Revenu Québec - Formulaires et publications

Documents administratifs et voies de recours

Formulaires et publications

Les nouveaux documents et ceux mis à jour sont désignés par une coche pendant un mois.

Rapport d'activité 2014-2015 résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation

2014-2015

Tableau synoptique - Plan stratégique 2016-2020

2016-12

Rapport annuel...

Lire la suite


Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / entreprises d assurance vie / demande de versement d'une assurance vie

Une question concernant Generali ? Découvrez la FAQ de ...

Un contrat d'assurance vie peut être alimenté de différentes façons, ces modalités sont définies lors de la signature du contrat.

Le contrat peut être souscrit avec une prime unique, il n'y aura pas d'autres versements et le placement produira ses plus-values pendant toute la durée du contrat.

Le contrat prévoit des versements périodiques et le souscripteur s'engage à verser le montant...

Lire la suite


Site : https://www.generali.fr

L'assurance incendie | Delta Lloyd - Questions Capitales

Pour votre mobilier aussi, vous pouvez opter pour une assurance en premier risque et fixer vous-même le montant assuré. En cas de dommages, vous serez alors totalement indemnisé mais ne recevrez jamais plus que le montant assuré. Bien souvent, ce montant sera toutefois insuffisant pour remplacer tout ce qui se trouvait dans la maison. Il existe des formules qui couvrent la totalité de la...

Lire la suite


Site : http://www.questionscapitales.be

Electricien Lyon – Wat’Iso – Electricité générale ...

WATiso installateur électricien met à disposition son savoir faire pour vous conseiller et réaliser vos installations (portail, volet roulant, alarmes, etc...)

Service de dépannage d'urgence sur Lyon et le grand Lyon - Electricien 24h/24 - 7j/7

En cas d'urgence nous intervenons rapidement à n'importe quelle heure de la journée ou de la nuit pour tout dépannage électrique sur Lyon et le...

Lire la suite


Site : http://www.electroservices.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance habitation en ligne / devis gratuit d assurance

Offres Promo Assurance Auto - Réduction - Mon-Auto-Assure.com

- Offre : -10% chaque années pendant 2 ans

- Conditions :

Pour les nouveaux conducteurs qui n'ont jamais été assurés 12 mois de suites pendant les 15 derniers mois précédant la souscription de leur contrat.

Fortuneo - 2 mois offerts

- Offre : 2 mois offerts

- Conditions :

2 mois remboursés dès le mois suivant le 1er prélèvement suite à la souscription d'un contrat d'assurance auto...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 16:41:43
Site : http://www.mon-auto-assure.com

Revenus d'emploi (T4) - support.drtax.ca

Notes.t4  

 

Utilisez le mot-clé Notes.t4 s'il y a des notes sur le feuillet T4 ou d'autres renseignements relatifs au T4.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé Notes.t4.

Mémo [31] Chantier particulier

Saisissez le montant de "chantier particulier" tel qu'il est indiqué à la case 31 dans la section « Autres renseignements », au bas du feuillet T4. Cette saisie est un mémo...

Lire la suite

Date: 2017-12-14 20:43:10
Site : http://support.drtax.ca

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance emploi declaration en ligne / assurance emploi quebec en ligne / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance en ligne

Boursorama Pro - Boursorama Banque

Il ne vous faudra pas plus de 5 minutes.

Signez

votre contrat

Signez électroniquement votre contrat d'ouverture de compte et téléchargez, via le site, vos pièces justificatives « numérisées ».

Gagnez du temps ! En scannant ou en photographiant vos pièces justificatives, vous pourrez les joindre directement à votre ouverture de compte et finaliser votre souscription complètement en...

Lire la suite


Site : https://www.boursorama-banque.com

Thèmes liés : devis d'assurance habitation en ligne / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation

www.direct-assurance.fr - Espace Client Direct Assurance ...

Direct Assurance Espace Client - www.direct-assurance.fr

Posté le

par Pierre Durok

Direct Assurance est une filiale du groupe AXA. Son siège est dans la ville de Nanterre en France. Elle offre sur son site www.direct-assurance.fr une gamme complète de produits répartis en 4 catégories : assurance auto, assurance moto, assurance habitation et mutuelle santé. Dès que vous êtes connecté à...

Lire la suite


Site : http://www.compte-assurance.fr

Thèmes liés : direct assurance auto devis / direct assurance auto contact / direct assurance auto adresse / direct assurance auto numero / direct assurance auto

BNP PARIBAS - Banque - Assurance - Info Service Client

Service d aide pour joindre par téléphone, courrier ou e-mail vos services client

Appelez notre service d'annuaire pour vous donner

le numero de telephone et/ou vous mettre en relation

BNP PARIBAS

4 août 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires

BNP PARIBAS

Vous n'êtes pas encore client de BNP Paribas ?

Découvrez les offres et services que l'entreprise spécialisé en...

Lire la suite


Site : http://www.infoservice-client.com

Portail officiel des auto-entrepreneurs

5. Synthèse du régime auto-entrepreneur

1. Le régime micro-social simplifié :

Les travailleurs indépendants bénéficiant du régime fiscal « micro-entreprise » peuvent opter sur simple demande pour que l'ensemble des cotisations et contributions sociales dont ils sont redevables soient calculées trimestriellement ou mensuellement. Ils appliquent au montant de leur chiffre d'affaires, ou...

Lire la suite


Site : lautoentrepreneur.fr

Thèmes liés : devis d'assurance en ligne auto / devis d assurance auto en ligne / attestation d'assurance auto entrepreneur / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance en ligne

Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018

Une difficulté sur le site ?

Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018

Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.

I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers

Art. 2 : Barème de...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 21:40:00
Site : http://www.fiscalonline.com

CMUT Direct Connexion Pro et Particulier - Compte-credit.fr

CMUT DIRECT est un service de gestion de comptes en ligne proposé par le groupe bancaire CREDIT MUTUEL. Il permet à tous les clients (particulier, pro, association...) qui l'utilisent d'accéder à leurs comptes à tout moment et de gérer leurs opérations bancaires sur internet.

Pour l'utiliser, chaque client doit d'abord se rendre sur le site du CREDIT MUTUEL www.creditmutuel.fr et se...

Lire la suite


Site : http://www.compte-credit.fr

Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...

Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.

Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...

Lire la suite


Site : https://www.canada.ca

D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève

décrète ce qui suit :

Titre I Objet des droits

Art. 1 Définition

1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.

2 Cet impôt frappe :

a) toute transmission de biens résultant...

Lire la suite

Date: 2013-02-15 08:03:01
Site : ge.ch

Forum : L'installation / avis sur cet ouvrage : la ...

Réalisé avec le site :

http://www.pharmaservice.net/Le_portail_pharmaceutique/Informations_juridiques.php?limite=0&pg=1

7.1. L'immobilier / le bail

Les droits du locataire d'un bail commercial et les pouvoirs du bailleur des locaux.

La propriété d'un fonds de commerce de pharmacie est distincte de la propriété des murs où le fonds est exploité.

Une officine de pharmacie est un fonds de...

Lire la suite


Site : http://www.pharmechange.com

Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / garantie compagnie d assurance / taux d interet assurance vie

N° 2392 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...

2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier

2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou sapeur-pompier

2 personnes dont au moins une titulaire du diplôme d'État d'ambulancier

1 personne titulaire du diplôme d'État d'ambulancier ou d'auxiliaire ambulancier

 

 

Prise en charge

Assurance maladie sur enveloppe dépenses...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule retour d'assurance / vehicule obligation d'assurance

Revenu Québec - Formulaires et publications

Documents administratifs et voies de recours

Formulaires et publications

Les nouveaux documents et ceux mis à jour sont désignés par une coche pendant un mois.

Les aînés et la fiscalité

2017-03

Déclaration de renseignements du bénéficiaire d'une fiducie désignée

2017-03

Calcul de la portion saisissable des revenus d'un employé (pensions alimentaires)

2017-02

Déclaration pour la...

Lire la suite


Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / frais d entree assurance vie credit agricole / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / revenus de contrat d'assurance vie

Patrimoine ISF : comment l'évaluer - LCL Banque et Assurance

Patrimoine ISF : comment l'évaluer ?

Patrimoine ISF : comment l'évaluer ?

Votre patrimoine imposable à l'ISF en 2015 comprend l'ensemble des biens, droits et valeurs appartenant à votre foyer fiscal au 1er janvier 2015. Comment évaluer correctement vos biens ?

03/04/2015

Patrimoine imposable ISF : quels sont les biens concernés ?

Les immeubles bâtis (maisons, appartements) et non bâtis...

Lire la suite


Site : https://www.lcl.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie non resident / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / racheter contrat d'assurance vie

Assurance habitation : vol et cambriolage | service-public.fr

Ministère chargé de l'intérieur

Déclaration à la compagnie d'assurance

La déclaration de vol à l'assurance doit être effectuée par lettre recommandée, en joignant une copie de la déclaration de vol, dans les 2 jours (

) du constat de l'effraction.

�?vénements couverts par l'assurance

Les types de vols sont énumérés dans les contrats. Vérifiez donc bien ce qui est couvert...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : compagnie generale d assurance / contrat d assurance en ligne / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

CLS COURTAGE spécialiste des assurances 2 Roues

De 9h30 à 12h00 14h00 à 18h00

   Un Motard en sécurité...

                              ...est un motard bien assuré

SPECIALISTE DE L'ASSURANCE DU 2-ROUES

Vous êtes un conducteur novice, expérimenté...

Nous avons des solutions à vous proposer avec des garanties complètes et à des tarifs compétitifs.

En partenariat avec les plus grands assureurs du marché, notre objectif est de vous proposer les meilleures garanties aux prix les plus bas du marché.

Faites l'expérience et obtenez votre devis en...

Lire la suite


Site : http://clscourtage.fr

Thèmes liés : l assurance automobile / assurance automobile devis ligne / devis d assurance automobile / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile

Courtier en crédit : les 96 meilleurs sites - webrankinfo.com

Vous aimez cette page ?

Cliquez pour voter !

Découvrez les 96 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.

Notre sélection de 96 sites : Courtiers crédits

Recherche et accompagnement en crédit immobilier et professionnel, assurance et prévoyance dans les Bouches du Rhône.

Nom officiel : Sygalis - Site pro (SARL)

Quel est votre projet?...

Lire la suite


Site : webrankinfo.com

Simulation pret Macif (auto, travaux, projet)

Pret Credit Lift pour vos projets

Simulation pret Macif

La Macif assure votre quotidien, pourquoi ne pas la solliciter lorsque vous avez des nouveaux projets. Avec le pole financement, l'assureur s'est doté des moyens nécessaires pour vous distribuer des solutions de pret Macif . Un accord conclu avec l'organisme prêteur Socram Banque en charge du risque crédit. Après une simple simulation...

Lire la suite


Site : e-pret.com

Thèmes liés : devis d'assurance voiture macif / contrat d'assurance habitation credit mutuel / devis d'assurance moto credit mutuel / macif contrat d'assurance habitation / devis d'assurance auto macif

ᐅ Codes promo Amaguiz » 24 codes de ... - Reduc.fr

Emprunteur

Ski

Pour bénéficier d'un service adapté à leurs besoins, les visiteurs peuvent demander directement des devis en ligne pour chacun d'entre eux via les onglets disponibles. Ceux-ci s'ouvrent sur des formulaires qui permettent de spécifier les informations à fournir. Pour une assurance habitation par exemple, il faut préciser le type de logement et détailler son profil pour...

Lire la suite


Site : https://www.reduc.fr

AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...

Martine

16 mai 2016 à 20 h 16 min

Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche

DEBADE yvette

13 mai 2016 à 10 h 19 min

Après le décès de nos parents , avons...

Lire la suite


Site : http://services-client.net

Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Mardi 24 mai 2016

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 80

Présidence de M. Dominique Baert, Vice-président

puis de

M. Dominique Lefebvre,

Vice-président

-  Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / rachat partiel contrat d'assurance vie

Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...

4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011

Bonjour

La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.

Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...

Lire la suite


Site : experatoo.com

Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / l assurance auto / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance

Téléphone Axa Assistance 24h - Numéro Service client

En ce qui concerne les produits et services offerts par Axa, comprennent l'assurance automobile et l'assurance pour la famille, tels que l'assurance habitation, l'assurance-vie et l'assurance maladie. Mais l'assureur Axa a également une gamme de compagnies d'assurance et même des produits d'investissement tels que les fonds communs de placement et Unit Linked Fonds large et varié. Il est donc...

Lire la suite


Site : http://www.service-client.net

Mutuelle communale - mutuelles-comparateur.fr

La mutuelle communale permet à un groupement d'assurés solidaires d'obtenir des contrats santé pas chères, adaptés à l'ensemble des habitants d'un village ou d'une agglomération. En effet, l'économie réalisée sur les cotisations est comprise entre 5% et 10% sans perdre l'efficacité des garanties médicales.

Plusieurs assureurs proposent aux communes des complémentaires santé...

Lire la suite


Site : http://www.mutuelles-comparateur.fr

Ville de Québec - Vignette de stationnement dans la rue

Les arrondissements de La Cité-Limoilou et de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge offrent aux citoyens de certains secteurs la possibilité de se procurer une vignette de stationnement leur permettant de garer leur véhicule dans la rue pour une période de temps supérieure à celle prescrite ou à un autre moment que celui autorisé.

Si vous résidez dans l'une ou l'autre des  zones suivantes ,...

Lire la suite


Site : ville.quebec.qc.ca

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / devis d assurance automobile / assurance vehicule d'entreprise

Matmut - Devis Assurance Habitation en ligne, gratuit et ...

En cours de construction ou rénovation

Code postal

Commune

Quel est le nombre de pièces principales ? Comptez les vérandas (quelle que soit leur surface, comptabilisez une pièce par véranda) et toute pièce d'une surface égale ou supérieure à 9 m². Ne comptez pas les cuisines, entrées, salle de bain, wc, débarras, couloir, garage, grenier et sous-sol non aménagés.

Une pièce...

Lire la suite


Site : matmut.fr

Thèmes liés : devis d'assurance habitation en ligne / devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance habitation matmut

Location appartement, maison a louer Theux - 4910

Insérer une annonce

Location immobilière à Theux - 4910

Notre catégorie location immobilière regroupe une multitude d'annonces de propriétaires et d'agences immobilières proposant des maisons et des appartements à louer à Theux - 4910. Vous recherchez une maison ou un appartement à louer ? Vous trouverez tout au long de ce texte des conseils qui, peu importe le type de bien, vous...

Lire la suite

Date: 2018-01-22 21:32:31
Site : http://www.vivastreet.be

Thèmes liés : assurance habitation appartement location / assurance location appartement / prix assurance maison location / assurance location maison / assurance habitation appartement loue

Accueil | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 17:09:56
Site : http://www.groupeaddoha.com

Thèmes liés : devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / texte de loi sur l'assurance vie

Accueil - THIERRY LE NINIVIN

de confiance

Le Cabinet Thierry Le Ninivin vous propose ses prestations d'assurance pour des voitures haut de gamme, des demeures de prestige avec l'assurance multirisques habitation. Sans oublier la gestion d'actifs. Vous pouvez par un formulaire faire votre demande de devis en ligne, une réponse vous...

Lire la suite


Site : http://www.leninivin.fr

Thèmes liés : assurance vehicule haut de gamme / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / devis gratuit d'assurance habitation / vehicule obligation d'assurance

Pourquoi assurer sa voiture à la Macif - Overblog

Pourquoi assurer sa voiture à la Macif ?

Sabrina Hania

6 juin 2011

La Macif est une assurance qui propose de nombreux contrats d'assurance, pour les habitations, mais aussi la santé et la prévoyance, mais surtout pour les véhicules de deux ou quatre roues qui se divise en quatre formules : l'Essentiel, l'Élargie, la Protectrice, et pour finir l'Excellence. En voici les détails et les...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Mutuelle Santé : Comparateur et Devis Gratuit ⇒ LeLynx.fr

Voir tous les assureurs

Comment choisir sa mutuelle en ligne ?

Besoin d'une meilleure couverture dentaire ou d'un remboursement de vos lunettes plus adapté ? Le comparateur de mutuelle santé LeLynx.fr vous permet de définir précisément vos besoins de remboursement. A l'aide de notre formulaire en ligne, affinez les taux d'indemnisation qui correspondent à votre profil et faites le bon...

Lire la suite

Date: 2017-03-02 16:23:45
Site : https://www.lelynx.fr

Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparatif assurance complementaire sante / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante devis / comparatifs mutuelle sante

Accueil Projet | Groupe Addoha

Association Marocaine Des Juges (AMJ)

Groupe OCP

Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

SOREAD

ONCF

Equippements à vendre

Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...

Lire la suite

Date: 2018-01-22 17:35:45
Site : http://www.groupeaddoha.com

Thèmes liés : devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / conditions de versement d'une assurance vie

Matmut - Devis Assurance Habitation en ligne, gratuit et ...

En cours de construction ou rénovation

Code postal

Commune

Quel est le nombre de pièces principales ? Comptez les vérandas (quelle que soit leur surface, comptabilisez une pièce par véranda) et toute pièce d'une surface égale ou supérieure à 9 m². Ne comptez pas les cuisines, entrées, salle de bain, wc, débarras, couloir, garage, grenier et sous-sol non aménagés.

Une pièce...

Lire la suite


Site : matmut.fr

Thèmes liés : devis d'assurance habitation en ligne / devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance habitation matmut

TARIF ASSURANCE DÉCENNALE - garantie-assurance-decennale.com

Le tarif assurance décennale de base couvre les sinistres compris dans la garantie obligatoire. Ces sinistres sont tous les dommages décennaux. Il s'agit des dommages qui résultent de travaux de gros oeuvre réceptionnés au maximum 10 ans auparavant. Ces dommages doivent avoir des conséquences graves pour l'ouvrage. Soit ils le fragilisent, soit ils en empêchent l'utilisation partielle ou...

Lire la suite


Site : https://www.garantie-assurance-decennale.com

Thèmes liés : tarif assurance professionnel / comparatif tarifs assurance dependance / comparatif tarifs assurance habitation / comparatif tarifs assurance / tarif assurance rapide

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Modalités d'application

1

Seuls les travaux facturés directement au client peuvent être soumis au taux réduit de 10 % de la TVA prévu à l' article 279-0 bis du code général des impôts (CGI) ou...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : taux tva assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance habitation en ligne / contrat d'assurance d'habitation / devis d'assurance habitation

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

Lire la suite


Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Notre offre d'assurance à destination des résidents en ...

Notre offre d'assurance à destination des résidents en maison de retraite

Notre offre d'assurance à

Notre assurance Résidence Senior vous propose des garanties

adaptées avec la responsabilité civile, la garantie vol

de vos effets personnels et objets de valeur pour une cotisation

attractive.

Vos effets personnels et le mobilier sont assurés jusqu'à 7 450 EUR ;

Vos objets de valeur sont...

Lire la suite


Site : ag2rlamondiale.fr

Thèmes liés : assurance resident maison de retraite / assurance habitation maison de retraite / assurance civile maison de retraite / responsabilite civile assurance maison / assurance maison de retraite

La Fiscalité - Actualités de la fiscalité, des impôts, de ...

Le pétrole peut-il aller plus haut que 60 $ le baril ?

La question que se posent tous les traders qui utilisent des courtiers de trading en ligne de matières premières est de savoir si pétrole peut continuer à augmenter. Si oui, jusqu'à quel niveau ? Certains analystes de chez Goldman Sachs se disent « haussier de manière cyclique au sein d'un cadre structurellement baissier ». Pour...

Lire la suite


Site : http://www.la-fiscalite.com

Assurances particulières : Papiers, administratif ...

Assurances particulières

Responsabilité civile

Elle couvre les dommages matériels ou corporels que vous pouvez causer à autrui. Souvent elle est comprise dans les « multirisques habitation ».

Si vous avez un tel contrat ou une « RC » famille, vérifiez qu'il n'y a pas d'exclusion pour les pays dans lesquels vous partez. Sinon il est souvent plus facile, pour les pays lointains, d'avoir...

Lire la suite


Site : http://www.routard.com

Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance voiture / comment assurer une voiture que l'on va acheter / contrats d assurance auto

Remboursements des frais ... - eca-assurances.com

Vous obtiendrez ensuite votre contrat définitif

Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :

- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet

- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité

- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne

- Vous n'aurez pas besoin...

Lire la suite


Site : eca-assurances.com

Assurance animaux : vaccination chien, vaccination chat ...

Vous obtiendrez ensuite votre contrat définitif

Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :

- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet

- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité

- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne

- Vous n'aurez pas besoin...

Lire la suite


Site : eca-assurances.com

Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...

Questions les plus fréquentes - Crédit Agricole

Foire aux questions

1 - Fiabilisation

Pourquoi fiabiliser mon numéro de téléphone portable ?

La fiabilisation du numéro de téléphone portable permet l'ajout de nouveaux bénéficiaires de virements (IBAN France uniquement) sur la Banque en Ligne, et de faire des achats en ligne (via 3DSecure).

Comment fiabiliser mon numéro de téléphone...

Lire la suite


Site : https://www.ca-nmp.fr

Thèmes liés : assurance vie des banques en ligne / code des assurances auto releve d'information / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / assistance assurance auto credit agricole

Assurance animaux : le détartrage des dents des animaux ...

Vous obtiendrez ensuite votre contrat définitif

Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :

- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet

- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité

- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne

- Vous n'aurez pas besoin...

Lire la suite


Site : eca-assurances.com

Assurances Belgique: simulations et devis

ASSUREZ VOTRE HABITATION CONTRE UN INCENDIE ET TOUS TYPES DE DOMMAGES

Une assurance sur mesure pour votre MAISON

AUTO ET MOTO simulez votre assurance gratuitement

assureur recommandé à Liège

OCCUPEZ VOUS de l'essentiel en cas de cancer + décès

Calculez votre prime ou demandez un dévis

Appelez-nous: 04 379 89 54

Nous sommes à votre...

Lire la suite


Site : http://www.wallassurance.be

Thèmes liés : simulation d assurance moto / simulation prix assurance habitation / simulation prix assurance moto / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance habitation

Courtier en assurance et demande de crédit | FF Courtage

Votre courtier en assurance

Spécialiste en assurances pour le particulier (auto, moto, scooter, habitation, ...), FF...

Lire la suite


Site : http://www.ffcourtage.com