Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance
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Assurance tour du monde
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À savoir
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Assurance Garantie des accidents de la vie (Vie) - AXA ...
Le choix entre deux formules selon vos besoins
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Des niveaux d'indemnisation très compétitifs allant jusqu'à 1 million de dinars
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En cas d'engagement de frais médicaux suite à un accident :
Nous déclarer, de la façon complète, les circonstances de l'accident dans un délai de cinq jours ouvrés à...
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Frais réels
Défaut ou excès d'enneigement
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Ces garanties sont également exposées en détail dans les conditions générales et particulières de notre contrat qui seul fait foi en cas de sinistre.
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http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe de courtage d assurance / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
Assurance décennale électricien - Fen'X courtage
CONTACT
Assurance décennale électricien
Être détenteur d'une Assurance décennale électricien est une obligation en France, depuis 1978. En effet, une fois le gros oeuvre achevé, l'artisan électricien débute l'installation électrique du bâtiment. De part la nature de ses travaux, il a l'obligation d'avoir une Assurance décennale électricien, aussi appelée garantie décennale.
Sur un...
Site :
fenxcourtage.com
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Assurance décennale électricien
�?tre détenteur d'une Assurance décennale électricien est une obligation en France, depuis 1978. En effet, une fois le gros oeuvre achevé, l'artisan électricien débute l'installation électrique du bâtiment. De part la nature de ses travaux, il a l'obligation d'avoir une Assurance décennale électricien, aussi appelée garantie décennale.
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Le budget automobile des ménages s’adapte aux prix des ...
Source : Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA).
Le prix de la voiture neuve s'adapte au marché
La part du budget automobile consacrée à l'achat d'un véhicule neuf a tendance à diminuer. Sur la période 1990-1997 elle était de 22 % en moyenne ; elle n'est plus que de 18 % en moyenne depuis 1998. La proportion de ménages ayant...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : prix d'assurance automobile / prix d assurance automobile / calculer le prix de l'assurance voiture / marche de l assurance automobile en france / prix de l'assurance voiture
Les obligations du constructeur de maisons individuelles
La réglementation du contrat de construction de maisons individuelles
Les constructeurs de maisons individuelles sont contraints par un cadre réglementaire très strict.
Les dispositions juridiques applicables au contrat de construction de maisons individuelles résultent de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 et des textes pris pour son application :
- articles L. 230-1 et suivants du Code...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir le tarif assurance ?
Voici la liste des éléments très fréquemment utilisés par les compagnies d'assurance pour définir le tarif de l' assurance responsabilité civile...
Site :
mefirst.be
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir le tarif assurance ?
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Groupe Expertises Services : Réseau d'Experts Automobile
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Notre Secteur Géographique
Retrouver les tournées de nos experts dans les différents
secteurs couverts par nos six agences.
L'expertise dommage
L'expertise dommage (collision, vol, vandalisme, incendie, intempérie,...) sur tout type de véhicule terrestre à moteur (véhicules...
Date: 2018-03-09 01:22:42
Site :
http://www.expert-service.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / vehicule retour d'assurance / vehicule d assurance
Assurance décennale bureau d'étude, architecte - Fen'X ...
CONTACT
Assurance décennale bureau d'étude, architecte
Assurance décennale bureau d'étude ? En France, avoir une Assurance décennale bureau d'étude et architecte est obligatoire depuis la loi Spinetta de 1978. De part la nature même de leurs travaux, ils ont l'obligation légale de souscrire une Assurance décennale ou encore RC décennale.
Les bureaux d'études dans la construction et les...
Site :
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Thèmes liés : assurance d une maison en construction / nombre de compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / comparateur d'assurance maison gratuit / devis gratuit d assurance
Assurance Cheval - L'assurance cheval mini prix par Equitanet
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie entiere / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance auto & soumission automobile | Intact Assurance
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Types de protection d'assurance auto
Quel que soit le genre de véhicule à assurer, vous pouvez choisir différents niveaux de protection pour votre assurance auto:
L'assurance collision...
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https://www.intact.ca
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / numero de police d'assurance auto / prime d assurance auto
Le régime public d'assurance automobile du Québec en bref ...
Régime public d'assurance automobile
Le régime public d'assurance automobile du Québec en bref
Le régime public d'assurance automobile du Québec protège tous les Québécois qui sont victimes d'un accident de la route au Québec ou ailleurs dans le monde.
Un régime d'assurance équitable pour tous
Tous les Québécois usagers de la route sont protégés par le régime public d'assurance...
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Thèmes liés : devis d assurance automobile / fonds d assurance automobile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile / police assurance automobile quebec
comment obtenir une attestation "d'assurance" de ...
MamieB suspendue 2 fois !....
Avr 20, 2011 @ 16:16:50
avec les deux assurances tu as la responsabilité civile inclus dedans il te suffit de la demander à l'un de tes ...
Site :
http://www.faq-assurance.com
Thèmes liés : attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
Assurance RC pro courtiers en assurance - Matrisk Assurance
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Si vous avez d'autres activités secondaires, nous avons les options correspondantes: IOBSP, MIOBSP, CIF, DBF, IMMO, MIAS.
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Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance entreprise / contrat d assurance en ligne / devenir courtier d'assurance
Assurance professionnelle : le cas particulier de l’auto ...
Quelle assurance professionnelle pour auto entrepreneur ?
La souscription d'une assurance responsabilité civile est :
obligatoire pour certaines activités (par exemple, les professionnels du bâtiment doivent souscrire une garantie décennale)
facultative mais vivement conseillée pour les autres activités (e-commerce, services à la personne...) car, en cas de dommages, les conséquences...
Site :
responsabilite-civile-pro.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / l assurance auto / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / tarif assurance auto entrepreneur
Multirisque Immeuble
La loi ALUR a rendu obligatoire non seulement l'assurance multirisque « immeuble » en copropriété, mais aussi l'assurance au titre de leur responsabilité civile des propriétaires occupants et des copropriétaires bailleurs. Selon l'article 9-1 nouveau de la...
Site :
http://www.multirisque-immeuble.com
Thèmes liés : assurance obligatoire proprietaire immeuble / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance immeuble proprietaire bailleur / assurance proprietaire non occupant / assurance proprietaire immeuble
Constructeur non réalisateur- CNR- qu'est ce qu'un ...
Constructeur non réalisateur- CNR- qu'est ce qu'un constructeur non réalisateur
Constructeur non réalisateur- CNR- qu'est ce qu'un constructeur non réalisateur
Retour Contactez-nous
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Définition : C\'est le constructeur qui, bien que lié à l\'accédant par un contrat, ne participe pas matériellement ou intellectuellement à la réalisation de...
Site :
http://www.btpassurances.co
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d assurance maison / contrat assurance responsabilite civile
ZURICH ASSURANCES MAROC. - marokredit.com
ZURICH Assurances, est une compagnie installée au Maroc, depuis bien plus de 60 ans, filiale du groupe ZURICH, elle est aujourd'hui l'un des principaux assureurs des multinationales au Royaume, qui a hérité d'une importante expérience en matière d'assurance dans le monde.
La compagnie Zurich Assurances Maroc, emploie plus de 170 personnes, et dispose de 130 agences qui couvrent plusieurs régions sur le réseau national, dans le but d'accompagner votre besoin en matière d'assurance, quelque soit votre statut. Plusieurs combinaisons sur...
Date: 2017-02-20 09:38:29
Site :
http://marokredit.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance zurich au maroc / compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc / compagnie d assurance / vehicule d assurance
Apollo Courtage - Assurance RC Pro nouvelles technologies
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance rc professionnelle tarif / assurance rc professionnelle / courtage d assurance / societe de courtage d assurance
DGAC – Spécialiste de l'assurance construction
David Gilles - Assurance Construction
Garantie financière d'achèvement
La Garantie financière d'achèvement (GFA) est obligatoire dans le cadre d'une Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) définie par la loi 67-3 du 3 janvier 1967. La vente en...
Site :
http://www.dgac.re
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / tarif assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Puissance, couple et vitesse angulaire
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater...
Site :
http://www.toutcalculer.com
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture electrique / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Assurances AMA, Assurances moto, auto, habitation, santé ...
AMA AssuranceS, Assureur depuis 3 générations
AMA Assurances, la Société de Courtage d'assurances dont j'assume les responsabilités, a été créée à mon initiative le 01 avril 1984.
En réalité, ma famille est dans l'assurance depuis 3 générations, mon père ayant pris la suite en 1953 de mon grand-père, qui avait débuté en 1930.
Aujourd'hui, nous traitons avec les plus grands groupes d'assurances français et étrangers, ce qui nous permet d'offrir à nos clients les meilleures garanties.
Nous...
Site :
http://www.ama.fr
Contrat syndic bénévole - SYNDICIO
25 octobre 2016 admin 0 commentaire
Contrat syndic bénévole
Le 26 mars 2015, le décret N°2015-342 a défini le contrat type pour un syndic professionnel dans une copropriété. Pour un syndic bénévole, le contrat type proposé n'est pas adapté mais ne semble pas s'imposer.
Néanmoins afin de faciliter la mise en place du syndic bénévole dans votre copropriété et de clarifier son cadre...
Site :
http://syndicio.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / compagnie d assurance professionnelle
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Assurance automobile (véhicule) >Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ? » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / compagnie d'assurance auto france / attestation d'assurance automobile / compagnie d assurance voyage
Crédit Agricole Brie Picardie - application-mobile
APPLICATION MA CARTE
VOTRE CARTE VOUS OBÉIT AU DOIGT ET À L'OEIL.
Parce que vous utilisez au quotidien votre smartphone* et votre carte bancaire, le Crédit Agricole a conçu pour vous une application utile et pratique : Ma Carte. Elle vous donne directement accès, depuis votre smartphone*, aux services inclus dans votre carte bancaire. Découvrez ses...
Assurance annulation séjour locations saisonnieres voyages ...
Notre Métier
Le Cabinet DE BELEM est une société de courtage d'assurance inscrite à l'ORIAS sous le N°07005009 (www.orias.fr) et titulaire d'une assurance responsabilité civile et garantie financière auprès de AFU (Anglo French Underwriters) conforme aux exigences du Code des Assurances.
Nous sommes spécialisés dans l'assurance annulation de...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
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Qui doit prendre une assurance habitation : le locataire ...
>> Comparateur assurance habitation
Qui doit souscrire une assurance habitation : le locataire ? Le propriétaire ? Le propriétaire non occupant ? L'étudiant ?
Quand vous habitez un logement, vous pouvez soit en être locataire, soit propriétaire (occupant ou non). Dans quels cas faut -il prendre une assurance habitation?
Le locataire doit-il s'assurer ?
Les articles 1732 à 1735 du code civil...
Site :
http://www.assurance-habitation-moins-chere.com
Thèmes liés : comparateur assurance immeuble proprietaire non occupant / assurance proprietaire non occupant / comparateur d'assurance habitation etudiant / assurance habitation pas chere etudiant / assurance habitation location proprietaire
Pisano Assurances Conseils : assurance des risques juridiques
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Vous conseiller et vous proposer des solutions d'assurances professionnelles qui répondent à vos besoins... tel est notre mêtier.
Notre expérience de terrain auprès de professionnels de tous les secteurs d'activité nous permet...
Site :
http://www.pisano-assurances.com
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / assurance risque professionnel / activite de courtage d assurance / courtage d assurance / assurance juridique professionnel
Assurance automobile - Mon Auto & Moi - Caisse d'Epargne
Mon Auto & Moi est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Assisteur : Inter Mutuelle Assistances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Vos questions / Nos réponses
Qu'est-ce que la garantie responsabilité civile automobile ?
La garantie responsabilité civile automobile est présente dans toutes les formules du contrat Mon Auto & Moi. Elle...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Le remplacement d’une serrure est-il à la charge du ...
Le remplacement d'une serrure est-il à la charge du locataire ou du propriétaire ?
publié par MesDépanneurs.fr le 29 Mai, 2015 - 18:20
Plusieurs raisons peuvent vous forcer à contacter un serrurier en urgence: perte de clefs, vol, effraction.. La sécurité de votre habitation n'est plus garantie, il est alors souvent nécessaire de faire changer votre serrure, mais qui doit en supporter les...
Date: 2018-01-15 22:15:33
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis gratuit d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Profirst | Spécialiste en assurance pour les entreprises ...
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Nos partenaires
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Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / compagnie d assurance / courtier d assurance / courtage d assurance / assurance responsabilite civile entreprise
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Chiffre d'affaire
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Vos observations éventuelles . . . ( %CA exercée en sous traitance, %CA neuf et %rénovation, % Ca en clientèle particuliers, % Ca en clientèle pro / architecte )
Vous êtes auto-entrepreneur et votre assureur ne veut pas couvrir votre responsabilité civile décennale ? Nous prenons...
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Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur pas cher / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance artisan auto entrepreneur
Assurance et financement pour la Tesla Model S | Tesla ...
Recevant ma voiture dans 15j, je suis en train de m'occuper de l'assurance. Ca fait plus de 10 ans que mes véhicules sont assurés chez Nexx assurance.
Pour ma model S 85kWh standard, avec mon bonus de 0.5, j'ai eu le chiffrage suivant chez Nexx :
- Formule tous risques, responsabilité civile, défense, recours, conseil deviclair, vol, incendie, attentat, événements climatiques, dommages tous...
Date: 2018-03-09 04:11:09
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Thèmes liés : assurance vehicule pas cher / credit assurance vehicule electrique / assurance voiture pas cher devis / assurance vehicule de remplacement / assurance vehicule electrique
MAROC ASSURANCE
Maroc Assurance est le premier site dédié aux assurances du Maroc. Avec Marocassurance.com trouvez l'assurance marocaine pour souscrire une assurance auto, assurance habitation, une assurance vie ou bien une mutuelle santé.
Au Maroc l'assurance a connu un véritable décollage récemment. Le Maroc est le deuxième plus grand marché d'assurances en Afrique et le premier dans le monde arabe.
L'assurance au Maroc est dominée avec chacune 30% du chiffre d'affaires du secteur par l'automobile et l'assurance vie....
Date: 2016-04-27 20:49:15
Site :
http://marocassurance.com
Thèmes liés : meilleur compagnie d'assurance au maroc / compagnie d'assurance auto au maroc / atlanta compagnie d'assurance au maroc / compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc
Comment payer son assurance auto moins cher - meraini.be
7 octobre 2014 Catégories : assurance auto
Assurance auto : pas cher ou cher ?
Comment déterminer si votre assurance auto n'est pas chère ou moins chère qu'une autre? Certains feront une comparaison des primes d' assurance auto en Belgique , mais est-ce bien suffisant? Décortiquons...
Un contrat d'assurance automobile comprend la prime d'assurance automobile et la franchise. La...
Site :
http://www.meraini.be
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / fond d'investissement assurance vie / entreprises d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Cabinet assurance, mutuelle santé, assurance auto ...
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Les agences ALLIANZ ASSURANCES à Epinay-Sur-Seine et Enghien-les-Bains sont à votre disposition pour tous vos besoins d'assurances et de services financiers.
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Site :
http://www.allianz-demets-joel.com
Assurer son association de danse : comment ça marche
Assurer son association de danse : comment ça marche ?
Assurer son association de danse : comment ça marche ?
Estelle
Développer son activité
Quand on développe son activité, il y a des sujets moins sexy que d'autres ; ce genre de sujets qu'on note dans un coin de sa tête mais qu'on oublie toujours de traiter quand on a du temps à tuer...et bien entendu, quand on y pense, ce n'est pas le...
Site :
https://dansersurlatoile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie / assurance vie contrat associatifs / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Bulletin Juridique des Assurances (BJDA) | La revue ...
des auteurs d'Actuassurance
S.Abravanel-Jolly
- JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d'offre en assurance automobile, éd. 2016, à paraître ; - Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec A. Astegiano-La Rizza) ; - Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L....
Site :
http://www.bjda.fr
Thèmes liés : bureau de l assurance automobile / assurance contre l incendie / l assurance automobile / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance responsabilite civile
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
Comment établir la déclaration d’impôt au Luxembourg ...
1- Qui est dans l'obligation de remplir une déclaration d'impôt au Luxembourg?
Au Luxembourg, que ce soit pour les résidents ou les non-résidents (ou les particuliers selon le jargon employé), établir une déclaration d'impôt n'est pas obligatoire sauf dans les cas suivants :
Revenu imposable supérieur à 100.000EUR euros par an.
Revenu imposable supérieur à 36.000EUR par an pour...
Date: 2018-02-17 01:32:47
Site :
http://www.fiduciaire-lpg.lu
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie en unite de compte
Un auto-entrepreneur doit-il prendre une assurance ...
Impossible de charger la transcription interactive.
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Ajoutée le 10 janv. 2018
Comment protéger son activité d'auto-entrepreneur ? L'assurance...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / devis auto entrepreneur
Assuas Vaud - Association suisse des assurés
Et cela dans tous les domaines des assurances de personnes, telles que l'assurance maladie, l'assurance chômage, l'assurance invalidité, l'AVS, l'assurance perte de gain, le 2e pilier, la responsabilité civile, etc.
Mais...
Date: 2017-02-20 09:50:23
Site :
http://www.assuas-vd.ch
Thèmes liés : invalidite assurance maladie / responsabilite civile assurance suisse / assurance responsabilite civile association / assurance invalidite / responsabilite civile assurance telephone
En mobilité : Offres négociées | acc&ss FnAK
Le tarif est individualisé selon le type d'habitation et ses caractéristiques, ainsi que le lieu de résidence.
Par exemple pour un appartement en étage, 10000 EUR de mobilier, sans chauffage au bois ni garantie dommages électriques :
75,56 EUR pour un F1 à Lyon et 98,70 EUR à Paris
80,85 EUR pour un F2 à Strasbourg et 113,08 EUR à Paris
Etc.
Pour obtenir un tarif personnalisé, merci de...
Site :
https://www.fnak.fr
Assurance expatriation - mondassur.com
Résidents étrangers France-UE
Assurance expatriés
Si vous décidez d'aller vivre à l'étranger (expatriation), vous ne pouvez plus bénéficier du système de santé français. En tant qu'expatrié, vous devez vous conformer au système en vigueur dans votre pays d'expatriation, et les coûts de santé varient fortement d'un pays à l'autre.
Pourquoi souscrire à une assurance expatrié ?
Une...
Date: 2017-03-05 10:55:31
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http://www.mondassur.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance expatrie / comparateur d'assurance sante
Les tarifs d'une assurance garage automobile
Les tarifs d'une assurance garage automobile
Quel tarif pour mon assurance professionnel de l'automobile ?
Comme la plupart des assurances professionnelles les tarifs qui sont proposés par les compagnies d'assurance sont sujets à plusieurs variables dont la principale : le type d'activité.
Que vous soyez garagiste, négociant ou encore centre de contrôle technique chacune de ces professions...
JURILIS - Jean-François CARLOT : DROIT DES ASSURANCES ...
Conformément à l'article 1353 al.2 du Code Civil , c'est à l'assureur qui se prétend libéré d'une partie de son obligation de garantie de rapporter la preuve de la faute de l'assuré.
Renonciation implicite :
S'il connaissait l'existence d'un cas de déchéance, l'assureur peut également être présumé avoir renoncé à invoquer la sanction, à défaut de réserves à l'occasion de...
Date: 2018-02-07 11:22:28
Site :
http://jurilis.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile