Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie
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ASSURANCE FINANCEMENT
perte de revenus ou d'emploi (pour les CDI seulement).
QUESTIONNAIRE MEDICAL OU QUESTIONNAIRE SANTE
Parfois et à partir d'un certain âge un questionnaire santé est imposé pour pouvoir souscrire à une assurance emprunteur. Ce questionnaire médical couvrira:
santé générale de l'emprunteur,
habitudes liées à l'hygiène de vie : fumeur, sportif, consommateur d'alcool, métier à...
Date: 2016-11-12 10:50:00
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
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Performances - Qui offre les meilleurs rendements ?
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Date: 2018-03-09 01:54:56
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Aujourd'hui, voici une fiche pratique : le prêt in fine.
Le crédit in fine est une forme de crédit par opposition au crédit amortissable que l'on connait de manière classique. Avec un crédit amortissable, le client paie chaque mois une partie du...
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Thèmes liés : taux d interet assurance vie / pret adosse assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / assurance vie pret immobilier credit foncier
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
13/10/2017
ASSURANCE VIE
Avec un rendement de 1,8 % pour 2016 et une prévision de 1,48 % pour 2017 (selon Good Value for Money), « on se dirige bien vers un rendement réel négatif pour les fonds en euros sous l'action conjuguée de la baisse des rendements, de l'inflation (NDLR : 1 % en septembre 2017) et des prélèvements...
Site :
http://www.clubpatrimoine.com
N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
Assurance chat, mutuelle pour chat : SantéVet
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Code de déontologie | SACEI
Code de déontologie
PRÉAMBULE
Dans ses statuts, le Syndicat a prévu que l'un de ses objets était d'examiner tout manquement aux règles de la probité professionnelle et aux usages de la profession d'actuaire-conseil et d'actuaire-expert indépendants.
Par simplification, dans la suite du code de déontologie, l'expression "actuaire-conseil" signifie "actuaire-conseil indépendant ou...
Date: 2017-01-03 17:22:38
Site :
http://www.sacei.org
Thèmes liés : conditions de versement d'une assurance vie / frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / societe de courtage d assurance / demande de versement d'une assurance vie / contrat d assurance non vie
Valeur légale "bon pour accord" et clause mobilité
Valeur légale "bon pour accord" et clause mobilité
Bonjour,
J'ai reçu une lettre d'engagement d'une société. Cette proposition est plus que correct au niveau du salaire et c'est la fonction que je cherche à exercer.
Cependant, je dois la renvoyer signée "BON POUR ACCORD". Et je ne sais pas du tout quelle est la valeure légale d'un tel engagement. Ai-je le droit de me désister ensuite...
Site :
https://www.developpez.net
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance en ligne / avantages contrat d'assurance vie
Agents et courtiers d'assurance : Le nouveau visage de la ...
Agents et courtiers d'assurance : Le nouveau visage de la FNACAM
Par | Edition N°:250 Le 17/10/1996 | Partager
La FNACAM travaille encore sur les points fondamentaux: assainissement, restructuration du marché... Objectif: les intermédiaires doivent commencer à jouer véritablement leur rôle de conseil au client et non plus celui de simples apporteurs d'affaires et avocats de la...
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Thèmes liés : devenir courtier d'assurance au maroc / marche de l assurance automobile en france / devenir courtier d'assurance en france / courtier d assurance en france / devenir courtier d'assurance
Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...
En principe cela ne change rien, vous restez éligible,
Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :
jonathan@bensaid-avocat.com
Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11
Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.
1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...
Site :
http://www.documentissime.fr
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-13T14:36:32.000+01:00
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes - Conditions tenant à l'activité de la société
1
Le champ d'application des versements ouvrant droit à la réduction d'impôt sur le revenu au titre...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance Risques Spéciaux - CRF Assurances – Courtiers ...
Téléphonez moi
La vie de votre entreprise est faite de projets hors du commun, de besoins hors norme, événements particuliers qui ne peuvent pas être assurés dans le cadre des contrats standards souscrits pour couvrir les risques classiques d'une entreprise (multirisque professionnelle, responsabilité civile...).
La branche d'assurance Risques Spéciaux propose des solutions sur mesure...
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Thèmes liés : assurance incendie risques speciaux / contrat d assurance responsabilite civile / produits des contrats d assurance vie / courtier d assurance entreprise / entreprises d assurance vie
Comment faire construire sa maison individuelle - ffacb.com
Comment faire construire sa maison individuelle ?
Construire sa maison n'est pas une opération ordinaire.
Cette opération mérite une attention particulière.
En ce sens, il importe de se poser les bonnes questions qui permettront d'éviter les oublis qui pourraient être préjudiciables à la qualité de la relation avec votre constructeur, voire entraîner des litiges.
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PAT - ISF - Calcul de l'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions générales relatives aux sociétés bénéficiaires de l'investissement
Les commentaires ci-après font l'objet d'une consultation publique du 06/07/2016 au 31/08/2016 inclus pour permettre aux personnes intéressées d'adresser leurs...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance entreprise / activite de courtage d assurance / entreprises d assurance vie
Consommation : la loi Hamon entre en vigueur, voici ce qu ...
Mais dans la pratique, tous les volets de cette loi ne sont pas encore appliqués et il faut parfois attendre la publication d'un décret, comme pour les actions de groupe et les auto-écoles par exemple, ou bien une date précise. Ainsi, la possibilité de résilier un contrat d'assurance-emprunteur pendant la première année de la signature d'un prêt ne sera effective qu'à compter du 26...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros
La fiscalité du non résident. Par Patrick Herrou, Avocat.
I - L'IMPOT SUR LE REVENU
La définition des non-résidents
Modalités générales d'imposition des contribuables domiciliés hors de France disposant de revenus de source française
Définition du domicile fiscal. Aux termes du 1 du B de l'article 4 du code général des impôts (CGI), sont considérées comme fiscalement domiciliées en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou le...
Date: 2017-03-05 10:05:35
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / compagnie d'assurance etrangere en france / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2012
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Curieux de savoir quelle serait votre prime chez P&V ?
Simulez la prime de votre assurance auto en quatre étapes à peine, sans aucun engagement de votre part.
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Fonds Euro garanti brut et plus net | TousLesPlacements.com
100 000 EUR
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Au terme des 8 ans l'écart de valeur minimale garantie est donc 5,8 %. Oui mais... ce n'est que le minimum garanti, pas la réalité de la somme que l'assuré aura réellement sur son contrat dans 8 ans. Nous en reparlerons plus tard.
Pourquoi ce changement ?
La première fois que j'ai entendu parler de cette possibilité c'était courant 2015 lors d'une réunion...
Assurance voiture jeune conducteur : comment payer moins ...
Publié le 6 novembre 2016 par Harvey
Avoir son premier permis de conduire est une étape primordiale à franchir dans la vie, et l'assurance auto jeune rime avec. Seulement, choisir sa première assurance auto est un véritable casse-tête. Demandez un devis pour une assurance auto est pourtant ... Continuer la lecture ->
Publié dans Assurance voiture jeune conducteur | Commentaires fermés sur...
Assurance vie : support € ou support UC ? | Parlons en ...
#Successions
Assurance vie : support EUR ou support UC ?
Le succès de l'assurance vie n'est plus à démontrer. C'est le placement incontournable. Les raisons sont simples : il réunit à la fois sécurité, performance, diversification, disponibilité, fiscalité avantageuse, distribution de revenus et transmission allégée. Pour ceux qui ne sont pas encore équipé, ne perdez pas de vue que...
Site :
https://www.parlons-en-ensemble.com
Thèmes liés : assurance vie support en uc / assurance vie support en unites de compte / assurance vie support securitaire / assurance vie support immobilier / assurance vie support
Assurance-vie et droits des régimes matrimoniaux
Sous le terme assurance-vie se concluent des opérations très différentes
Lorsque le souscripteur est marié sous le régime légal, ces contrats posent deux problèmes
[...] 132-16 s'analyse en une stipulation pour autrui constitutive d'une donation indirecte. Lorsque c'est le souscripteur qui perçoit le capital, l'opération est une pure opération de capitalisation à laquelle s'applique...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat assurance vie droit assure / cours sur l assurance vie
Promethee conseil - Conseil en Gestion de Patrimoine
Cabinet
PROM�?TH�?E CONSEIL, EN QUELQUES MOTS
Créé en 2004, Prométhée est un Cabinet indépendant de conseil en stratégie et en gestion patrimoniale
Son métier consiste à accompagner ses clients au quotidien dans leurs projets de création,
de développement, de gestion et de transmission de leur patrimoine.
« La réelle indépendance est la seule garante d'un conseil sincère et...
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http://www.promethee-conseil.com
Thèmes liés : conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / performance des contrat d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / entreprises d assurance vie
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnie d assurance au quebec / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / compagnie d assurance
Le logement - spw.wallonie.be
Les professionnels
Le notaire
Conseiller naturel, impartial et indépendant, le notaire est le meilleur partenaire de tout candidat à l'achat d'un logement. Il vous dit tout sur les types de vente, les formalités liées à l'acquisition, les servitudes, la copropriété, la situation urbanistique du bien...
Consultez la rubrique "Acheter un immeuble" sur le site des notaires.
Pour avoir une...
Site :
http://spw.wallonie.be
Thèmes liés : souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance maison / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2017-09-27 13:11:59
Site :
http://www.gouvernement.fr
AR-CO Assurances
Fiche d'informations légales (exemple)
(sous forme de documents Word facilement adaptable à vos propres besoins)
Vous souhaitez recevoir plus d'explications de la part de notre équipe sur le contenu du contrat-type et son utilité, mais vous n'avez pas pu participer aux séances d'information que nous avons organisées en ce mois de décembre en Wallonie et à Bruxelles?
Faites-le nous savoir...
Site :
http://ar-co.be
Thèmes liés : nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie / contrat d assurance vie
Assurance auto : comment faire en cas de sinistre
Dans quelles situations un expert est-il mandaté ?
Deux situations possibles :
Soit le constat, les témoins suffisent à l'assureur pour estimer les dégâts et les degrés de responsabilité de chacun.
Soit l'assurance fait appel à un expert pour mieux analyser la manière dont l'événement s'est passé. Il met fin aux litiges et estime les dégâts objectivement. Il intervient...
Site :
https://www.acommeassure.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident
Meilleurs placements - assurances vie, SCPI, bourse et ...
Conditions générales d'inscription
Services proposés :
Le site finansemble.fr permet à tout internaute de découvrir :
- Des fiches conseils pédagogiques sur les produits financiers (banque et assurance),
- Des discussions / échanges entre les membres de finansemble.fr, via un espace Forum,
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http://www.finansemble.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie entiere / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Assurance-vie, PEL, PEA... les placements qui restent ...
Vous regardez
Assurance-vie : la flat tax concernera peu de contrats
L'assurance-vie demeure un produit intéressant en dépit de sa nouvelle fiscalité et de son rendement qui diminue chaque année -le taux devrait avoisiner les 1,5% en 2017 contre 1,9% en 2016 et 2,3% en 2015. Non seulement la flat tax à 30% ne concerne pas les contrats signés avant le 27 septembre 2017 mais surtout, si vous...
Site :
lci.fr
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Les critères de tarification liés au conducteur
L'âge
Les chiffres de la Sécurité routière montrent que certaines tranches d'âge, à savoir les moins de 25 ans et les plus de 70 ans, sont surreprésentées dans les statistiques des accidents de la route. Les risques étant supérieurs à la moyenne, la prime est généralement majorée.
Notez que cette tarification spécifique peut varier...
Date: 2018-02-16 23:14:11
Site :
http://www.bfmtv.com
Droit maritime et droit de la mer | Cluster Maritime Français
Le droit relatif aux activités en mer relève principalement du droit maritime et du droit de la mer. Le droit maritime est le droit des choses, des activités et des évènements liés à la mer. Plus précisément, il traite des affaires relatives aux navigants, aux navires et autres bâtiments de mer, aux contrats d'affrètement et de transport maritimes, à l'armement et aux ventes...
Site :
http://www.cluster-maritime.fr
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance etrangere en france / compagnie d assurance a paris
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Les points de vente proches de vous
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Créé en 1988, April dispose de 200 agences en France et régions d'Outre-Mer. Une équipe est à votre service 6 jours sur 7 pour vos contrats d'assurance Auto, Moto, Habitation, Prêt immobilier,...
Site :
https://agence.april.fr
Thèmes liés : pret sur contrat assurance vie / assurance vie sur pret immobilier / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance pret immobilier / contrats d assurance auto
[TUTO] La bourse pour les nuls - GTA V - GTA Network ...
(modifié)
La Bourse Ou Comment Devenir Riche
Alors tout d'abbord il faut qu'on soit clair, je ne suis pas un expert boursier loin de là, mais la bourse c'est quelque chose de très logique et surtout c'est quelque chose qui est en contact direct avec les choses éxterieur (j'entend par la que la bourse ce façonnent en fonction des progrès ou regrèssions qui ce passe dans la "vie réel" de...
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https://www.gtanf.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance vie / compagnie d assurance
Glossaire juridique, dictionnaire juridique droit ...
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Glossaire
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DROIT DE LA CONSTRUCTION
Assurance décennale (art. L 241-1 et suivants du Code des Assurances) : C'est l'assurance souscrite par les constructeurs (au sens...
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Jeunes et Logement marque de MAIF – Mutuelle Assurance des ...
16/01/2026
Présentation de la marque Jeunes et Logement
Déposée le 16 janvier 2006 par la société MAIF - Mutuelle Assurance des Instituteurs de France auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jeunes et Logement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le...
Site :
http://marques.expert
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / assurance habitation france mutuelle / entreprises d assurance vie / contrat d assurance en ligne
Comparateur | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;
Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros
Faire son devis jeune conducteur avec la Macif
31 août 2012 - 20:14
Jeune conducteur permis août 2012
Mère à la Maaf avec bonus à vie qui propose un contrat jeune conducteur très cher
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Bien d'accord avec Banketto, il est important de toujours comparer les assurances.
semmoud
bonjour jais 19ans je ve savor le pris nouveau permi? merci
moury
8 avril 2013 - 12:23
Bonjour,
J'ai demandé 1 devis en ligne pour jeune conducteur (depuis 1 an à la macif) pour une Megane coupé de 2000 1.4l 6 CV (90 CV)
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Si c'est Ok sur le devis, ce doit être OK par téléphone...
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Date: 2017-03-05 11:24:59
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Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière
Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...
Date: 2017-09-27 19:21:45
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Fort de nos 34 ans d'expérience et de la notoriété acquise dans l'assurance du Patrimoine, notre Cabinet a le plaisir d'assurer plus de 400 propriétés sur toute la France, des appartements de prestige situés dans des grandes villes et stations balnéaires, ainsi que de nombreux collectionneurs d'art.
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La recommandation consiste pour un commercial à demander à son client les coordonnées de personnes intéressées par ses services. Le client devient alors partenaire de l'entreprise, on lui demande de s'engager." La démarche est différente du parrainage, car le client ne reçoit pas systématiquement un cadeau en échange de son aide. Cette définition de Philippe Beaupré, consultant à la...
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L'application gratuite « Pacifica » du Crédit Agricole donne la possibilité à nos assurés PACIFICA (Automobile, Habitation, Protection Juridique, Garantie des Accidents de la Vie, Garantie Locative, Responsabilité Civile, Santé, Assurance tous mobiles) de déclarer leur sinistre via leur smartphone ou être mis en relation directe avec un gestionnaire sinistre.
L'application Pacifica est...
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