Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance habitation
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Poêle à granulés - 6 Avantages contre 6 Inconvénients ...
Quels sont les plus et les moins du chauffage à granulés ? Voici quelques éléments de réflexion à prendre en compte avant de vous décider.
Les poêles à granulés sont des poêles à bois particuliers. Ils utilisent des petits granulés de bois pour produire de la chaleur. Le fonctionnement, la conception et l'utilisation diffèrent d'un poêle à bois classique.
6...
Site :
https://www.mon-poele-a-pellet.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison
ANCC : Association Nationale de la copropriété et des ...
Paris le 1er mars 2017
Le plafonnement des honoraires de syndic par la loi ALUR concerne l'état daté et les frais de recouvrement
L'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965 issu de la loi ALUR, prévoit un plafonnement des honoraires des syndics en matière d'état daté et de recouvrement des impayés. Cependant, le décret fixant ce plafond n'est toujours pas paru. (CC 26 janv 2017...
Site :
http://ancc.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Etapes de conception et construction de maison ...
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La construction d'une maison avec un architecte est un projet de longue haleine qui s'étale généralement sur plusieurs mois ou années. Elle se produit en différentes phases successives et parfois concomitantes depuis l'acquisition d'un terrain constructible jusqu'à la livraison de la maison, en passant par la conception et la phase délicate du chantier.
Acquisition d'un terrain et...
Site :
http://www.architecte-maisons.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / tarif assurance maison hors d'eau hors d'air / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage construction maison
Assurance propriétaire bailleur Immeuble Locatif ...
Assurance propriétaire bailleur Immeuble Locatif
Niveau 2
Assurance Propriétaire Non Occupant Immeuble Locatif avec ou sans Commerces sur www.123assurances.com
Assurance Immeuble au Meilleur Prix avec www.123assurances.com
Notre assurance immeuble est destinée à des propriétaires non occupants, syndics de copropriété ou syndicats de copropriétaires.CARACTERISTIQUES
· Perte de loyers acquise pour les immeubles locatifs ou lescopropriétés
· Valeur à neuf sur les bâtiments
·...
Date: 2017-09-27 12:12:14
Site :
123assurances.com
Thèmes liés : assurance immeuble proprietaire bailleur / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance proprietaire non occupant / assurance proprietaire immeuble / assurance habitation location proprietaire
Crédit mutuel, l’art de vous faire les poches avec le ...
Face aux grands noms de la finance, le mutualiste a toujours joué les banques rassurantes. Après la crise des subprimes, voilà un positionnement qui paie.
Postée en octobre dernier, cette vidéo a été vue plus de 1 million de fois sur YouTube. Cinq minutes d'humour caustique durant lesquelles un jeune comique nantais, Kenny Martineau, règle ses comptes avec son banquier préféré : le...
Site :
capital.fr
Le contrat Monetivia | Monetivia
Le Contrat Monetivia, une solution qui vous offre de nombreux avantages
Le Contrat Monetivia est une transaction immobilière, assortie d'une assurance de type rente différée, entre un senior qui souhaite continuer à habiter dans son bien et un investisseur de long terme en immobilier. Sa particularité est de supprimer le risque de longévité du vendeur, garantissant ainsi aux deux parties une transaction équilibrée.
Pour les...
Date: 2017-03-05 10:18:43
Site :
http://www.monetivia.com
Thèmes liés : versement d'une assurance vie aux heritiers / versement d une assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Depannage plomberie Paris & IdF - intervention rapide
Depannage plomberie Paris & IdF - intervention rapide
Nos artisans experts dans le domaine de plomberie interviennent dans toute l'île-de-france et paris pour réparer vos problèmes. Nous disposons de plombiers professionnels et experts dans tout type de réparation d'installation ou de dépannage dans le domaine de plomberie.
Plombiers Paris d'urgence & qualité d'intervention
Nos artisans...
Site :
http://histoire-bateaux-aviron.fr
Prêt travaux: Comparaison de +15 taux en Belgique ...
Le prêt travaux/rénovation Cofidis est un prêt à tempérament pour
Petits et gros travaux de 5.001 à 50.000 euro
Propriétaire ou locataire sans justification d'utilisation
Pas besoin de changer de banque, le montant est versé sur le compte bancaire de votre choix
- TAEG: Taux Annuel Effectif Global = indicateur normalisé qui rend possible la comparaison des différents prêts &...
Site :
https://www.mes-finances.be
Thèmes liés : taux assurance pret habitation / comparateur d assurance habitation sans inscription / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation
Comment Assurer une location de vacances - Garantie et ...
Comment Assurer Votre Location de Vacances
Pour que votre location de vacances soit couverte par une assurance, voici les différentes garanties spécifiques pour les propriétaires et pour les locataires.
Assurances par le Propriétaire
Ce dernier doit d'une part prévenir son assureur qu'il compte louer son bien et d'autre part vérifier que la garantie "responsabilité civile du propriétaire" de son Contrat Multirisques Habitation joue bien à l'égard des locataires notamment en cas de dommages corporels.
On peut ajouter une garantie "recours des locataires contre le propriétaire" qui indemnise les dommages causés...
Site :
https://www.abritel.fr
Thèmes liés : location vacances et assurance habitation / assurance location vacances / assurance location saisonniere pour locataire / assurance habitation location proprietaire / assurance incendie risque locatif
Société Générale - Banque - Assurance - Info Service Client
Un agent du service clientèle vous établira un devis et vous connaitrez les tarifs des différents contrats
Sachez que régulièrement, des ventes flash sont organisées sur les contrats d'assurance
Appelez vite un conseiller, il sera à votre écoute du
Lundi au Vendredi 8h30 à 17h30
Vous pourrez ainsi comparer les offres et services en matière d'assurance Auto ou Habitation et de les...
Assurance voiture sans permis
Assur voiture sans permis vous assure au meilleur prix pour les meilleures garanties.
Une offre spéciale voiturette
Assur voiture sans permis a développé une offre spéciale voiture sans permis afin de répondre au besoin croissant des personnes conduisant des voitures sans permis.
Quelque soit votre profil (jeune ou âgé, citadin ou habitant à la campagne, sans permis ou ayant subi une suspension ou une annulation de celui-ci), Assur voiture sans permis vous propose la formule qui vous convient. Du Tiers simple au Tous risques, nos formules sont spécifiquement adaptées aux voiturettes.
Souscription simple et rapide
Pour souscrire...
Date: 2017-03-05 08:47:42
Site :
voituressanspermis.biz
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture jeune permis / prix d une assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture sans permis / prix assurance voiture sans permis / devis assurance voiture sans permis
Etude de sol non obligatoire pour une DO valide ? - 5 messages
Le 10/05/2012 à 22h15
Etude de sol non obligatoire pour une DO valide ?
Bonjour à tous, vous vous dites encore un sujet sur la Dommage Ouvrage ,et vous avez raison !! mais ce point n'est pas abordé (j'ai écumé les topics)
je parcours le web à la recherche d'info et j'ai trouvé une info qui m'a interpellé car contradictoire avec ce que j'avais pu lire ici ou là. A savoir que la DO n'est...
Site :
forumconstruire.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison pierre / assurance d une maison en construction / assurance dommage maison / contrat d'assurance d'habitation
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / reduction impot contrat assurance vie / reduction impots assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
10 étapes clés de la construction en container | Maison ...
Ma Maison Container » Construire » 10 étapes clés de la construction en container
De la recherche du constructeur à la livraison en passant par la signature du contrat et les assurances, découvrez les 10 étapes décisives de la construction de votre maison container .
1 - Trouver son constructeur
Bien choisir son constructeur est essentiel car il sera votre interlocuteur privilégié...
Site :
https://www.ma-maison-container.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / assurance maison construction / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Fonds d’indemnisation des services financiers : Services ...
Le Fonds d'indemnisation peut indemniser les victimes de fraude, de manoeuvres dolosives (opérations malhonnêtes) ou de détournement de fonds survenus lorsqu'elles font affaire avec les personnes et les entreprises autorisées à exercer en vertu de la Loi sur la distribution des produits et services financiers. Il s'agit par exemple des représentants en assurance de personnes et de dommages....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / fond d'investissement assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite
Assurance voiture sans permis
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Règlement de Fonctionnement Ehpad Gray ( Haute-Saône )
salle de préparation du médicament, d'acc�?s contr�?lé
Espaces animation :
espace communicationnel et de ressourcement «L'espace SNOEZELEN»
connexion wifi à disposition
PASA (P�?le d'Activités et de Soins Adaptés)Accessibilité extérieure :
acc�?s par taxi, ambulance, Véhicule Sanitaire Léger par une voie bitumée donnant acc�?s directement au hall d'entrée
établissement...
Site :
http://www.cournot-changey.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP
Dépenses des collectivités
Simplification des organisations territoriales pour permettre des économies ;
Limiter les possibilités des collectivités territoriales d'augmenter les impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) et encadrer les effectifs (fixation d'un plafond de remplacement des départs en retraite) ;
Réduire les subventions de l'Etat aux collectivités territoriales...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / entreprises d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles
Le nouveau programme de formation REMC est en application depuis le 1er juillet 2014.
La prise en compte de ce référentiel de compétences induit, pour les enseignants, l'adaptation des programmes de formation à la conduite, des méthodes et techniques pédagogiques.
Pour permettre aux enseignants d'aborder cette évolution pédagogique dans les meilleures conditions, l'ANPER, organisme de...
Site :
http://masterassurance.fr
Thèmes liés : tarif d'assurance auto jeune conducteur / contrat d assurance vehicule / contrats d assurance auto / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Déduction fiscale: dépenses spéciales, intérêts d'emprunts ...
Les primes versées dans le cadre d'un contrat individuel de pension (ou épargne prévoyance vieillesse , art 11 bis) sont déductibles des revenus en respectant les maximums suivants :
Montant déductible
Moins de 40 ans : 1.500,00 EUR
De 40 à 44 ans : 1.750,00 EUR
De 45 à 49 ans : ...
Date: 2017-03-05 10:04:40
Site :
http://www.asscofisc.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / assurance caisse d epargne / deduction fiscale assurance vie prime unique / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie
www.macif.fr Rubrique avantages et services Macif
Rubrique avantages et services Macif - www.macif.fr
Posté le
par Admin
Macif est une société d'assurance mutuelle destinée aux professionnels, aux entreprises, associations et particuliers. Pour cette dernière catégorie, elle propose des services et des avantages dans plusieurs domaines à savoir l'habitation, l'auto, le loisir, la vie quotidienne, etc.
Toutes ces offres de l'assureur sont...
Site :
http://www.compte-mutuelle.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / macif contrat d'assurance habitation / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie
Informations pratiques – Asloca Romande
Service de livraison à domicile
Secrétariat d'associations, de clubs, de cours
Poste
Formulaire de renvoi du courrier (à l'office de poste)
Swisscom (annuaire)
Association suisse pour le marketing direct, Männedorf
Vérifier les contrats d'assurance, si nécessaire modifier la valeur de couverture
de l'assurance ménage (mobilier)
Commander des nouvelles cartes de visite, timbres...
Site :
http://www.asloca.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance voiture / contrat d assurance vehicule
Pret Personnel en ligne: simulation de crédit sans ...
Merci
Nelly C.
Trouver un crédit en ligne n'est jamais facile surtout la multitude d'offre proposée par les organismes de crédit. Heureusement que des sites comme pretpersonnel101 existent. Ce site m'a fait économiser des heures de recherches mais il m'a également aidé à économiser sur mon pret en me permettant de trouver le crédit le moins cher.
Mariage réussi merci
François...
Assistance juridique MAAF - forum.lesarnaques.com
Assistance juridique MAAF
par boxeur2112 » Sam 05 Fév, 2011 à 15:26:31
Bonjour,j'ai loué une maison pendant 1 an jusqu'à fin Aout 2010 qui était assuré jusqu'à cette date a la maaf et j'avais l'option assistance juridique.
Deux moi après mon ex propriétaire n'a pas voulu me rendre ma caution pour des problèmes non fondés donc j'ai contacté l'adil, j'ai monté un dossier pour le...
Site :
forum.lesarnaques.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / maison de l'assurance / maison de l assurance / contrat d'assurance habitation maaf / contrat assurance habitation maaf
Assurance auto résilié pour non paiement (Comparateur ...
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Les commentaires :
Par Malika le 25 septembre 2017
Bonjour,
Proposez-vous une asurance pas cher à cause d'une résiliation pour non-paiement des cotisations. Je cherche à faire une souscription en ligne pour éviter de me déplacer chez mon assureur.
Par Franck le 14 septembre 2017
Résilié pour non-paiement de mes cotisations (bmw serie 1 qui coûte 85EUR /...
Sites de parapente au Maroc – PARAGLANDING
Il est indispensable pour voler au Maroc d'avoir l'autorisation de la DAC marocaine ou de la Fédération Royale Marocaine de l'Aviation Légère et Sportive (FRMALS) Cette demande est à faire, normalement, plus de trente jours avant votre séjour. Pour des informations plus précises, voir les info ici sur le site de Gilles Notrel
Les informations concernant les autorisations sont parfois...
Site :
http://www.michel-lacroix.com
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison
Responsabilité Du Notaire - cravatedenotaire.com
17/09/2010 à 14:10
le notaire a reuse dans le cadre de la liquidation de la communaute de convoquer mon ex marri aujourdhui je me retrouve devant le tribunal mon ex demande des dommages et interets sur le montant de la soulte qui elle fut consignee en carpa sur desision de justice que puis je faire
VARNIEU
Moi aussi je croyais les notaires respectables et j'avais tort. Et j'en profite pour...
Site :
http://www.cravatedenotaire.com
Thèmes liés : contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance d une maison en construction
Programme de Nicolas Dupont-Aignan candidat à l'élection ...
Debout la France ! Le projet de Nicolas Dupont-Aignan pour l'élection présidentielle 2017, février 2017
Autoriser le port d'armes permanent pour les forces de l'ordre
Autoriser le port permanent de l'arme 24h/24 et 7j/7 pour les personnes habilitées (policiers, gendarmes, douaniers, certains militaires...) susceptibles de riposter en temps réel à une attaque terroriste et leur assurer une...
Site :
lemonde.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Réglementation location saisonnière
Certain d'entre vous se demandent peut-être comment va se dérouler la location de leur appartement pour les vacances. C'est pourquoi nous vous proposons un récapitulatif des consignes à respecter.
En premier lieux il est bon de rappeler que la location saisonnière meublée entre particuliers n'est pas soumise à une réglementation particulière. Elle est néanmoins soumise au code du...
Date: 2015-02-28 20:47:20
Site :
http://www.locationsaintjeandeluz.fr
Thèmes liés : assurance location saisonniere pour locataire / contrat d assurance responsabilite civile / location saisonniere et assurance habitation / assurance habitation location proprietaire / assurance logement location saisonniere
Assurance habitation La Banque Postale - La Poste - Forum ...
Message par Dav08 » 27 Mars 2012, 20:21
Avis
Bonjour à tous,
Je viens par ce message vous faire part d'une grosse mésaventure avec mon assurance qui m'a résilié et laissé à la rue par moins quinze degrés (09 février 2012) sans AUCUNE ASSISTANCE quelconque.
En effet, j'ai été victime d'un sinistre incendie le 09 février 2012 vers 18h dans la maison que j'occupais en location avec ma...
Site :
https://forum.quechoisir.org
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / assurance habitation location voiture / assurance voiture et habitation / contrat assurance habitation maaf / contrat d'assurance d'habitation
Sites de parapente au Maroc - Paragliding sites in Morocco
Info importante: Il est théoriquement indispensable pour voler au Maroc d'avoir l'autorisation de la DAC marocaine. Cette demande est à faire, normalement, dans les trentes jours précédent votre voyage. Voir les infos ici.
Il est possible, si vous le souhaitez, d'obtenir son autorisation de vol en passant par le club AEORTEAM et en devenant membre de celui-ci, ce qui permets de contacter les...
Site :
http://www.michel-lacroix.com
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
www.direct-assurance.fr - Espace Client Direct Assurance ...
Direct Assurance Espace Client - www.direct-assurance.fr
Posté le
par Pierre Durok
Direct Assurance est une filiale du groupe AXA. Son siège est dans la ville de Nanterre en France. Elle offre sur son site www.direct-assurance.fr une gamme complète de produits répartis en 4 catégories : assurance auto, assurance moto, assurance habitation et mutuelle santé. Dès que vous êtes connecté à...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : direct assurance auto devis / direct assurance auto contact / direct assurance auto adresse / direct assurance auto numero / direct assurance auto
Quand et comment le locataire peut ... - Assurance habitation
Vous êtes ici : Accueil » locataire malin » mon bail est il enregistre
Je souhaite rompre le contrat de bail. La question est : "Mon bail est-il enregistré ?"
Pas d'indemnité, ni de préavis à payer par le locataire si le contrat de bail n'est pas enregistré.
A Bruxelles et en Wallonie, c'est au bailleur qu'il incombe de faire enregistrer le bail dans les deux mois de la signature. Le...
Site :
https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
La DMP, pour une meilleure connaissance client dans l ...
La DMP, pour une meilleure connaissance client dans l'assurance
25.06.2015
Marketing & développement , Éclairage Assurance assureur Axa big data CRM customer centric Digital DMP Données personnelles fidélisation prédiction relation client digitale risque temps réel
Pour les assureurs, l'évolution des comportements clients est un vrai bouleversement. Il y a un nouvel enjeu à exploiter la...
Site :
https://www.insurancespeaker-wavestone.com
Thèmes liés : meilleur de l assurance vie / marche de l assurance vie en france / marche de l assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie
Voiture — Site de la Ville de Liège - liege.be
Des vitesses adaptées
Liège est une ville habitée par près de 200.000 personnes et fréquentées par plus de 100.000 étudiants. La voiture doit s'intégrer harmonieusement dans ce tissu urbain dense.
La vitesse limite autorisée à Liège est limitée à 50 km/h sur toutes les routes, sauf exception.
Parmi ces exceptions, pour la sécurité des autres usagers de la route et la...
Site :
http://www.liege.be
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance voiture en stationnement / assurance vehicule de fonction / assurance vehicule d'exception / vehicule d assurance
Voiture — Site de la Ville de Liège - liege.be
Des vitesses adaptées
Liège est une ville habitée par près de 200.000 personnes et fréquentées par plus de 100.000 étudiants. La voiture doit s'intégrer harmonieusement dans ce tissu urbain dense.
La vitesse limite autorisée à Liège est limitée à 50 km/h sur toutes les routes, sauf exception.
Parmi ces exceptions, pour la sécurité des autres usagers de la route et la...
Site :
http://www.liege.be
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance voiture en stationnement / assurance vehicule de fonction / assurance vehicule d'exception / vehicule d assurance
UI - Actu - Que devient le bail quand le logement loué a ...
Le principe juridique en a été rappelé récemment par la Cour de cassation (3è ch. civ. 3 avril 2001) : c'est celui de l'article 1722 du Code civil : "Si, pendant la durée du bail, la chose louée est détruite en totalité par cas fortuit, le bail est résilié de plein droit ; si elle n'est détruite qu'en partie, le preneur peut, suivant les circonstances, demander ou une diminution du...
Site :
http://www.universimmo.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / contrat d assurance maison / assurance d incendie / macif contrat d'assurance habitation
Une nouvelle adresse pour vos projets immobiliers – Keystones
neuf
Une nouvelle adresse pour vos projets immobiliers
Avec plus de 20 ans d'expérience dans la vente et la location résidentielle dans l'Est de Bruxelles et sa périphérie, nous nous présentons comme LA référence dans la région. Le marché résidentiel de Kraainem, Wezembeek-Oppem, Sterrebeek, les Woluwés, Etterbeek, Schaerbeek, Ixelles, Evere, et communes environnantes, n'a plus de...
Site :
http://www.keystones.be
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie / taux assurance vie des banques / prix assurance maison moyenne
Le «cyclone intense» Berguitta menace La Réunion - Le Parisien
Le «cyclone intense» Berguitta menace La Réunion
> Société |Ch.G.| 15 janvier 2018, 12h40 | MAJ : 15 janvier 2018, 17h07 |
Le cyclone Berguitta est actuellement au Nord-Est de l'île Maurice et de La Réunion. Twitter/@meteoFrance
C'est jeudi que l'île d'outre-mer devrait être le plus particulièrement touchée.
Le menace se précise. L'île de La Réunion est placée en pré-alerte...
Date: 2018-02-16 09:58:14
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison
Réclamer au Fonds d'indemnisation des services financiers ...
Centre d'aide aux victimes d'actes criminels
Le Fonds d'indemnisation des services financiers peut indemniser les personnes ayant été victimes de fraude en faisant affaire avec un représentant en assurance, en épargne collective ou en plans de bourses d'études, un expert en sinistre ou un planificateur financier.
L'Autorité procède à l'analyse des demandes d'indemnisation, statue sur leur...
Site :
https://lautorite.qc.ca
Barème des droits de succession et de mutation.
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation, calculé après abattement.
Montant hérité
de 0 à 8 072 EUR
5 %
de 8 073 EUR à 12 109 EUR
10 %
de 12 110 EUR à 15 932 EUR
15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Les pièges à éviter pour la construction d’une maison ...
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Messages
Publié par Gaby, le 9 novembre 2015
Oui je confirme lisez toutes les clauses des contrats avec le constructeur de maison !!!!!
Publié par Max, le 13 novembre 2015
En cours de réflexion pour construire une maison, article intéressant
Publié par Grég, le 23 novembre 2015
Donnez des astuces aussi concernant les mauvais constructeurs !!!! On voit...
Date: 2018-02-17 02:38:25
Site :
http://budget-maison.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction / assurance constructeur de maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Prescription - Définition
PRESCRIPTION DEFINITION
Définition de Prescription
En matière civile, la "prescription" est une présomption dont l'effet est, tantôt extinctif, tantôt créatif d'un droit, ne peut s'établir à l'origine que par des actes matériels d'occupation réelle et se conserve tant que le cours n'en est pas interrompu ou suspendu (3ème Chambre civile, pourvoi n°11-25398, BICC n°784 du 15 juin 2013...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : code civil assurance biennale / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance locataire / code civil assurance / code des assurances contrat habitation
SGIV – Solution de Gestion immobilière Valorisée
Nous accompagnons depuis maintenant près de 30 ans nos clients dans le cadre de la gestion de leur patrimoine immobilier et les conseillons dans leurs investissements.
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Site :
https://www.sgiv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en ligne
obtenir l'argent en combien de temps - capitaine-credit.com
Prêt immobilier
Crédit urgent : obtenir l'argent en combien de temps ?
Ressentir un besoin d'argent est toujours un sentiment urgent voire oppressant et engendre généralement un besoin de crédit urgent. Même si nous allons voir comment ne pas perdre de temps pour obtenir un crédit urgent, il faut savoir qu'un certain nombre de contraintes sont incontournables. Et il faut surtout ne pas se...
Site :
capitaine-credit.com
Location saisonnière | De Particulier à Particulier - PAP
Location saisonnière
Location saisonnière
La location saisonnière ne doit jamais excéder une saison, c'est-à-dire une période déterminée de l'année et assez courte pendant laquelle une localité considérée reçoit un afflux de résidents.
A savoir : Si vous louez en meublé pour une durée inférieure à un an (à la nuitée, à la semaine ou au mois), votre location est soumise...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance location saisonniere pour locataire / assurance logement location saisonniere / assurance location saisonniere / code des assurances contrat habitation
Assurance maison moins cher en ligne - Devis assurance ...
Assurance maison moins cher en ligne - Devis assurance maison sans inscription gratuit sans coordonnées
S'il y a une chose que les ménages français recherchent manifestement à l'heure actuelle, c'est sans aucun doute une assurance maison moins cher en ligne. Le financement de cette couverture rend leur budget extrêmement alourdi ce qui pousse tout le monde d'aller à la recherche des...
Site :
https://speedtarif.fr
Le Portugal attire de plus en plus de retraités grâce à sa ...
Le Portugal attire de plus en plus de retraités grâce à sa fiscalité avantageuse
il y a 1235 jours 66 OLIVIER SCHLAMA (avec AFP)
MAN
L
e pays s'attend à accueillir quelque 20 000 seniors français d'ici 2015 grâce à un régime fiscal très avantageux.
"Le Portugal, c'est l'Eldorado du moment", affirme Pascal Goncalves, le patron, Français, de Maison au Portugal (filiale de...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison / devis d'assurance habitation
Les comptes de la Nation en 2014 | Insee
Les comptes de la Nation en 2014
Les comptes de la Nation en 2014Le PIB croît légèrement, le pouvoir d'achat des ménages accélère
Étienne Debauche, Franck Arnaud, Thomas Laurent, département des Comptes nationaux, Insee
En 2014, la croissance de l'économie française est faible : le produit intérieur brut en euros constants progresse de 0,2 %, après...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrats d'assurance vie en euros
Louer un appartement ou une maison | Wikifin
En tant que locataire, vous pouvez choisir entre trois formes de garantie locative :
garantie bancaire versée en une seule fois : dans ce cas, la garantie ne peut excéder l'équivalent de deux mois de loyer. Elle est placée sur un compte bancaire à votre nom et produit des intérêts ;
garantie bancaire versée en plusieurs mensualités : dans ce cas, la garantie ne peut excéder...
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