Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise
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Horizon Consultant - Courtiers en assurances - Lyon 7ème
Courtier en assurances
à Lyon dans le 7ème
Le cabinet d'assurances Malusassur Horizon Consultant vous accueille à Lyon 7 dans le département du Rhône. Le cabinet d'assurances Malusassur Horizon Consultant, ce sont 25 ans d'expérience à votre service pour les particuliers, les entreprises, les commerçants et les...
Date: 2018-01-15 21:59:34
Site :
http://www.horizon-consultant-assurances.fr
Thèmes liés : courtier assurance automobile lyon / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnel de l automobile / courtier d assurance automobile
Code des assurances : La réforme arrive | Aujourd'hui le Maroc
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Nouveau souffle pour le secteur des assurances au Maroc. En effet, le ministère de l'économie et des finances, à travers sa direction des assurances et de la prévoyance sociale, offre un lifting au secteur. C'est ainsi qu'un projet de loi a été élaboré pour modifier et compléter la loi n°17-99 portant code des assurances.
Un texte qui s'inscrit dans le processus de la révision...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile au maroc
Que vérifier avant de signer un devis ? | Habitatpresto
Tout savoir avant de signer un devis pour des travaux
Devis travaux : que vérifier avant signature ?
Vous rénovez votre maison ? Votre appartement a besoin d'une nouvelle salle de bain ? Un peu inquiet, vous ne savez pas quelles sont les choses à vérifier avant d'apposer votre signature sur le devis ? Découvrez nos conseils !
Le 07/04/2016 , par Aude
Vous allez faire faire des travaux pour...
Site :
http://www.habitatpresto.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / attestation assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle garage
Assurance professionnelle Assurpro - Vos contrats au ...
MIEUX COMPRENDRE LES DIFFERENTS CONTRATS POUR PROFESSIONNELS
Assurpro est le site de référence de l'assurance professionnelle sur internet. Plus fin qu'un comparateur, Assurpro vous propose d'être mis en relation gratuitement sous quelques heures avec un assureur expert de l'assurance des professionnels afin d'être écouté, compris et d'obtenir un produit adapté en terme de tarif et...
Site :
http://www.assurpro.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle / assurance rc professionnelle comparatif / assurance local professionnel
Assurance vie et services financiers au Québec | Assurance ...
Vous voulez en savoir plus ou vous désirez obtenir une soumission?
Entrez votre code postal ici pour trouver le cabinet membre Intergroupe le plus près de chez vous!
plan du site nous joindre avis légal
Intergroupe Assurances est un cabinet en assurances de dommages et un cabinet de services financiers regroupant le plus grand réseau de cabinets de courtage avec plus de 140 points de vente au...
Site :
http://www.intergroupe.ca
Assurance auto-entreprise : comparez les
En 3 minutes - Sans engagement
Assurance professionnelle
Avoir une assurance de type responsabilité civile professionnelle n'est pas une obligation, mais cette dernière est vivement recommandée pour vous appuyer en cas de sinistre lourd.
Comparez 3 à 5 devis
Le site Assurance-autoentreprise.com vous permet de faire le tour de plusieurs assureurs en seulement quelques minutes. Ce service est...
Site :
assurance-autoentreprise.com
Thèmes liés : devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Ce que le peintre doit savoir sur son assurance : FFB
Ce que le peintre doit savoir sur son assurance
Pour aider les peintres à souscrire le bon contrat d'assurance, l'UPPF-FFB a conçu un document qui synthétise les points essentiels à maîtriser pour bien assurer son activité. Ce document rappelle que le contrat d'assurance souscrit doit tenir compte de la taille de l'entreprise, des différentes activités exercées et de la situation du chef d'entreprise. Il existe différents types d'assurances, recouvrant chacune des risques précis :...
Site :
http://www.ffbatiment.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance flotte Automobile - Fiches ... - assurlandpro.com
Des astuces pour optimiser votre flotte auto
Publié le 04 décembre 2015
Eu égard au contexte économique et à la fiscalité environnementale, réduire le coût représenté par la flotte automobile ainsi que son « empreinte carbone » constitue l'une des priorités des gestionnaires de flottes motorisées avec, bien entendu, la souscription d'une bonne assurance flotte auto . Heureusement,...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Assurances Flotte Automobile | La Flandre Assurances
Pourquoi s'assurer ?
Tout véhicule terrestre à moteur titulaire d'une carte grise et tout engin auto-porté qu'il soit de manutention, de chantier, agricole ou autre, est soumis à l'obligation d'assurance légale...
Site :
https://www.flandre-assurances.fr
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance automobile responsabilite civile / vehicule obligation d'assurance
Devis assurance décennale CM-BTP : Meilleur rapport ...
Avez vous été mis en cause au titre des garanties similaires à cette proposition ?
Votre devis assurance décennale !
Lorsque vous effectuez une demande d' assurance décennale , notre objectif est de vous offrir un service réactif et répondant à vos attentes. Dans la plupart des cas, nous pourrons revenir vers-vous dans les 4h avec un devis correspondant à vos attentes, pour les cas les...
Produits et Solutions - EISL
Solutions en Assurances de Dommages
Dommages-Ouvrage
Assurance obligatoire
Le contrat d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) couvre le maître de l'ouvrage et les propriétaires successifs pour le financement des travaux de réparation des désordres couverts par la garantie décennale.
Objet du contrat
Le droit français a souhaité assurer au propriétaire d'un immeuble une protection forte...
Site :
http://eisl.eu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / code civil assurance decennale / code civil assurance dommage ouvrage / tarif assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance maison
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
04/12/2017
Quelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire...
Date: 2018-01-15 22:43:53
Site :
ffa-assurance.fr
Assurances pour les pro de la construction, artisans et ...
Professionnel de la construction / artisan / entreprise du bâtiment
Vous êtes un professionnel du bâtiment et vous souhaitez connaître les solutions d'assurance existantes pour vous prémunir contre les risques liés à votre activité. L'Assureur Conseil est à vos côtés pour vous aider à choisir des assurances pour artisans et entreprises du bâtiment spécifiquement conçues pour...
Site :
http://www.assureur-conseil-en-ligne.fr
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / contrat d'assurance automobile au maroc
FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://www.gmf.fr
responsabilite decennale: : marie.laure.fouche - Mes ...
Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI
Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de...
Date: 2014-05-21 14:05:58
Site :
http://www.umtr.fr
Contrat assurance pour jeune conducteur Montpellier 34000 ...
Contact
Contrat assurance pour jeune conducteur Montpellier 34000
Nos secteurs d'activité - Notre cabinet d'assurance à Montpellier vous propose des contrats d'assurance pour particuliers et professionnels. Découvrez nos prestations sur notre site.
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Pour souscrire une assurance habitation à Montpellier , découvrez notre agence....
Évaluation des besoins d’assurance Solutions adaptées TD
La protection qui vous convient le mieux
Vous pouvez toujours nous joindre
Information sur les protections
Protection adéquate pour vous et votre famille :
Responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile contribue à vous protéger financièrement en cas de dommages ou de frais médicaux qui vous sont imputables par un tiers si vous causez un accident. En cas de poursuite, les coûts...
Site :
https://www.td.com
Assurance auto Tunisie : Assurance automobile en Tunisie ...
Chers clients
L'assurance responsabilité civile d'un véhicule est obligatoire (Loi n°60-21 du 30/11/1960).
LLOYD TUNISIEN propose une gamme de produits ainsi que des formules d'assurance qui vont vous mettre à l'abri de sérieux ennuis.
Assurances obligatoires (ou légales) ...Responsabilités Civiles de chaque propriétaire assuré
Elles permettent la réparation des dommages corporels et...
Site :
http://www.lloyd.com.tn
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance vehicule d'occasion
Cours de Droit des assurances - Cabinet de Consultation ...
COURS DE DROIT DES ASSURANCES CHAPITRE INTRODUCTIF Le contrat d'assurance est défini comme celui par lequel une personne dénommée assureur s'engage à assurer la couverture d'un risque en cas de réalisation de celui-ci moyennant le versement d'une somme d'argent par une autre personne désignée par souscripteur, cette somme d'argent étant définie comme une prime. Le droit des assurances...
Site :
http://africagconsult.canalblog.com
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / police d'assurance automobile definition
RCDPRO - Assurance Décennale pour les professionnels du ...
L'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés ou tous les artisans qui interviennent dans les travaux publics ou dans le bâtiment. La loi appelée loi "SPINETTA", votée en 1978 oblige les entreprises à garantir pendant 10 ans les dommages pouvant survenir sur les travaux qu'ils ont exécutés ... la suite en cliquant ici Actualités et Questions -
Réponses sur...
Site :
https://rcdpro.fr
Assurances Multirisques Pro | Assurance Luxembourg
Assurance professionnelle des bâtiments de l'entreprise, des biens de productions, des données informatiques, des machines...
Artisans, chef d'entreprise, travailleur indépendant, industriel, commerçant, ou professions libérales protègez vos bâtiments, vos véhicules, votre production, vos données informatique... en cas de dommages causés par un évènement ou un tiers extérieur, et en...
Site :
http://assurances-luxembourg.lu
Thèmes liés : assurance entreprise professionnel / assurance rc professionnelle luxembourg / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Assurance responsabilité civile professionnelle auto ...
Assurance RC professionnelle auto-entrepreneur
En matière d' assurance auto-entrepreneur il existe plusieurs solutions toutefois la RC Pro est la base que tout dirigeant d'une entreprise se doit de souscrire pour protéger son activité professionnelle.
Tout auto entrepreneur doit répondre à certaines obligations d'assurances . Selon l'activité professionnelle exercée, une assurance peut...
Site :
assurancedesmetiers.com
assurance-poids-lourd.com - Arca Assurance Poids Lourd I ...
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Arca Assurance Poids Lourd I LE spécialiste de l'assurance camion Le spécialiste de l'assurance POIDS LOURD : avec Arca votre camion n'a jamais été aussi bien assuré ! 01 39 42 11 12 Devis Gratuit Toggle navigation Services Assurance Poids Lourd tous risques Assurance RC Responsabilité Civile...
Site :
http://assurance-poids-lourd.com.composesite.com
PrestaFlex | Assurance véhicules d'entreprise
Votre entreprise possède une flotte de véhicules que vous souhaiteriez assurer? Quelle assurance flotte choisir par rapport à votre situation? Notre conseiller vous renseignera volontiers et pourra vous proposer une offre adaptée à vos besoins.
Sécurité optimale
Une bonne assurance véhicules pour votre entreprise vous assurera non seulement d'être couvert en cas de problème, mais contribuera également à assurer votre image de marque en cas d'accidents par exemple. Chez PrestaFlex-Service, nous vous proposons un conseil global qui vous aidera à opter pour la meilleure solution en...
Site :
prestaflex-service.ch
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule entreprise / vehicule d assurance / assurance accident vehicule
[N° 598] - La copropriété et l’assurance multirisque
[N° 598] - La copropriété et l'assurance multirisque
par Marie Hélène MARTIAL
Toutes les Pages
L'obligation de s'assurer pour un syndicat de copropriété apparaît pour la première fois dans le projet de loi ALUR (Accès au Logement et un urbanisme rénové), soit 49 ans après la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis.
Les fuites d'eau constituent...
Date: 2017-03-05 11:05:11
Site :
http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / vehicule obligation d'assurance
Le métier de courtier, comment devenir courtier en assurance
Contact
COURTIERS D'ASSURANCES : UNE PROFESSION REGLEMENTEE
Le métier de courtier d'assurances est règlementé ce qui implique de remplir des conditions légalement fixées par le Code des Assurances pour accéder et pour exercer cette profession.
Définition : le courtier d'assurance est un intermédiaire qui contre rémunération exerce l'activité d'intermédiation. C'est à dire qu'il...
Site :
https://planetecourtier.com
Assurance auto pour entreprises - Assurances pension
Votre assurance auto entreprise
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RGF, courtier indépendant, analyse toutes les solutions du marché afin de vous proposer une protection assurance auto sur mesure pour votre entreprise.
Avec RGF, pour votre assurance auto / voiture de société, nous vous proposons différentes protections...
Site :
http://www.rgf.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto protection juridique / contrat assurance auto responsabilite civile / compagnie d'assurance auto belgique
Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type
Demande d'attestation d'assurance
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Si vous avez souscrit une assurance auprès d'un organisme assureur, vous pouvez lui demander à tout moment de vous envoyer une attestation d'assurance. Elle prouve que vous êtes assuré, notamment en cas d'assurance obligatoire.
A propos de cette demande d'attestation
Introduction à l'attestation d'assurance
Le...
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https://www.legalife.fr
Comparateur des prix de l'assurance auto avec Kill my Bill
Utilisez notre comparateur d'assurance auto pour trouver la meilleure offre
Trouvez le meilleur tarif pour votre assurance auto
Assurance auto : comparez les offres des différents assureurs. En utilisant le comparateur de tarifs d'assurance auto de notre partenaire, vous disposerez d'un tableau comparatif complet des produits d'assurance auto correspondant à votre besoin. Ainsi, vous pourrez...
Site :
killmybill.be
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / compagnie d'assurance voiture en belgique
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle tarif
Assurances : Les nouveaux tarifs automobiles | L'Economiste
Assurances : Les nouveaux tarifs automobiles
Par | Edition N°:147 Le 29/09/1994 | Partager
Voici le texte de la circulaire de la Direction des Assurances et de la Prévoyance
Sociale (N° 1/94 du 5 septembre 1994) concernant les nouveaux tarifs de l'assurance automobile (1).
Le tarif automobile entrant en vigueur le 1er septembre 1994 introduit plusieurs éléments nouveaux tels que...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif d'assurance automobile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile / assurance vehicule d'entreprise
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
Contactez-nous
Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
S'assurer comme...
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http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / avantage de l assurance vie / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l automobile / l assurance auto
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
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avocat.qc.ca
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Trouver une assurance artisan n'est pas facile que l'on soit en création ou non. Certaines compagnies d'assurance sont plus spécialisées que d'autres ce qui permet d'obtenir des tarifs pour son assurance artisan et notamment la garantie décennale qui sont très interessant. Nous vous proposons une mise...
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L'agent général d'assurance indépendant
L'agent général d'assurance est un professionnel libéral qui fait partie de la catégorie des intermédiaires en assurance. Son métier consiste à proposer, présenter et aider à conclure des contrats d'assurance ou de réassurance pour le compte d'une ou de plusieurs...
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Termes courants dans le domaine de l’assurance | rsagroup.ca
Termes courants dans le domaine de l'assurance
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Les définitions du présent glossaire ont uniquement pour but de donner des renseignements d'ordre général. Elles ne visent pas à fournir une explication complète de...
Date: 2017-02-17 01:43:22
Site :
https://www.rsagroup.ca
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Responsabilité Professionnelle - Assurances AIG en Belgique
Il y a de bonnes raisons pour choisir l'assurance Responsabilité Professionnelle proposée par AIG
Protection quotidienne
Chaque jour, des professionnels doivent prendre des décisions, dont certaines pourraient être remises en question, et cela même plusieurs années après. La police responsabilité civile professionnelle permet à l'assuré d'exercer son travail sans se soucier du passé.
Les risques varient en fonction des spécialités
Nous assurons une vaste gamme d'activités professionnelles et nous ...
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http://www.aig.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque professionnel
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decennale-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / prix assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur
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Responsabilité civile Professionnelle et Décennale pour ...
Responsabilité Civile et Décennale
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Dans le cadre de votre activité, votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers.
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Date: 2017-03-05 10:59:43
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http://www.camacte.com
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Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
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Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
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responsabilitecivileprofessionnelle.com
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