiller en assurance constitue et étoffe un portefeuille clients de nouveaux contrats et prospects et promeut et commercialise les produits et services de la société qu'il...
Site :
http://www.ciefa.com
Thèmes liés : performance des contrat d assurance vie / entreprises d assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie
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http://www.financo.fr
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / taux d interet assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / taux d assurance vie
Expatrié — Wikipédia
L'expatriation professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Du point de vue de la protection sociale (et non fiscal), il faut distinguer "expatrié" et "détaché".
Le travailleur détaché part travailler à l'étranger pour une durée limitée : l'affectation est au maximum de 36 mois, renouvelable une fois [ réf. souhaitée] ; il reste affilié au régime de Sécurité sociale de son...
Date: 2017-03-04 01:14:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vieillesse / avantages contrat d'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat assurance vie droit assure
www.mma.fr - Espace personnel MMA - Mon compte
Espace personnel MMA Mon compte - www.mma.fr
Posté le
par Pierre Durok
La mutuelle d'assurance MMA fournit à sa clientèle de nombreux services : assurance vie, protection juridique, assurance auto, assurance santé, etc.
Tous ses produits sont accessibles sur son site www.mma.fr. En outre, chaque client dispose d'un espace personnel sur le site grâce auquel il peut gérer ses contrats à...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto protection juridique / produits des contrats d assurance vie / produit d assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne
Assurance prêt immobilier et maladie... - Page : 3 - Droit ...
Reprise du message précédent :
Bonjour,
Je travaille dans le domaine et j'ai eu ce cas. La personne a obtenu l'assurance avec l'exclusion de l'invalidé pour dépression. Son assurance par la banque avait été refusée. Il faut anticiper la demande d'assurance, vous pouvez faire une demande de tarification et mettre à jour le dossier avec une date d'effet correspondant à votre première...
Date: 2006-10-20 10:55:39
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http://forum.doctissimo.fr
assurance-poids-lourd.com - Arca Assurance Poids Lourd I ...
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Arca Assurance Poids Lourd I LE spécialiste de l'assurance camion Le spécialiste de l'assurance POIDS LOURD : avec Arca votre camion n'a jamais été aussi bien assuré ! 01 39 42 11 12 Devis Gratuit Toggle navigation Services Assurance Poids Lourd tous risques Assurance RC Responsabilité Civile...
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http://assurance-poids-lourd.com.composesite.com
UNPI : Union Nationale de la Propriété Immobilière ...
Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière
Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...
Date: 2017-09-27 19:21:45
Site :
http://www.unpi.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation / loi de finance sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
Assurance emprunteur : bataille sur le front de la ...
Les particuliers ayant souscrit une assurance emprunteur avant le 1er mars 2017 pourront résilier leur contrat à chaque date anniversaire à partir du 1er janvier 2018. C'était sans compter sur les banques, qui ont contesté juridiquement ce droit.
Assurance emprunteur : bataille sur le front de la résiliation annuelle | Crédits photo : Pixabay
Le feuilleton...
Site :
https://investir.lesechos.fr
Thèmes liés : changer de courtier d'assurance vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Vincent Ducos : Courtier en assurance
Accueil Compétences Courtier en assurance
Courtier en assurance
Par définition le courtier d'assurance établit le montage administratif du dossier de l'assuré, il négocie les conditions pour le compte de ce dernier et peux concevoir des contrats sur-mesure pour répondre à des demandes spécifiques.
« Vous pouvez me mandater pour rechercher auprès de compagnies d'assurances, partenaires...
Site :
https://www.vincentducos.com
Relevé d'information Macif : quelques explications
Que contient le relevé d'information ?
Le relevé d'information macif obéit aux mêmes conditions que les autres relevés d'informations mais avec possibilité de le demander en ligne . En effet, le relevé d'information est primordial pour le changement du contrat d'assurance de votre voiture. C'est grâce à ce document que votre nouvel assureur obtient des informations sur le profil de...
Site :
https://www.17h43.com
La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
Act Up-Paris | La pension d'invalidité
publié en ligne : 11 mars 1998 dans Action = Vie 19
La pension d'invalidité
La pension d'invalidité a pour objet de remplacer le manque à gagner de l'assuré de moins de 60 ans, qui subit de manière durable une réduction de sa capacité de travail ou de gain, due à la maladie ou à un accident non professionnels.
Dans ce document, nous vous indiquons les conditions d'obtention, les...
Date: 2017-03-05 11:52:05
Site :
http://www.actupparis.org
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / assurance en cas d'accident de travail / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / avantages contrat d'assurance vie
Comparateur d'assurance hypothécaire Banque Laurentienne ...
L'assurance hypothécaire est-elle obligatoire?
Non. Selon l'article 439 de la Loi sur la distribution de produits et services financiers :
« Un distributeur ne peut assujettir la conclusion d'un contrat à l'obligation pour le client de conclure un contrat d'assurance auprès d'un assureur qu'il indique. Il ne peut exercer de pressions indues sur le client ou employer des manoeuvres dolosives...
Site :
https://www.infoprimes.com
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrats d assurance vie sur le net / frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie caisse epargne
Assurance Voiture Sans Permis Macif - informations : Je ...
Assurance Voiture Sans Permis Macif
Page 1/1 (Temps écoulé: 1.9998)
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Site :
http://je-cherche.info
Assurance Multirisque agricole - ca-aquitaine.fr
Les retraités agricoles et les agriculteurs de plaisance
Les CUMA
Les coopératives des filières vins et alcools, céréales et oléo-protéagineux, fruits, légumes et fleurs
Les entreprises de travaux agricoles et ruraux
Les bailleurs de biens ruraux donnés en fermage à un agriculteur
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Vous vous installez avant l'âge de 40 ans ? Avec le...
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Fonds de placement garanti - SFL - SFL Placements
Aussi connu sous le nom de « fonds distinct », le fonds de placement garanti est un fonds de placement créé et établi par une société d'assurance de personnes. Il est offert par l'entremise de contrats qui comportent des garanties au décès et à l'échéance. Le fonds de placement garanti peut être non enregistré ou enregistré (admissible aux REER , CELI , FERR , CRI , FRV ) et permet une diversification de vos...
Date: 2018-03-09 03:11:49
Site :
http://www.sflassuranceplacement.ca
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance vie / securite financiere assurance vie
Assurance habitation MACIF : les formules, garanties ...
Assurance habitation MACIF : les formules, garanties, franchises et tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation de la MACIF ?
La MACIF (Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce) fait partie des groupes les plus connus dans le domaine de l'assurance. Créée en 1960, la société assure d'abord les biens...
Site :
https://selectra.info
Contrat de bail de résidence principale - Wallonie
EST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET DU CONTRAT
Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):
[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ .............................. mètres carrés, et ...
Site :
https://www.lebonbail.be
Assurance solde restant dû sur deux têtes : avantages et ...
Accueil > Blog > Assurance solde restant dû sur deux têtes : avantages et inconvénients
8 fév
Catégorie: Assurance solde restant dû
Lorsque deux partenaires contractent un prêt hypothécaire, ils peuvent souscrire chacun une assurance solde restant dû ou opter pour une assurance solde restant dû sur deux têtes. Le choix entre ces deux possibilités dépend de votre préférence...
Site :
http://srd.cardif.be
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
MACAAD Santé, section mutualiste de SMACL Santé: la ...
MACAAD assure en complément de vos droits à congés maladie le versement d'indemnités journalières.
Invalidité temporaire
MACAAD verse une rente en relais et complément de celle versée par la CNRACL ou par l'organisme d'assurance maladie dont vous dépendez.
Décès
MACAAD verse à vos proches un capital décès d'une année de salaire en complément :
- du capital d'un an de traitement...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Vie temporaire - memberhealthplan.com
50 % de la prestation d'invalidité totale
Maximum de 180 jours
Option non offerte
1 Si le versement des prestations débute après l'âge de 63 ans, il peut être effectué pendant une période maximale de 24 mois.
2 Si le versement des prestations débute après l'âge de 62 ans, il peut être effectué jusqu'au 67e anniversaire de naissance de l'assuré.
Avantages offerts :
Options de...
Site :
http://www.memberhealthplan.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / devis d assurance / demande de versement d'une assurance vie
Droit de la consommation - Helene Cappelaere Avocat au ...
Droit de la consommation
Le retard de votre vol a engendré des frais que votre compagnie aérienne refuse d'indemniser, vous avez acheté un appareil ménager défectueux qui n'est plus sous garantie, victime d'un sinistre votre assureur refuse de vous indemniser...
Chacun d'entre nous peut être confronté à ces situations et l'intervention d'un avocat est un sérieux atout dans le...
Site :
https://www.helenecappelaere-avocat.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / vente ligne assurance vie
Impôts 2017 : déclaration et imposition des revenus d'une ...
Les revenus des placements financiers (dividendes, intérêts d'obligations, produits de placements à revenus fixes) sont soumis à un régime d'imposition en deux étapes.
DR
Les revenus des placements financiers figurent dans la rubrique 2, de la page 3 de la déclaration 2042 simplifiée ou normale. Ils sont prédéclarés par le fisc sur vos imprimés. Ils doivent normalement correspondre à...
Site :
votreargent.lexpress.fr
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Qu'est ce que l’assurance dépendance ? Notre Guide ...
Délai de carence
La dépendance totale est généralement définie comme l'impossibilité d'accomplir sans aide extérieure au moins trois des quatre actes ordinaires de la vie quotidienne : s'alimenter, se laver, se déplacer, s'habiller.
Lorsqu'un état de dépendance totale ou lourde est reconnu, le versement de la rente s'effectue à hauteur de 100 % du montant prévu par le contrat.
La...
Comment établir vos sources de revenu à la retraite ...
Comment établir vos sources de revenu à la retraite
Publié le 27/09/2015 à 10:00
581930
Par Morningstar
La plupart d'entre nous épargnons pour la retraite depuis aussi longtemps que nous pouvons nous souvenir. Nous mettons de l'argent de côté régulièrement en déduisant un certain montant de nos salaires pour contribuer à un régime de pension d'employeur ou à un régime enregistré...
Site :
lesaffaires.com
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Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / offre assurance vie credit agricole / condition assurance vie credit agricole / contrat d assurance non vie / avantages contrat d'assurance vie
Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la MAAF
Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...
Date: 2018-01-15 19:36:53
Site :
http://minute-auto.fr
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
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Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
Date: 2017-03-02 09:26:06
Site :
rachatducredit.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / frais d'entree assurance vie caisse epargne / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / frais d'entree assurance vie credit mutuel
L'assurance garantie accidents de la vie - reassurez-moi.fr
la perte de la main (pour un droitier)
de 40 à 50 %
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85%
Comment bien choisir son assurance GAV ?
Considérez tout d'abord ce qui n'est pas pris en charge : sports dangereux (alpinisme, parapente, parachutisme), arts martiaux... Regardez quel est plafond maximal d'indemnisation (de 1 à 2 millions d'euros) et si un...
Site :
reassurez-moi.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-15 23:26:30
Site :
https://www.canada.ca
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Admissibilité
Trouver la CNP
Vous avez peut-être vu le terme « CNP » sur notre site. Ce sigle désigne la Classification nationale des professions (CNP).
La CNP est un système qu'utilise le gouvernement du Canada pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés en fonction du genre de travail effectué par le titulaire et les types de fonctions connexes.
Bon nombre...
Site :
http://www.cic.gc.ca
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / compagnie generale d assurance / courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie
Comparatif d'assurance habitation - AXA
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Date: 2017-03-03 18:55:33
Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance d'habitation / devis d'assurance habitation / comparatif tarifs assurance habitation / axa assurance habitation france
Assurances: zoom sur le fichier des mauvais payeurs - La Libre
Assurances: zoom sur le fichier des mauvais payeurs
V.S. Publié le
lundi 26 septembre 2005 à 00h00
- Mis à jour le
Entreprise
Datassur fêtera bientôt ses dix ans d'existence. Petit tour d'horizon des questions que l'on se pose à son propos.
A quoi sert le fichier Datassur? Datassur a vu le jour en 1995 mais est opérationnel depuis juin 1996: créé à l'initiative des assureurs, Datassur -...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance non vie / assurance en cas d incendie
Comment faire construire sa maison individuelle - ffacb.com
Comment faire construire sa maison individuelle ?
Construire sa maison n'est pas une opération ordinaire.
Cette opération mérite une attention particulière.
En ce sens, il importe de se poser les bonnes questions qui permettront d'éviter les oublis qui pourraient être préjudiciables à la qualité de la relation avec votre constructeur, voire entraîner des litiges.
Vous accompagner dans...
Site :
http://www.ffacb.com
Carte Vitale — Wikipédia
29 mars 2006
, l'addendum no 4 au cahier des charges publié en mars 2009 apporte une évolution concernant la liste d'opposition des cartes Vitale. La liste quotidienne d'opposition des cartes Vitale (LOI) devient incrémentale et doit être téléchargée chaque jour [5] . Au moment de sa publication seuls les pharmaciens sont concernés, mais il est précisé (page 10) qu'ultérieurement, et...
Date: 2017-03-04 02:52:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance privee maladie europeenne / loi de finance sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
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La transmission de votre patrimoine dans le cadre fiscal avantageux...
La cession de fonds de commerce : formalités et risques ...
De par sa nature, la cession d'un fonds de commerce, élément essentiel de la vie d'un commerçant, revêt une importance majeure. Elle fait intervenir deux parties à sa conclusion, le cédant et le cessionnaire (ou acquéreur), et se découpe en plusieurs étapes. Afin d'en assurer le bon déroulement, mais également pour préserver les droits de chacune des parties, ainsi que des tiers au...
Date: 2017-03-05 11:12:37
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : prix assurance fond de commerce / opposition assurance fonds de commerce / assurance pret fond de commerce / devis assurance fond de commerce / assurance fond de commerce
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES
LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE
LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS
TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL
CHAPITRE UNIQUE
Article L1311-1
Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes
publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...
Date: 2012-12-12 16:35:03
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Droits de succession : biens imposables et principales ...
), qu'ils soient situés en France ou à l'étranger (sauf clauses contraires des conventions internationales).
À noter :
des règles spécifiques s'appliquent à certains biens (bien dont le défunt était usufruitier , contrat d'assurance-vie, etc.).
Domicile fiscal du défunt situé à l'étranger
Si le défunt était domicilié à l'étranger, la règle pour l'imposition dépend du lieu...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrats assurance vie droits succession / assurance vie droits succession / contrat d assurance vie / assurance vie bien / cours d assurance vie