Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Conducteur secondaire - Comparateur Assurance Auto ...
Conducteur secondaire ou occasionnel et accident, qui prend le malus ?
Conducteur secondaire, occasionnel ou principal. Quelles sont les différences ?
La différence entre conducteur principal, secondaire ou occasionnel fait varier le montant de la franchise en cas de sinistre auto.
Vous voulez être bien protégé en cas de dommages corporels ? Nous vous expliquons comment bien vous...
Site :
https://www.acommeassure.com
Conditions générales de location de camping-car - Avis Car ...
Conditions générales de location Réserver un camping-car
Principe
La prise en charge de nos véhicules implique l'acceptation sans réserve de nos conditions générales de location établies en conformité avec celles du «Conseil National des Professions de l'Automobile». Branche Loueurs.
Ces conditions sont valables au 01/12/2017et peuvent être modifiées sans préavis.
Utilisation du...
Site :
http://www.aviscaraway.com
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Appeler
Une assurance temporaire réellement...
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assurancetemporaire.org
Ford Assurance - Ford Belgique | Site officiel
Fax: 02 220 54 96
Avantages
Ford Assurance vous offre une couverture complète pour une prime intéressante.
Pour les conducteurs les plus prudents: pas d'augmentation de la prime après un accident
Lorsque vous avez atteint le niveau le plus bas de l'échelle de bonus-malus (-2), votre prime RC n'augmente pas après un premier accident en tort.
5% de réduction éco lorsque vous roulez...
Site :
http://www.fr.ford.be
Soumission en ligne - Courtier d'assurance auto et ...
Accidents sans collision ni versement
Risques spécifiés
Responsabilité civile
La protection de responsabilité civile vous défend lorsque vous êtes responsables d'avoir causé des dommages corporels (à l'extérieur du Québec) ou matériels à autrui. Par le pouvoir de la convention d'indemnisation directe, cette protection prend également en charge les dommages causés à votre véhicule...
Site :
http://www.assurancejobin.ca
Assurance habitation France - Comparateur Assurance
Assurance habitation France
Assurance habitation France
Si l'assurance habitation n'existe pas qu'en France, on peut quand même dire que chaque pays a ses spécificités ! Nous allons ici découvrir quelles sont les particularités de l'assurance habitation française, protégeant à la fois les locaux et leurs occupants : ses garanties, les caractéristiques du contrat et la gestion des...
Site :
http://www.lecomparateurassurance.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / comparateur d'assurance habitation gratuit
Assurance location voiture ... - Pret professionnel
Assurance location voiture professionnelle
Quel type d'assurance selon ma formule de location ?
Si vous avez choisi la location pour votre flotte de voiture professionnelle, l'assurance est un élément essentiel.
En effet, l'article L.211-1 du Code des assurances impose à tout véhicule en circulation d'être couvert, au moins par une assurance responsabilité civile. Mais des formules plus...
Date: 2018-01-22 20:20:16
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
La responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle ...
Tout acte dommageable ouvre droit à une action en dommages-intérêts
Règle générale :
la victime, pour obtenir réparation, doit établir l'existence de la faute. Selon les articles 1382 et 1383 du Code civil, la victime doit rapporter la charge de la preuve. Mais les articles 1384 à 1386 ont institué un régime de présomption de responsabilité notamment du fait des personnes...
Date: 2012-10-17 07:27:10
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / code civil assurance / contrat assurance responsabilite civile
Calculateur de primes Assurance automobile ... - secure.axa.ch
appareils de sport
A qui cette couverture s'adresse-t-elle?
A tous ceux qui souhaitent assurer non seulement leur véhicule, mais aussi des choses emportées (vélos p. ex.).
Info Dommages au véhicule parqué
Avec la couverture complémentaire Dommages au véhicule parqué, votre véhicule stationné est assuré même lorsque l'auteur du dommage est introuvable.
Le point fort de cette...
Site :
https://secure.axa.ch
Thèmes liés : augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
Textes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Devis assurance auto pas cher en ligne 4x4 BMW Luxe
Devis en ligne pour une assurance auto rapide. Les champs marqués par un * sont obligatoires
Assurance auto suspension de permis
En cas de suspension de permis auto, suite à un sinistre ou un contrôle avec alcoolémie, usage de stupéfiant, il va alors devenir compliqué de vous assurer, lorsque vous aurez retrouvé votre permis de conduire voiture. En effet, les assureurs auto vont...
Comment devenir expert automobile : formation et exigences ...
Baccalauréat technique+3 années d'études spécialisées
Diplôme d'expert
Ordre National des Experts et Evaluateurs Agréés du Sénégal
Tunisie
Baccalauréat+2 ans et 5 ans d'expérience dans le domaine automobile
Etude de dossier par la FTUSA
Fédération Tunisienne des Sociétés d'Assurance (FTUSA)
Expert automobile, les exigences du métier
Qu'il exerce à titre individuel ou au sein...
Date: 2017-09-27 16:55:28
Site :
http://www.atlas-mag.net
La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
Attestation d'assurance : utilité et usage - Ornikar
> Attestation d'assurance
L'attestation d'assurance
En France, en plus d'être titulaire du permis de conduire, certains documents sont obligatoires pour circuler en toute légalité. C'est le cas de l'attestation d'assurance, également appelée carte verte, qui doit être présentée aux forces de l'ordre avec le certificat d'immatriculation. Apprendre l'utilité de l'attestation d'assurance...
Site :
https://www.ornikar.com
Thèmes liés : attestation d'assurance voiture de fonction / attestation d'assurance voiture / attestation d assurance voiture / contrat d assurance vehicule / creer une compagnie d'assurance en france
OPUS Courtage, société de courtage
Offre complète à destination des investisseurs, propriétaires, Asset Managers, institutionnels ;
Cibles prioritaires : immobilier d'entreprise, commerces, bureaux logistiques ;
Couvertures d'assurance adaptées aux besoins et au cahier des charges des clients.
Intégration de solutions Dommages Ouvrage, Tous Risques Chantiers pour les maîtres d'ouvrage ;
Solutions d'assurances décennales...
Site :
http://opuscourtage.com
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / activite de courtage d assurance / fond garantie d assurance automobile / courtage d assurance / societe d assurance automobile
L'assurance | Fédération Française de Volley-Ball
La FFvolley a souscrit auprès de GENERALI, pour son compte ainsi que celui de ses licenciés, un contrat d'assurance dont les principales garanties sont reprises dans la notice d'information ci-dessous. La gestion de ce contrat a été confiée au courtier, AIAC Courtage, qui est l'interlocuteur privilégié de la FFvolley depuis le 1er janvier 2010.
Pour déclarer un sinistre
Lorsqu'il est victime d'un accident corporel, le licencié (ou le club) peut le...
Site :
http://www.ffvb.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / activite de courtage d assurance / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Avocats spécialisés en droit civil et litiges | Audet FG ...
English
Ligne d'urgence (514) 840-0007
Avocats dans la région de Montréal » Avocats spécialisés en droit civil et litiges
Avocats spécialisés en droit civil et litiges
Le droit civil au Québec
Le Le Code civil du Québec couvre tout type de recours légal qui n'est pas en lien avec des activités illicites ou illégales. Un avocat spécialisé en droit civil s'occupe de cas qui...
Site :
http://www.audetavocat.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / defaut d'assurance voiture accident / compagnie d'assurance automobile montreal / assurance en cas d'accident de travail
Mandat de gestion locative - Modèle, Exemple type
Vous pouvez utiliser cet exemple de contrat à télécharger quand vous souhaitez rédiger en ligne un mandat de gestion, que vous soyez une agence de location mandataire ou le mandant.
Toute personne ne peut cependant être mandataire. En effet, la loi Hoguet du 2 janvier 1970 prévoit que seules les personnes titulaires d'une carte professionnelle mentionnant « gestion immobilière »...
Site :
https://www.legalife.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance Risque Industriel Offre Spéciale devis courtier
Assurance Risque Industriel - Courtier
Assurance Risque Industriel cibles et définition
L'assurance Risque Industriel est un contrat d' assurance multirisque destinée à l'assurance de tout locaux professionnels utilisés par des ateliers, des unités de fabrication ou de transformation. Cette assurance convient aux PME et ETI. Elle est incontournable pour les société dont la valeur du...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Thèmes liés : assurance incendie risque industriel / assurance incendie risques speciaux / assurance risque professionnel / assurance incendie risque locatif / assurance risque incendie
Assurance Habitation - Devis en ligne - Macif
Incendie, explosion ou implosion, fumées
Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :
l'incendie, l'explosion ou l'implosion
les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel
les dommages occasionnés par les pompiers
le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...
Site :
https://www.macif.fr
Assurance entreprise et commerciale | Assurance A. Jobin
AUTRES PRODUITS
Conseils généraux
La plupart des problèmes qui surgissent lors d'une réclamation d'assurance entreprise peuvent être évités si les précautions suivantes ont été prises;
Avisez toujours l'assureur ou votre courtier d'un changement dans vos activités. Notez qu'un oubli ou une description incomplète de celles-ci peut occasionner une négation de garantie.
Vérifiez bien...
Site :
http://www.assurancejobin.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance / assurance en cas d incendie
Assurance « Le forum de la voiture de collection et des ...
Il y a l'assurance mini obligatoire, l'assurance de responsabilité civile : elle couvre les dommages que l'on peut causer avec son véhicule au tiers (i.e. "les autres"). La cotisation (ou la prime) est fonction du risque que l'on présente pour les tiers. Evicemment, dans ce cas, il y a plus de risques avec une Porsche qu'avec une 2 CV... Mais l'assureur considérera aussi qu'avec une Bugatti...
Site :
http://www.lva-auto.fr
Assurance moto temporaire
Assurance moto temporaire : qu'est ce que c'est ?
Les motards sollicitaient une forme de couverture à deux-roues de courte durée pour les protéger des éventuels accidents de la route ou toute autre action préjudiciable sur leur personne ou leur bien. L'assurance moto temporaire est la réponse à leur demande de contrats à durée de validité réduite. Elle est principalement conçue pour...
Site :
assurancetemporaire.org
Assurance Maison
Que vous soyez propriétaire occupant, locataire, propriétaire d'un condo ou d'une copropriété, il est toujours préférable de souscrire à une assurance habitation. D'un point de vue légal, le fait d'adhérer à une assurance n'est en général pas obligatoire, mais très fortement recommandé. Certains prêteurs hypothécaires, de même que quelques propriétaires d'immeubles à logement l'exigent mais, ils ne peuvent légalement vous y forcer.
Cependant, la protection de vos biens matériels ou immeubles ainsi qu'une bonne...
Date: 2014-10-05 00:28:25
Site :
http://assurance-maison.blogspot.com
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / compagnie d assurance / assurance immeuble proprietaire occupant / maison de l'assurance / maison de l assurance
Une voiture, ça coûte cher | Wikifin
Si vous ne prenez pas garde à tous les aspects du coût de revient total d'une voiture, vous risquez de vite déchanter. Sortez la calculette : la liste est longue.
Les taxes
Les voitures font l'objet de nombreuses taxes dont il faudra tenir compte dans votre budget. En voici un
aperçu :
la taxe de mise en circulation (TMC) est une taxe unique que vous paierez pour pouvoir utiliser votre...
Date: 2017-03-05 09:07:50
Site :
wikifin.be
Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / comparateur d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance voiture jeune conducteur
Camion encastré sous Fourvière : le chauffeur condamné à 3 ...
Camion encastré sous Fourvière : le chauffeur condamné à 3 mois avec sursis
Le chauffeur a été condamné - Lyonmag.com
Le procureur a requis la peine maximale, mais le tribunal n'a pas suivi. Douze mois de prison avec sursis et 1 500 euros d'amende par infraction commise ont été réclamés ce lundi après-midi à l'encontre du chauffeur qui avait provoqué un gros accident sous le tunnel...
Site :
https://www.lyonmag.com
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile
Incendie - Cours de BTS assurance
Incendie
Le propriétaire d'un bien dispose d'une totale liberté pour s'assurer ou non. En revanche, la loi contraint un locataire, sous peine d'éviction, à contracter une garantie couvrant sa responsabilité contractuelle et délictuelle.
La garantie Incendie est à la fois une assurance de Dommages puisqu'elle assure l'indemnisation de biens (immobiliers et mobiliers) et une assurance de...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / cours bts assurance incendie / contrat assurance responsabilite civile
Assurance incendie | ABCassurance.be
Brochure
Assurance incendie
L'assurance incendie est également appelée l'assurance habitation dans la mesure où elle englobe beaucoup plus qu'une simple couverture contre l'incendie.
L'assurance habitation permet de faire face aux conséquences d'un sinistre frappant votre logement et son contenu. Bien que la couverture incendie occupe une place centrale dans l'assurance habitation, elle intervient également pour d'autres dommages à votre logement et son contenu.
En outre, cette assurance couvre également votre responsabilité civile si votre habitation et son contenu devaient causer des dommages à...
Date: 2017-03-05 08:30:30
Site :
http://www.abcassurance.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation
TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
LES FOURNISSEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS
Pour les banques, cliquez ICI
LES ARTISANS DU B�?TIMENT ONT UNE OBLIGATION DE R�?SULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont confié à la...
Date: 2017-02-03 17:48:44
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / cours d assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / cours d assurance automobile
Comparateur assurance auto sans permis/voiturette pas cher
Home Comparateur assurance auto sans permis/voiturette pas cher
Comparateur assurance auto sans permis/voiturette pas cher
Voiture sans permis : une assurance obligatoire...
Sachez que la conduite d'une voiture non assurée est un délit punissable par la loi. Les voitures sans permis ne vous dispensent pas de souscrire une assurance auto. Les caractéristiques de votre voiture sans permis ou...
Site :
https://www.bioam.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / assurance voiturette sans permis comparatif / prix d une assurance voiture sans permis / assurance auto sans permis pas cher / comparatif de prix d'assurance auto
Recherche assurance voiture sans permis | Assur.com
Je trouve mon assurance voiture sans permis »
A qui s'adresse l'assurance pour voiture sans permis ?
La voiture sans permis rencontre un certain succès auprès des conducteurs jeunes, résiliés, malussés et qui plus généralement réalisent des trajets de courte distance. Au même titre que tous les véhicules terrestres à moteur, la voiture sans permis se doit cependant d'être assurée...
Site :
https://assur.com
Assurance garage automobile - La solution Etik
Centre de contrôle technique
A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?
Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.
La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...
Glossaire juridique, dictionnaire juridique droit ...
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Glossaire
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DROIT DE LA CONSTRUCTION
Assurance décennale (art. L 241-1 et suivants du Code des Assurances) : C'est l'assurance souscrite par les constructeurs (au sens...
Site :
http://www.cabinet-bouttier.com
Assurance voyage tour du monde - AVI International
Assurance voyage et tour du monde
Assurance voyage tour du monde
Profitez des nouveaux tarifs Monde entier -36 ans
Assurance tour du monde
Tweet
À savoir
Vous partez pour un tour du monde ou un voyage longue durée, faire du bénévolat à l'étranger ? Profitez en toute sérénité de cette aventure avec notre assurance voyage tour du monde Marco Polo.
L'Application mobile AVI Assistance...
Site :
https://www.avi-international.com
Thèmes liés : assurance voyage en ligne / cours sur l assurance vie / assurance responsabilite civile vie privee / maison de l'assurance / maison de l assurance
L'assurance - CODEFAST - tests Code de la route en ligne ...
L'assurance
L'assurance
L'assurance automobile est souvent un vrai casse-tête pour les jeunes conducteurs qui n'ont jamais vraiment été informés sur les conditions de la souscription d'une assurance. Assurer son véhicule est obligatoire pour circuler, il est donc indispensable de connaître les différents types d'assurances et le système de tarification et de savoir comment se faire...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / assurance voiture en cas d'accident de trajet / prix d'assurance voiture jeune conducteur / assurance en cas d'accident de travail
Assurance annulation de séjour locations saisonnieres ...
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 7 500EUR/personne
Frais réels
Défaut ou excès d'enneigement
Manque ou excès de neige obligeant le réservataire à interrompre son séjour.
Ces garanties sont également exposées en détail dans les conditions générales et particulières de notre contrat qui seul fait foi en cas de sinistre.
Qui...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe de courtage d assurance / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
Assurance Habitation pour maison et appartement - LCL
Les salariés sont aussi nombreux que les étudiants à choisir la colocation
10 % des colocataires en France ont 40 ans et plus
Vous optez pour la colocation ? Voici les avantages LCL :
Notre offre répond à toutes les formes de colocations : jeunes actif, intergénérationnelle, etc.
NB : Les locations de type Airbnb ne sont pas considérées comme de la colocation
Un seul contrat...
Site :
particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / responsabilite civile assurance habitation pacifica
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
Zurich Insurance Group — Wikipédia
Zurich Insurance Group
modifier - modifier le code - voir wikidata
Zurich Insurance Group (ZURN), communément appelée Zurich, est une compagnie d'assurance suisse dont le siège social est situé à Zurich , en Suisse . Zurich Insurance Group est la plus grande compagnie d'assurance en Suisse [1] . En 2013, Zurich était la 75e plus grande entreprise mondiale cotée en bourse selon le...
Date: 2018-01-18 11:04:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Constructeur non réalisateur- CNR- qu'est ce qu'un ...
Constructeur non réalisateur- CNR- qu'est ce qu'un constructeur non réalisateur
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Retour Contactez-nous
cliquez sur les images pour les agrandir
Définition : C\'est le constructeur qui, bien que lié à l\'accédant par un contrat, ne participe pas matériellement ou intellectuellement à la réalisation de...
Site :
http://www.btpassurances.co
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d assurance maison / contrat assurance responsabilite civile
Location de voiture aux Etats-Unis – Voyager-aux-Etats ...
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http://blog.voyager-aux-etats-unis.com
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Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Puissance, couple et vitesse angulaire
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater...
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http://www.toutcalculer.com
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture electrique / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Assurance auto pour fonctionnaire - Blog des Assurances Auto
Durant votre choix d'une assurance voiture, il faut tout d'abord vérifier de nombreux éléments : la catégorie de contrat, les diverses garanties, le prix, etc.
Un véhicule doit impérativement être assuré même s'il est inactif. A défaut, vous risquez une amende de 3750EUR sans oublier des sanctions complémentaires, comme la suspension du permis ou la confiscation du véhicule...
Quels types d'assurance voiture choisir
L'assurance voiture pour les fonctionnaires au tiers est la plus abordable des assurances automobile garantissant votre responsabilité civile. Cette formule est d'ailleurs la plus simple et vous garantie...
La copropriété et l'assurance Dommage-Ouvrage | Blog Avocats
La copropriété et l'assurance Dommage-Ouvrage
Par etienne.groleau le ven, 11/03/2011 - 15:14
Voici ci-après reproduit le texte d'un article à paraître dans la revue professionnelle des avocats rennais BARO, traitant des ENJEUX DU BATI A RENOVER.
Mon intervention a pour titre: "La copropriété et l'assurance DO".
La plupart des règlements de copropriété imposent au syndicat des...
Site :
https://blogavocat.fr
Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage pour professionnel / code civil assurance copropriete / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance biennale
FAQ - Dommage Ouvrage
Facture adressée au client le 2-7
Règlement reçu par ProFinAssur : 5-7
Note de couverture adressée au client : 8-7 contrat émis le même jour
DELAI TOTAL POUR OBTENIR UNE GARANTIE CONFIRMEE PAR NOTE DE COUVERTURE :
15 JOURS CALENDAIRES !!!
PS : pour qu'un dossier se traite plus rapidement, il convient d'adresser des dossiers complets dont les attestations d'assurance décennale couvrants...
Site :
http://la-dommage-ouvrage.fr
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Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
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http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / la maison de l'assurance du centre est / assurance responsabilite civile generale
Comment bien assurer votre location saisonnière ? | Le ...
Comment bien assurer votre location saisonnière ?
Publié par Julien le 15 juillet 2015 dans Conseils
Comme bon nombre de Français, vous passez vos vacances d'été dans une location saisonnière ? En règle générale, cette location temporaire est couverte par la garantie villégiature de votre contrat d'assurance habitation ou par son extension. Cependant, si vous souhaitez...
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http://www.assurance-habitation-moins-chere.com
Thèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance logement location saisonniere / assurance location saisonniere / location vacances et assurance habitation / assurance habitation location
Assurance automobile - Mon Auto & Moi - Caisse d'Epargne
Mon Auto & Moi est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances.
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Qu'est-ce que la garantie responsabilité civile automobile ?
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https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident