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Assurance habitation – L’assurance multirisque habitation ...
Guide-Assurance » Actualités » Actualités Assurances & Mutuelles » Assurance habitation - L'assurance multirisque habitation est-elle obligatoire ?
Assurance habitation - L'assurance multirisque habitation est-elle obligatoire ?
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L'assurance habitation est-elle obligatoire ?
La loi n'impose pas aux propriétaires d'appartements ou de maisons de souscrire une assurance habitation. Pas...
Site :
guide-assurance.com
Thèmes liés : assurance multirisque habitation vacances / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance habitation location proprietaire
Lexique | GROUPE CAMACTE
Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice.
L'acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l'accord du souscripteur.
Bonus - Malus
Réduction ou majoration de la cotisation d'assurance automobile à chaque échéance annuelle.
Avec ce système, le conducteur qui ne cause pas d'accident bénéficie d'un bonus : sa cotisation de...
Date: 2018-02-17 01:22:32
Site :
http://www.camacte.com
Prix de l'assurance auto : quels critères entrent en jeu
Quels critères entrent en jeu ?
Publié le 26 avril 2017 par FranceCasse
Quand vient le moment d'assurer sa voiture, ce ne sont pas les compagnies d'assurance qui manquent... Si vous n'en êtes pas à votre coup d'essai, vous vous doutez bien que la multitude d'informations que vous transmettrez à votre assureur est indispensable pour obtenir un devis. Selon votre profil, votre véhicule, le...
Date: 2016-04-21 15:59:06
Site :
https://www.francecasse.fr
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto - Tous ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance auto - Tous nos ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
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Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance auto - Tous ...
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Site :
https://entreprises.ca-illeetvilaine.fr
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Site :
ca-finistere.fr
Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / nouvelle loi sur l'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance
Crédit Agricole Centre France - Assurance auto - Tous nos ...
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Question n°1870 - Assemblée nationale
Question publiée au JO le : 31/07/2012 page : 4577
Réponse publiée au JO le : 14/04/2015 page : 2878
Date de changement d'attribution: 27/08/2014
Date de renouvellement: 11/06/2013
Date de renouvellement: 05/08/2014
Texte de la question
M. Julien Aubert appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les difficultés rencontrées pour assurer un local à des fins politiques. De plus...
Date: 2017-09-27 20:25:20
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / societe de l assurance automobile / texte de loi sur l'assurance vie
Le secteur des assurances en Tunisie face à l’impératif d ...
Notes & Docs - 08.10.2014
Le secteur des assurances en Tunisie face à l'impératif d'un contrat programme
Le secteur d'assurance est l'un des éléments fondamentaux dans le financement de l'économie tunisienne et contribue à l'effort de l'Etat pour soutenir le développement du pays. Je tiens à rappeler que l'année 2011 qui a été très difficile pour le pays et ce sont les compagnies...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Thèmes liés : pourquoi ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance automobile en tunisie / nombre de compagnie d'assurance en france
Assurance Food-Truck : le Spécialiste Assurance Food-Truck
Assurer l'activité commerciale en plus du véhicule couvert par l'assurance Food-Truck :
« délivrance de plats préparés« ,
avant livraison,
après livraison : Le contrat d'assurance Food-Truck : tous les contrats n'intègrent pas cette garantie pourtant essentielle ! avec des risques énormes pour les exploitants en terme de responsabilités sur un risque sensible : le risque alimentaire.
responsabilité civile : blesser,...
Site :
http://assurance-foodtruck.com
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule
Comparateur assurance auto et devis en ligne gratuit et ...
Comparer les assurances voiture !
Assurer son automobile est obligatoire en France. Il existe un grand nombre d'assureurs et de modèles de voitures, qui sont d'autant de facteurs déterminants sur le montant de vos cotisations. Faites au plus simple, entrez le modèle exact de votre véhicule et comparez les offres actuelles.
L'accès et les résultats de ce comparateur sont strictement gratuits...
Crédit Agricole Normandie Seine - Assurance auto - Tous ...
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Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / devis assurance auto credit agricole / simulation devis assurance auto credit agricole / assistance assurance auto credit agricole / assurance auto du credit agricole
Assurance local commercial : quelles garanties ...
Assurance multirisque
Assurance local commercial : quelles garanties ?
Protégez votre affaire contre tous les risques qui peuvent survenir ! Une assurance local commercial peut couvrir un large éventail de garanties. Voyez celles qui vous pourront être utiles dans l'exercice de votre activité.
Voir aussi : Assurance multirisque des commerçants
Que couvre l'assurance local...
Site :
companeo.com
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance - Articles ...
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance
Par Me Julie Pomerleau
[1] Plusieurs décisions ont été rendues en matière d'assurance durant l'année 2012. Dans la présente revue jurisprudentielle, nous en aborderons six qui portent plus particulièrement sur les questions suivantes : la déclaration du sinistre, l'attentat à la vie de l'assuré, la notion d'«invalidité totale», la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Contrats, Garantie, Accidents | Le Particulier
Accidents de la vie : les assureurs n'assurent pas
18/11/2005
Dans son dernier rapport, le médiateur de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) s'étonne de la gestion des sinistres des contrats garantie des accidents de la vie (GAV) lancés au début des années 2000. [...] Les assureurs refusent d'indemniser les victimes de ces accidents en se fondant sur une...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance voiture en cas d'accident de trajet / assurance accident vie credit agricole / assurance accident vie credit mutuel / assurance en cas d'accident de travail
Assurance négociant automobile - La solution
Demandez votre devis
Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
Assurance auto Novea - Comparateur ... - AutoMotoCompare
Partenaires / Les assureurs auto / Novea
Assurance Auto Novea
Tout sur l'assurance Novéa
Filiale du groupe Covéa et fondée à l'origine par MAAF Assurances en 2001, Novéa est une marque d'assurance spécialisée en risques aggravés automobiles. Le principe de Novéa est de reprendre les contrats automobiles dont le nombre de sinistres dépasse la limite prise en charge par Covéa. Ce...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : novea assurance auto / l assurance auto / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / contrats d assurance auto
RC Auto (Responsabilité Civile) - Assurance Belgique
Cela signifie donc que le service minimal offert sera identique quel que soit la compagnie d'assurance choisie ! Toutefois, celle-ci restera libre d'octroyer davantage que ce qui est prévu dans la législation.
Exemples :
Octroi de service supplémentaire tel que p.ex. une assistance en cas d'accident
Ces deux législations réglementent de nombreux aspects liés à l'assurance RC Auto et plus...
Date: 2017-09-27 05:02:44
Site :
assurance.be
Contrat d'apprentissage | service-public.fr
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit à durée limitée (CDD) ou à durée indéterminée (CDI) entre un salarié et un employeur. Il permet à l'apprenti de suivre une formation en alternance en entreprise sous la responsabilité d'un maître d'apprentissage et en centre de formation des apprentis (CFA) pendant 1 à 3 ans.
Tout replier
Qui peut être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile
Assurance habitation Domo Pass - GMF
DES GARANTIES INNOVANTES EN OPTION EN FORMULE CONFORT
Garanties « appareils nomades » :
7EUR TTC / mois(4) : pour toute la famille en cas de dommages accidentels, bris et vol de vos ordinateurs portables, téléphones mobiles où que vous soyez.
Garanties « Panne électroménager » :
5EUR TTC/mois(5) : un dépanneur intervient à votre domicile pour la réparation ou la livraison et...
Site :
https://www.gmf.fr
L'action directe de la victime contre l'assureur - AEQUO ...
Accueil du site > Activités > Droit de la santé > L'action directe de la victime contre l'assureur
L'action directe de la victime contre l'assureur
vendredi 5 novembre 2010, par Webmaster Æquo
En plus de l'action en responsabilité contre l'auteur du dommage, la victime dispose d'une action directe contre l'assureur de celui-ci. C'est au terme d'un long processus jurisprudentiel et...
Date: 2017-03-04 22:46:05
Site :
http://www.cabinet-aequo.com
Thèmes liés : l assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance vehicule
DGCCRF - Malfaçon | Le portail des ministères économiques ...
Malfaçon - 19/12/2016
Si vous avez acheté une maison ou un appartement achevé, si vous faites construire, mais également si vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, les responsables de la construction ou des travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés directement ou fait exécuter.
Responsabilité
La malfaçon est un défaut...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d assurance responsabilite civile
Vacances et Assurance-Auto: conducteur occasionnel ...
Voici quelques conseils de bon usage en matière d'assurance auto deuxième conducteur occasionnel principal et secondaire.
I. Comprendre l'assurance auto en fonction du niveau du conducteur ?
En toute logique, le conducteur principal doit profiter de toutes les garanties énumérées dans son contrat d'assurance.
Par contre, le conducteur occasionnel ne va bénéficier que de la garantie...
Site :
assurance-conseil.com
Lexique assurance habitation : tous sur votre assurance ...
Panneaux solaires permettant de créer de l'électricité de façon domestique.
PENETRATION CLANDESTINE DANS LES LOCAUX ASSURES
Toute entrée intervenue à votre insu dans un but illicite, que les occupants se trouvent ou non dans les lieux.
PERIODE D'ASSURANCE
Dans tous les cas autres que ceux prévus aux alinéas suivants ; la période annuelle d'assurance comprise entre deux échéances...
Site :
eca-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Le défaut d’assurance R.C. auto et la loi ... - Anthemis
Le défaut d'assurance R.C. auto et la loi pénale
La loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs donne à la police, au parquet et au tribunal de police les instruments coercitifs pour tenter d'endiguer ce fléau répandu et préjudiciable à la société que représente la circulation des véhicules non...
Site :
lebulletin.be
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance auto / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Le défaut d’assurance R.C. auto et la loi ... - Anthemis
Le défaut d'assurance R.C. auto et la loi pénale
La loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs donne à la police, au parquet et au tribunal de police les instruments coercitifs pour tenter d'endiguer ce fléau répandu et préjudiciable à la société que représente la circulation des véhicules non...
Site :
lebulletin.be
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance auto / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
[Est ce obligatoire de signer l'attestation d'assurance ...
Internet c'est magique on y lit tout et n'importe quoi. Notamment sur bon nombre de forums dédiés à l'automobile.
J'ai reçu récemment ce message :
Sent: Thursday, February 01, 2007 9:44 AM
Subject: Fw: merci Sarko
Objet : information PV
Je vous fais suivre ce message, à diffuser largement, qui peut nous éviter "un plumage" particulièrement révoltant.
Le décret n° 2004-293 XBS paru en...
Site :
http://forum.motorsport-passion.com
Une question concernant Generali ? Découvrez la FAQ de ...
Un contrat d'assurance vie peut être alimenté de différentes façons, ces modalités sont définies lors de la signature du contrat.
Le contrat peut être souscrit avec une prime unique, il n'y aura pas d'autres versements et le placement produira ses plus-values pendant toute la durée du contrat.
Le contrat prévoit des versements périodiques et le souscripteur s'engage à verser le montant...
Site :
https://www.generali.fr
Assurances - ASPI Sion
Assurances de choses pour les bâtiments :
Les assurances de choses couvrent le dommage au patrimoine de l'assuré et comprennent généralement l'assurance incendie, y compris les dommages naturels, les dégâts des eaux, le vol avec effraction et le bris de glaces.
En Valais, l'assurance incendie n'est pas obligatoire mais dans les faits, quasiment tout le monde s'assure car une couverture est...
Date: 2017-03-05 11:23:25
Site :
http://www.aspi-sion.ch
Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance voyage Solution sur mesure pour les ...
Nos solutions :
Assistance, Assurance voyage Multirisques (annulation, bagages, responsabilité civile, retour impossible,...) pour les Tours -opérateur et Agence de voyages
Garantie spécifiques pour les voyages scolaires et séjours linguistiques
Solutions innovantes pour les professionnelles de la location saisonnière et Hôtellerie de plein air, camping
GO ON ASSURANCES conçoit...
Site :
http://www.goonassurances.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
Assurances propriétaire non-occupant - AGENCE DES PLAGES
Assurance du propriétaire non-occupant
Le propriétaire qui loue son bien peut se contenter de s'assurer contre les risques de responsabilité civile.
Il sera couvert en cas de préjudice consécutif à un vice de construction ou un défaut d'entretien, en choisissant la garantie :
"recours des locataires", si c'est un locataire qui a subi le préjudice,
"recours des voisins et des tiers", si c'est un de ses voisins ou une tierce personne qui en est victime.
À noter : avant de s'engager auprès d'une compagnie d'assurance, le propriétaire d'un appartement doit vérifier que l'assurance qui...
Site :
http://www.agencedesplages.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / garantie compagnie d assurance / assurance immeuble proprietaire occupant / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance
Solutions d’assurance expatrié | ACS
Assistance rapatriement garantis aux frais réels et Responsabilité Civile jusqu'à 4 500 000 EUR
En souscrivant une assurance expatrié avec ACS vous profitez :
de contrats d'assurance parfaitement adaptés aux besoins des expatriés.
d'une couverture aux frais réels, au premier euro ou en complément de la...
Date: 2017-03-05 10:57:26
Site :
acs-ami.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance expatrie / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
La responsabilité civile (RC) : pourquoi souscrire cette ...
JeChange - Le 9 janvier 2015 à 15h36
Bonjour,
en votre qualité d'artiste - amateur comme professionnel - , les oeuvres que vous confiez à toute personne morale de droit public - association de loi 1901 comme mairie - sont susceptibles d'êtres couvertes par la garantie dommages des locaux dans lesquels vous les exposez .
Plus précisément, dans le jargon des assureurs, on parle là de la...
Site :
jechange.fr
Responsabilité civile professionnelle infirmière : Faut-il ...
Scoop.it
Des erreurs médicales de plus en plus médiatisées, des soignants mieux sensibilisés à leurs responsabilités : en France, le nombre d'assurances souscrites pour les infirmières salariées ne cesse de croître.
Se tromper dans un dosage, suivre une prescription erronée, confondre un patient avec un autre, ne pas répondre à une sonnette, intervertir des seringues ou des...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone
Cabinet de courtage spécialiste en assurance du cyber ...
Cabinet de courtage spécialiste en assurance du cyber-risque
Pourquoi choisir un Courtier?
Le courtier est un commerçant, inscrit au registre du commerce et des sociétés.
Il accompagne et représente ses clients, pour le compte desquels il recherche, auprès des sociétés d'assurances, les garanties adaptées à leurs besoins.
Ses missions:
Le courtier en assurance est un véritable partenaire de l'entreprise; à ce titre, le courtier se doit...
Site :
http://cyberproassur.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / societe de courtage d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance / courtage d assurance
Assurance Auto - Belfius
En détail :
Demande gratuite en ligne
Introduisez votre demande en ligne . Elle sera automatiquement envoyée à l'agence Belfius de votre choix qui vous proposera une offre personnalisée, gratuite et sans engagement d'achat. Notre spécialiste en assurances analyse vos besoins et vous propose la solution qui répond au mieux à votre situation et à votre budget. Il peut aussi se charger de...
Site :
https://www.belfius.be
Allianz Luxembourg || Assurance habitation Allianz ...
Assurance habitation Allianz (occupant)
Les besoins
L'assurance Habitation Allianz (+ d'info cliquez ici ) est une solution d'assurance qui vous propose une couverture complète de votre habitation, des biens qu'elle renferme et de vos responsabilités.
Les principaux atouts de l'Assurance Habitation Allianz
Deux formules sont disponibles Classic et Comfort (avec ou sans franchise générale) (+...
Site :
http://www.allianz.lu
Dégât des eaux en copropriété et fonctionnement des assurances
Dégât des eaux en copropriété et fonctionnement des assurances
Dégât des eaux en copropriété et fonctionnement des assurances
L' assurance de la copropriété n'est pas toujours obligatoire, néanmoins de par son importance elle est plus que conseillée et, dans les faits, majoritairement prévue dans les règlements des copropriétés. Dès lors, comment s'articulent les différentes...
Site :
http://www.lecomparateurassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Crédit Agricole du Nord Est - Assurance auto - Tous nos ...
Pour vous !
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Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Incendie - Cours de BTS assurance
Incendie
Le propriétaire d'un bien dispose d'une totale liberté pour s'assurer ou non. En revanche, la loi contraint un locataire, sous peine d'éviction, à contracter une garantie couvrant sa responsabilité contractuelle et délictuelle.
La garantie Incendie est à la fois une assurance de Dommages puisqu'elle assure l'indemnisation de biens (immobiliers et mobiliers) et une assurance de...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / cours bts assurance incendie / contrat assurance responsabilite civile
Quelles Assurances Pour Votre Activité De Chauffeur VTC
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Une souscription simple et rapide
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Site :
http://www.chauffeur-uber.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto allianz / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance vehicule / compagnie d assurance professionnelle
L’Assurance auto et moto en Floride : quelle couverture en ...
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courrierdefloride.com