Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Auto/Train : Billet de train Voiture - OUI.sncf
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Votre voiture est transportée par la route entre la ville de départ et la ville d'arrivée. Un particulier qui a besoin de faire le trajet conduit votre voiture à votre place. Le conducteur et vous-même bénéficiez...
Site :
https://autotrain.oui.sncf
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix d'assurance voiture
défaut d'assurance : Infractions routières, permis à points
par AFM » Ven Juin 02, 2006 8:27 am
Bonjour,
Ce que vous allez lire ne sont que les peines maximum.
Article L324-2
(inséré par Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 59 I Journal Officiel du 10 mars 2004)
I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance...
Site :
http://forum.avocats-auto.org
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
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Auto/Train : Billet de train Voiture - Voyages-sncf.com
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Un particulier qui a besoin de se rendre à destination conduit votre voiture entre les deux gares sélectionnées. Le particulier est un membre du site LuckyLoc.com.
Pourquoi est-ce une solution fiable ?
Votre voiture est...
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Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance pour voiture non assuree
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Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Un particulier qui a besoin de se rendre à destination conduit votre voiture entre les deux gares sélectionnées. Le particulier est un membre du site LuckyLoc.com.
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Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance pour voiture non assuree
Connexion-Emploi, Le site emploi franco-allemand
Afin de mieux définir vos assurances selon vos besoins, nous vous présentons dans cet article les différents types d'assurances en Allemagne.
Haftpflichtversicherung
Il s'agit de l'équivalent de notre responsabilité civile française. Attention, tout le monde n'étant pas assuré en Allemagne, il est recommandé de prendre l'option «Ausfalldeckung» permettant d'être remboursé également...
Site :
https://www.connexion-emploi.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / taux de l assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance temporaire automobile lille - assurtempo.net
Acceuil
Assurance temporaire automobile lille
Dans la catégorie de l'assurance temporaire automobile lille ou l'assurance automobile d'une durée limitée, On a des...
Site :
http://assurtempo.net
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance automobile lille / assurance automobile responsabilite civile / garanties assurance automobile / assurance automobile obligatoire
Assurance temporaire automobile montpellier - assurtempo.net
Acceuil
Assurance temporaire automobile montpellier
Dans la catégorie de l'assurance temporaire automobile montpellier ou l'assurance automobile d'une durée limitée, On a des...
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Thèmes liés : l assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile / garanties assurance automobile / assurance automobile obligatoire / assurance automobile voiture
Assurances propriétaire non-occupant - AGENCE DES PLAGES
Assurance du propriétaire non-occupant
Le propriétaire qui loue son bien peut se contenter de s'assurer contre les risques de responsabilité civile.
Il sera couvert en cas de préjudice consécutif à un vice de construction ou un défaut d'entretien, en choisissant la garantie :
"recours des locataires", si c'est un locataire qui a subi le préjudice,
"recours des voisins et des tiers", si c'est un de ses voisins ou une tierce personne qui en est victime.
À noter : avant de s'engager auprès d'une compagnie d'assurance, le propriétaire d'un appartement doit vérifier que l'assurance qui...
Site :
http://www.agencedesplages.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / garantie compagnie d assurance / assurance immeuble proprietaire occupant / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
Femme de ménage Brossard et entretien ménager
Nous sommes fiers de fournir l'équipe la plus professionnelle de femmes de ménage à Brossard et à la ville de Montréal. Nous garantissons que notre équipe va fournir un service exceptionnel qui peut certainement répondre à vos besoins de nettoyage. Nos femmes de ménage ici à Brossard sont honnêtes, fiables, efficaces, professionnelles, et certaines de donner une satisfaction client...
Site :
http://www.entretien-menager-genial.ca
Thèmes liés : la garantie compagnie d'assurance montreal / compagnie d assurance professionnelle / compagnie generale d assurance / assurance responsabilite civile generale
Les assurances - locservice.fr
Les assurances
L'assurance du locataire
La souscription d'une assurance habitation par les locataires est obligatoire pour les locations louées vide. Son importance est réelle et couvrira le bien en cas de risques locatifs :
o Incendie, explosion.
o Dégâts des eaux.
o Vol.
o Catastrophe naturelle et tempête.
o Attentats ou actes terroristes.
o La responsabilité civile (dommages causés au...
Site :
https://www.locservice.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne
Prix chirurgie dentaire en Tunisie : Estetika Tour
Prothèse semi-amovible fixé sur 2 implants par Locator
3
3 700 EUR
(1) Exemple de devis : Pose de 4 implants dentaires de marque TBR + couronnes en ceramo métallique, avec deux séjours en Tunisie, respectivement de 3 et 9 nuits, hôtel 4 étoiles en pension complète : 3 640 EUR Soit un coût moyen de 910EUR par Implant dentaire avec couronne. A titre indicatif en France le prix...
Site :
http://www.estetikatour.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance suisse / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Meilleure assurance voyage pas cher pour un tour du monde
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Comparatif assurance voyage pour un tour du monde
Si vous partez pour un voyage type tour du monde, la question de l'assurance voyage est clairement un point important des préparatifs d'un tel projet. Il est en effet indispensable de s'assurer en cas d'éventuels imprévus (hospitalisations, vols, annulations, rapatriement...) et de
ne pas partir en se disant que rien ne peut nous arriver...
Site :
novo-monde.com
Thèmes liés : assurance annulation voyage pas cher / compagnie d assurance voyage / comparateur assurance voyage pas cher / assurance voyage pas cher france / assurance voyage pas cher
CAA - Driving Costs Calculator
Assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ (coût total de l'assurance)
Usage professionnel (supplément d'environ 10 % au coût de la prime d'assurance)
Pour estimer vos frais d'assurances, vous pouvez aussi communiquer avec un courtier de la CAA , qui pourra calculer une estimation personnalisée en fonction de votre situation.
Pour la province de Québec, le champ assurances...
Site :
http://caa.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance automobile de l'ontario / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / prix d une assurance voiture sans permis
Assurance proprietaire non occupant
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L'assurance Propriétaire Non Occupant : pourquoi souscrire ?
Nouvelle obligation de la Loi ALUR
Selon l'article 9-1 de la Loi du 10 juillet 1965 crée par la Loi...
Site :
gerancecenter.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance non occupant / contrat d assurance non vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance proprietaire non occupant - gerancecenter.com
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Leasing opérationnel - Belfius Auto Lease
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Nous réglons et finançons l'entretien et les réparations auprès du distributeur officiel de la...
Date: 2017-03-05 07:24:27
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Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto 24 heure / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance automobile
Services de Courtage National - Profil
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Services de courtage national inc, fondé en 1998, est géré par d'anciens courtiers d'assurances connaissant et comprenant les besoins spéciaux de l'industrie, qui désirent vous aider à vous démarquer.
Jadis réservé a l'usage exclusif de certains courtiers d'assurances canadiens, SCN se veut un généraliste dans différents créneaux d'assurances et se définit comme un incontournable pour tous les besoins des courtiers canadiens. SCN saura répondre à tous vos besoins en placements de risques réguliers et non...
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fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
L'enfant est sujet de droits dès sa naissance et même dès sa conception, à condition qu'il naisse vivant.
Juridiquement, la qualité de personne commence à la naissance vivante; le mineur est une personne à part entière et en tant que telle dispose de la jouissance des droits civils, partant des droits fondamentaux rattachés à la personnalité humaine.
La capacité...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie plus 12 ans / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance en cas d incendie
Avocat Gratuit & Conseils Juridiques en Ligne - juridys.fr
11 janvier 2016 at 16 h 53 min
Puis je prendre l'ancien avocat de mon ex mari ?
Denise
11 janvier 2016 at 15 h 36 min
Mon pere a 90 ans et il a signe un contrat de location avec option d'achat concernant un vehicule sur 60 mois , sans assurance-deces .Il a signe aussi a ma place dans la case » co-locataire » et a donne a mon insu les documents administratifs .Puis-je faire annuler ce...
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juridys.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d assurance responsabilite civile / marche de l'assurance vie en france 2013 / marche de l assurance vie en france / contrat d'assurance d'habitation
Conduire sans assurance auto : quels risques ? - Avoloi
Rouler sans assurance auto : sanctions et amende
Comme indiqué dans l' article L324-2 du Code de la route , le fait de conduire un véhicule terrestre à moteur sans avoir souscrit un contrat d'assurance garantissant une responsabilité civile constitue un délit puni de 3 075 EUR d'amende.
Par ailleurs, cette amende peut être accompagnée de peines complémentaires :
une suspension ou une...
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Devis d'assurance habitation eGan - Simulez l'assurance de ...
Plus de
100 m²
Si votre logement dispose de plusieurs dépendances, vous devez cumuler leurs surfaces au sol pour déterminer leur superficie totale et savoir si elles sont ou non assurées.
Les dépendances de votre logement sont assurées si leur surface au sol totale est inférieure ou égale à 50 m² en formule Eco et à 100 m² en formule Confort. Si leur superficie totale est supérieure, vos dépendances ne seront pas assurées.
Les dépendances de 50 à 100 m² sont uniquement assurées en formule Confort. Ainsi, nous ne vous proposerons que la formule Confort.
Un garage
Un garage est un bâtiment construit en dur,...
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https://www.ganassurances.fr
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / assurance logement devis / devis d assurance / simulation d assurance
Assurance auto Trois-Rivières | Courtierweb
admin
Entre courtiers d'assurance et assureurs les automobilistes des Trois-Rivières ne manqueront pas de choix pour dénicher la meilleure offre en matière d'assurance auto à des tarifs très compétitifs. Des propositions qui s'adaptent aux besoins de chacun et qui tiennent compte des caractéristiques et des particularités de chaque conducteur.
Pour votre assurance auto aux...
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Comparatif assurance-vie France / Luxembourg
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Comparatif assurance vie France & Luxembourg
Découvrir les différences entre un contrat de droit français et un contrat luxembourgeois
Le comparatif assurance vie France et Luxembourg
Quelles sont les différences entre un contrat d'assurance-vie émis par une société française et celui proposé par une compagnie basée au Luxembourg ?
Réponses dans ce...
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C'est quoi la garantie décennale
en quelques mots ?
L'assurance décennale est faite pour assurer la bonne tenue du gros oeuvre pour une durée de 10 ans. Elle est obligatoire et valable pour la construction ou les travaux. Chaque professionnel du dispositif de construction doit avant l'ouverture d'un chantier obligatoirement fournir à son maître d'ouvrage (client) un justificatif de...
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garantie-decennale.maison
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Assurance RC pour ma maison – comment m’assurer ...
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J'ai hérité d'une maison individuelle où je veux emménager. En tant que propriétaire de ma maison, comment dois-je m'assurer contre les prétentions de tiers? La conclusion d'une assurance RC immeuble est-elle nécessaire?
Propriétaire immobilier, vous pouvez vous retrouver contraint à devoir des dédommagements à des personnes tierces pour diverses raisons. Par exemple, de...
Date: 2017-09-27 22:06:32
Site :
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Le groupe Macif représente en France plus de 5,3 millions d'assurés-sociétaires dont un tiers en assurance automobile, ce qui en fait l'un des principaux assureurs auto de France. Ses trois principaux métiers sont l'assurance IARD (incendie, accident, risques divers), la complémentaire santé et prévoyance, ainsi que la finance et l'épargne.
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LA RESPONSABILTE DE L’ASSUREUR POUR DEFAUT DE CONSEIL
34 Comments
La responsabilité de l'assureur est engagée par les conseils erronés qu'il aura donnés à l'assuré, préalablement à la conclusion du contrat, sans qu'il puisse invoquer les conditions générales claires de la police d'assurance.
Un assureur l'a amèrement appris à ses dépens dans une affaire dans laquelle la Courde cassation n'a pas manqué de rappeler l'obligation de...
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Rénovations et assurance: les précautions à prendre ...
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Vous avez en tête un projet de rénovation? Avant toute chose, appelez votre agent ou courtier en assurance de dommages!
Que vous entrepreniez des travaux majeurs ou que vous ne remplaciez que vos armoires de cuisine, la première chose à faire est d'appeler votre professionnel en assurance de dommages. Pourquoi? En voici les principales raisons.
Déclarer à l'assureur les...
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Vaudoise assurances — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le siège de Vaudoise assurances à Lausanne.
Deux lois fédérales sur la responsabilité civile des fabricants (en 1881 et en 1887 ) obligent les employeurs d'assurer leur personnel contre les accidents professionnels. Pour cette raison la société industrielle et commerciale du canton de Vaud décide de fonder en 1895 « l'Assurance mutuelle des...
Date: 2018-01-10 14:37:57
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Comparateur assurance auto et devis en ligne gratuit et ...
Comparer les assurances voiture !
Assurer son automobile est obligatoire en France. Il existe un grand nombre d'assureurs et de modèles de voitures, qui sont d'autant de facteurs déterminants sur le montant de vos cotisations. Faites au plus simple, entrez le modèle exact de votre véhicule et comparez les offres actuelles.
L'accès et les résultats de ce comparateur sont strictement gratuits...
[coup de gueule]assurance neige vieux campeur
[coup de gueule]assurance neige vieux campeur
[coup de gueule]assurance neige vieux campeur
Le 9 nov. 2004 - 10:17
Salut a tous,
Bon voila, pendant le mondial je me suis fait une entorse au genou, ce qui a entrainé tout le bazar des secours etc etc...
le soir, au centre de secours la nana des 2 alpes me dit que ma carte neige est inconnue au bataillon (carte assurance neige du vieux campeur, si...
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Université Lille 1 - Vie associative et culturelle
Vie associative et culturelle
La vie associative étudiante au sein de l'université
De nombreuses associations sont actives sur le campus de l'Université. Elles oeuvrent dans différents domaines : environnement, humanitaire, solidarité, culture artistique, culture scientifique et technique, santé, handicap, animation du campus, sport, vie des filières...
Composer un bureau, définir les...
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October 12
Déplacement en Allemagne pour une affectation militaire apporte un changement de vie brutal, qui peut inclure le déracinement et la relocalisation. Dans ce sens, cependant, il ya certains avantages. Personnel militaire peut obtenir des voitures de qualité en Europe à d'importantes économies en raison de pas les taxes...
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Responsabilité civile
Elle couvre les dommages matériels ou corporels que vous pouvez causer à autrui. Souvent elle est comprise dans les « multirisques habitation ».
Si vous avez un tel contrat ou une « RC » famille, vérifiez qu'il n'y a pas d'exclusion pour les pays dans lesquels vous partez. Sinon il est souvent plus facile, pour les pays lointains, d'avoir...
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Assurer son bateau pour la location: les solutions
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Lorsqu'on souhaite louer son bateau à titre personnel ou via une société de location, il est indispensable de l'assurer spécifiquement pour la location. Faut-il réviser son contrat d'assurance classique ou existe-il des solutions d'assurance ponctuelles ? Table à Carte fait le point sur ce qui est le plus rentable.
Assurance plaisance
L'assurance plaisance est...
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Offre Exclusive | Ingénieurs et ingénieurs forestiers ...
Ingénieurs et ingénieurs forestiers
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Desjardins est le premier groupe financier coopératif au Canada et le premier groupe financier au Québec
Près de 1 200 points de service et 45 centres Desjardins Entreprises au Québec et...
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Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
Mise à jour :2017-11-16
En Bref
Toute activité à caractère économique peut être exercée en Wallonie, pour autant qu'elle respecte les lois et règlements en vigueur.
En ce qui concerne l'exploitation d'un hébergement touristique (HT), les démarches peuvent se scinder en 3 (+1) étapes :
1.Etape OBLIGATOIRE - La déclaration préalable : L'exploitant ou le candidat exploitant d'un HT...
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Mentions légales | Meilleurtaux
Meilleurtaux, société par actions simplifiée au capital social de 1 000 000 EUR
Siège social : 36 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris
Tél. : 01 86 27 27 00 - Fax : 01 86 27 27 91
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Sous le contrôle de l'ACPR, 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09 (www.acpr.banque-france.fr). Meilleurtaux SAS a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle auprès...
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Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
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Quel est le meilleur assureur pour une assurance ...
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Quel est le meilleur assureur pour une assurance automobile temporaire ?
Une assurance automobile temporaire est de courte durée. Elle vous dépanne pour quelques jours, quelques semaines ou quelques mois. En général, ce type d'assurance n'est utilisé que par les personnes qui n'utilisent que très rarement leur véhicule. Ils ne désirent pas être assurés sur une année entière.
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Assurance auto GROUPAMA
La première compagnie d'assurance en France Groupama est une mutuelle d'assurance et de banque généraliste, qui cible les particuliers, les indépendants, les PME ainsi que les grandes entreprises, à travers ses courtiers professionnels indépendants. C'est une assurance qui couvre une superficie géographique comprenant onze départements ayant une forte rentabilité...
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Assurance chien : responsabilité civile chien dangereux ...
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