Articles sélectionnés pour le thème : loi sur l'assurance vie
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Code promo BforBank - Code réduction BforBank Janvier 2017
Elle ajoute dans ses produits financiers l'assurance-vie. La souscription au BforBank Vie est complètement gratuite et les conditions y afférent sont bien souples et claires. Un bonus de 100EUR est offert aux nouveaux adhérents. La banque virtuelle s'engage également à sécuriser le capital déposé et à le rendre disponible à tout moment. Ainsi, en cas de décès, la mise en application...
Site :
https://www.top-code-promo.com
Assurance connectée : La conduite connectée vers une prime ...
Assurance connectée : La conduite connectée vers une prime d'assurance modulée
Publié le 15/09/2014
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Depuis le début du printemps 2014, les assureurs inondent le marché d'applications de conduite plus ou moins semblables. Axa, Allianz, Maaf et Direct Assurance ont chacun lancé une application pour smartphones liée à la conduite, dont le but est d'aider les assurés à mieux...
Site :
https://news-assurances.com
Avis personnel sur l'assurance mutuelle Cégéma
dimanche 14 septembre 2014, 11:21
Bonjour , Cegema Sante lib reseau carte blanche .
De fortes augmentation tous les ans .sans uncune lettre d information qui n arrive a temps pour imformer des énormes augmentations pour vous permettre de résilié encore faut il que la lettre ou le mail est soit expedidé
Attention au tableau des garanties il est inclus dans 200 % par exemple le...
Site :
assurer1.com
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2018-02-23 14:48:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Comment faire construire sa maison individuelle - ffacb.com
Comment faire construire sa maison individuelle ?
Construire sa maison n'est pas une opération ordinaire.
Cette opération mérite une attention particulière.
En ce sens, il importe de se poser les bonnes questions qui permettront d'éviter les oublis qui pourraient être préjudiciables à la qualité de la relation avec votre constructeur, voire entraîner des litiges.
Vous accompagner dans...
Site :
http://www.ffacb.com
Souscrire en ligne une assurance vie Fortuneo Vie - Pas de ...
Espace SÉCURISÉ
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations personnelles recueillies dans le cadre du présent document ou ultérieurement, à l'occasion de la relation bancaire, boursière et assurance peuvent faire l'objet d'un traitement informatisé par Fortuneo et/ou ses prestataires et/ou sous-traitants. Elles peuvent également être utilisées à des fins de prospection commerciale par...
Date: 2017-09-18 12:05:41
Site :
https://mabanque.fortuneo.fr
Thèmes liés : condition assurance vie fortuneo / article de loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / assurance vie ligne
Comment gagner des points - Programme de fidélité Société ...
Alterna**
Paiement par carte 2 points pour 10 EUR
Retrait par carte dans les distributeurs automatiques de billets Société Générale ou Crédit du Nord en France métropolitaine 2 points pour 10 EUR
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Souscription de l'option carte Collection(1) 400 points
Adhésion JAZZ Pro 2 000 points
Souscription Progécarte...
Site :
http://filigrane.societegenerale.fr
Indemnisation suite à un sinistre incendie - #Comment J'ASSURE
Accueil #Comment J'ASSURE > Assurance particuliers > Assurance habitation > Cas pratiques assurance habitation > Indemnisation suite à un sinistre incendie
Indemnisation suite à un sinistre incendie
Comment être sûr de se faire indemniser correctement après un sinistre incendie ? Voici 5 étapes pour vous faciliter la vie
Voir la vidéo #CommentJASSURE
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En 5 étapes;...
Site :
https://commentjassure.fr
N° 2400 - Projet de loi relatif à l'immigration, à l ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 31 mars 2010.
PROJET DE LOI
relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans...
La liquidation d'une succession | Éducaloi
Quelles sont les différentes étapes de la liquidation?
Il y en a plusieurs et elles sont importantes pour tout régler sans mauvaise surprise. Et il faut être patient puisque la liquidation exige beaucoup de travail
Suis-je obligé de respecter toutes les étapes de la liquidation?
Oui et cette règle vise à protéger le liquidateur et les héritiers: en respectant ces étapes, ils ne...
Date: 2017-09-27 20:17:08
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
631.0 : Loi sur les contributions directes (LCdir), du 21 ...
En général
Art. 19 1L'impôt sur le revenu a pour objet tous les revenus du contribuable, qu'ils soient uniques ou périodiques, en espèces ou en nature et quelle qu'en soit l'origine.
2Les prestations en nature, notamment la pension et le logement, ainsi que les produits et marchandises que le contribuable prélève dans son exploitation et qui sont destinés à sa consommation...
Date: 2017-02-08 10:12:15
Site :
http://rsn.ne.ch
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans
Les Assurances Responsabilité Civile – assurance-tatouage.com
Civile
Il s'agit essentiellement des assurances liées à votre activité professionnelle.
Comme artiste tatoueur vous êtes un professionnel, et votre métier n'est pas anodin puisque vos clients seront marqués à vie par l'oeuvre que vous allez réaliser pour eux.
Vous le savez certainement, dans la vie privée, comme dans votre vie professionnelle, vous avez l'obligation de réparer tous les...
Site :
http://assurance-tatouage.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile vie privee
Quel avenir pour l'assurance-vie ? - Le Point
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Le doute est loin d'être complètement levé. Considérée jusqu'à la crise des dettes souveraines comme le placement le plus sûr, voire le plus rentable, l'assurance-vie inquiète. Pour preuve, les Français se sont désengagés à...
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Comment financer un séjour en maison de retraite - Aides à ...
Provence Alpes Côte d'Azur
Une maison de retraite médicalisée - autrement appelée EHPAD - est en fait un nouveau « chez soi » qui procure :
L'assistance nécessaire à la vie quotidienne, totale ou partielle pour compenser la perte d'autonomie et une aide pour l'accomplissement des gestes de la vie courante ;
Un accès à des soins médicaux ;
Un accès à des activités de la vie...
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https://www.korian.fr
Histoire de la vieillesse en France, 1900-1960. Du ...
1
En France, peu d'historiens avaient étudié la vieillesse dans la première moitié du XXe siècle. Certes les travaux des sociologues étaient nombreux à partir des années 1960, mais n'avaient ni les objectifs ni les méthodes de l'histoire. Élise Feller s'est lancée dans l'aventure, faisant à la fois, comme l'avait souhaité Peter Laslett, l'histoire de la vieillesse et celle des vieux,...
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cairn.info
Thèmes liés : loi sur l assurance vieillesse et survivants / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / revenus de l'assurance vie
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2013-08-30 21:58:10
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http://danc.free.fr
Cabinet d'avocats Blatter, Seynaeve et Associés ...
Winifred Blatter Hodara
Avocat associée
Avocat à la cour de Paris (2002), elle est titulaire de deux DESS de droit de la faculté Paris II - Assas et spécialiste en droit immobilier.
Elle intervient essentiellement en matière de conseil et plus particulièrement en rédaction d'actes.
Elle effectue les audits de situations locatives et procède à la rédaction de baux de toutes sortes,...
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http://www.blatter.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie
Courtier en prêt immobilier | Yvelines 78 | Meilleur taux ...
POURQUOI CHOISIR UN COURTIER IMMOBILIER ?
Malgré les hausses des taux en 2017, le marché immobilier reste favorable à l'acquisition d'un bien (maison ou appartement). Un courtier dispose d'un volume de dossiers suffisant auprès des établissements bancaires pour permettre d'emprunter au meilleur taux et économiser sur les mensualités d'un crédit.
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Date: 2018-02-11 20:49:21
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Comment ne pas perdre l’argent dormant sur un compte ...
Réclamations
Comment ne pas perdre l'argent dormant sur un compte bancaire inactif ?
Attention ! Votre banque peut siphonner un compte bancaire laissé trop longtemps sans mouvement, à coup de "frais d'inactivité", avant d'en transférer le solde à l'Etat. Deontofi.com vous explique comment la Loi Eckert réduit ce risque.
Le 28 février 2016 par Gilles Pouzin
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Attention ! Votre banque...
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Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Cagnes-sur-Mer » Démarches en ligne
Cette rubrique vous permet d'accéder à des formulaires en ligne ou à des télé-procédures afin de faciliter vos démarches auprès de la ville de Cagnes-sur-Mer.
Demande d'inscription sur les listes électorales
L'élection du Président de la République se déroulera les dimanches 23 avril et 7 mai 2017. Les élections législatives auront lieu les dimanches 11 et 17 juin 2017 en France....
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http://www.cagnes-sur-mer.fr
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Comment être sûr de ne pas avoir un compte bancaire oublié
Comment être sûr de ne pas avoir un compte bancaire oublié ?
12h14, le 07 mars 2016
A
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Sans le savoir vous êtes peut-être détenteur d'un livret A, un compte ouvert à votre naissance par un proche. Ou alors peut-être est-ce le cas de l'un de vos proches décédé. Comment le savoir ? On vous livre quelques conseils.
Sans le savoir vous êtes...
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Assurance permis étranger - Assurance auto permis étranger ...
En appelant le 03 44 222 222 (numéro non surtaxé), vous aurez en quelques minutes une réponse concrète à votre recherche d'assurance auto pour permis étranger !
De nos jours, il est vraiment très compliqué de trouver une assurance pour les automobilistes ayant un permis de conduire étranger. Pourtant vous devez obligatoirement être assuré pour pouvoir conduire tranquillement votre véhicule et ne pas être en infraction avec la loi.
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Thèmes liés : assurance auto sans permis de conduire / assurance auto sans permis / assurance auto etranger / assurance vehicule sans permis / assurance automobile etranger
Organisme pour le registre unique des intermédiaires en ...
L'Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) est une association loi de 1901 , sous tutelle de la direction générale du Trésor [1] . Créée en 2007, elle a pour but d'homologuer les intermédiaires en assurance, conformément à la directive 2002/92/CE du Parlement européen [2] . ORIAS désigne également le registre administré par...
Date: 2017-02-15 10:47:58
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Thèmes liés : courtier d assurance en france / activite d'un courtier d'assurance / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / courtier d assurance vie
Glossaire juridique, dictionnaire juridique droit ...
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Glossaire
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DROIT DE LA CONSTRUCTION
Assurance décennale (art. L 241-1 et suivants du Code des Assurances) : C'est l'assurance souscrite par les constructeurs (au sens...
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Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
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http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / fonds d'indemnisation assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / fond garantie d assurance automobile / garantie compagnie d assurance
Whestia
Vie privée et cookies
Préambule
L'existence d'une charte sur le respect de la vie privée souligne l'engagement d'Ethias quant à la protection de la vie privée.
Cet engagement s'applique à la façon dont Ethias collecte, utilise, transfère et conserve les données personnelles de ses clients effectifs ou potentiels.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
Les données...
Date: 2017-08-02 08:28:47
Site :
http://www.whestia.be
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / produit d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie
Compte ou assurance-vie oubliés : Ciclade, le site ...
Compte ou assurance-vie oubliés : Ciclade, le site Internet pour rechercher les sommes dues
par jlduret 19 Janvier 2017, 13:14
Lorsque des comptes restent inactifs ou ne sont pas réclamés pendant une trop longue période, ils sont clôturés par les banques, les compagnies d'assurance et les organismes d'épargne salariale.
Les sommes d'argent présentes sur ces comptes sont alors transférées à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), dont la mission est d'en assurer la conservation, d'en...
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http://jlduret.blog.sfr.fr
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / compte assurance vie oublie / contrat d assurance non vie / produit d assurance vie / contrat d assurance vie
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles,...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
credit immo
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt immobilier est un...
Site :
empruntis.com
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Thèmes liés : financement accord d assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
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http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Crédit agricole — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .
Crédit agricole
1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,
1945 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,
1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,
2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,
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Philippe Brassac (Directeur...
Date: 2017-03-04 01:00:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance pret personnel credit agricole / assurance dependance du credit agricole / assurance juridique du credit agricole / assurance predica du credit agricole / assurance du credit agricole pacifica
Initiative populaire fédérale — Wikipédia
L'initiative populaire fédérale est un droit civique suisse permettant, sur le plan fédéral, à un nombre donné de citoyens ayant le droit de vote , de faire une proposition et de la soumettre à la votation populaire pour modifier la Constitution [1] . Elle trouve son pendant au niveau cantonal , avec parfois certaines différences.
Introduite formellement dès 1848 , l'initiative populaire...
Date: 2017-03-04 04:25:02
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Soins de santé pour les immigrants et les réfugiés sans ...
Can Fam Physician. 2012 juillet; 58(7): e362-e364.
French.
Soins de santé pour les immigrants et les réfugiés sans assurance médicale au Canada
À qui le problème revient-il?
Paul Caulford , MSc MD CCFP FCFP
Médecin en chef et président de l'Équipe de santé familiale universitaire de Scarborough à Toronto, en Ontario; directeur médical de la Volunteer Clinic for Medically Uninsured...
Site :
http://europepmc.org
Thèmes liés : comment demander le versement d'une assurance vie / comment obtenir le versement d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance vie droits d'entree
SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
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Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
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Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
Site :
http://www.soinnejuris.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
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QU'EST CE QUE L'ASSURANCE EMPRUNTEUR?
En France, lors d'une demande de prêt, une assurance emprunteur ou assurance de prêt est exigée par votre organisme bancaire....
Site :
http://www.assurances.credit
Thèmes liés : courtier en credit et assurance de pret / courtier en assurance de pret / devis assurance pret / pret sur contrat assurance vie / pret assurance vie
Protection sociale aux États-Unis — Wikipédia
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En 2005 , le revenu médian annuel des Américains était de 46 326 dollars. On recensait 37 millions d'Américains vivant sous le seuil de pauvreté, soit environ 12,6 % de la population [13] . Ce chiffre était de 22 % en 1962 [14] .
Après la crise des subprimes , 31,6 millions d'Américains recevaient des bons alimentaires en septembre 2008 (soit 10,3 % de la...
Date: 2017-03-04 03:25:54
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Thèmes liés : nombre de compagnie d'assurance en france / retirer des fonds d'une assurance vie / compagnie generale d assurance / financiere compagnie d assurance vie / frais d'entree des assurance vie
Calcul Rente PERP - Fiscalité PERP - hsbc.fr
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hsbc.fr
Prêt immobilier : Les étapes clefs de votre projet
6 Les frais de dossier
1Les taux du prêt immobilier
Le taux du prêt immobilier est le principal élément à prendre en considération pour votre prêt immobilier puisqu'il détermine directement son coût. Vous pouvez choisir un prêt immobilier à taux fixe ou un prêt immobilier à taux variable :
Prêt immobilier à taux fixe : Un prêt sans surprises
L'énorme avantage d'un prêt...
Date: 2017-02-13 11:50:54
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Comparateur Assurances Animaux - Mutuelle-Animaux.Info
Mutuelle-Animaux.info
La mutuelle animaux : La solution
La santé n'a pas de prix. Pour vous et votre santé, la protection va de soit puisque vous avez une mutuelle. Pour vos animaux à quatre pattes, la protection santé doit devenir naturelle. L'assurance animaux est une solution et cette dernière se décline suivant le type d'animal : chien, chat, les particularités de chaque espèce :...
Date: 2017-03-05 10:27:12
Site :
http://mutuelle-animaux.info
Thèmes liés : comparateur assurance animaux / frais d'entree assurance vie comparatif / comparateur d'assurance sante / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante devis
Panorama des pensions 2015 - Statistics - OECD iLibrary
Ce volume de Panorama des pensions, le dixième de cette série, passe en revue les réformes de pensions entreprises dans les pays de l'OCDE et du G20 depuis deux ans. Deux chapitres spéciaux proposent une analyse plus approfondie des pensions du premier pilier et de l'impact des carrières courtes ou interrompues (en raison d'une entrée tardive sur le marché du travail, des soins aux enfants...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
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L'AXAbécédaire : Votre lexique compte bancaire
Ouvrir un compte bancaire : les modalités et les étapes à suivre
Aujourd'hui, la nécessité d'avoir un...
Date: 2017-03-03 17:11:32
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https://www.axa.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie axa / compte assurance vie axa / direct assurance vie axa banque / frais d'entree assurance vie credit mutuel / ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie
Bonus Malus : tout ce qu'il faut savoir avec MMA
Publié le 19/12/2016, mis à jour le 28/02/2017
Bonus/malus : définition
Indépendant du véhicule et de la compagnie d'assurance, il vous suit pendant toute votre vie de conducteur. Il évolue chaque année, à la hausse ou à la baisse, et a des conséquences sur le calcul de votre prime annuelle. Le point sur une notion encore souvent perçue comme obscure : le bonus/malus.
©...
Site :
https://www.mma.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.
Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Être malade aux États-Unis, ça peut faire mal!
Marie-Josée Duquette Auteure et blogueuse vivant aux États-Unis
LES BLOGUES
Être malade aux États-Unis, ça peut faire mal!
30/04/2012 10:06 EDT | Actualisé 30/06/2012 05:12 EDT
L'année dernière, mon mari est allé à l'urgence pour une douleur aiguë au ventre. Temps d'attente : 5 minutes avant de voir une infirmière. Pronostic : crise d'appendicite. Après deux opérations, quelques...
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Thèmes liés : assurance vie medicale / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / assurance vie privee
Questions et réponses sur la garantie de prêt immobilier
A quelle étape en est votre prêt?
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À la différence de l'hypothèque, la garantie Crédit Logement n'est pas attachée au bien acheté, mais au prêt immobilier.
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1AVANT LE PRÊT
Recherche générale sur le prêt immobilier et les types de garantie
UTILITÉ DE LA GARANTIE
Y a-t-il une différence entre caution...
Site :
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bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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http://www.bordeaux-huissier.com
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
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