Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance d'habitation
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / meilleurs contrat d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile
Assurance habitation obligatoire - L'Etudiant
Bonjour, Voici un article intéressant trouvé sur le site de l'Etudiant : http://www.letudiant.fr/lifestyle/location-mode-d-emploi-13543/assurance-obligatoire-17457.html
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L'assurance habitation est obligatoire. // © Christophe Fouquin/Fotolia.com
Sommaire du dossier
Retour au dossier Faites vos comptes avant de vous lancer dans une location Visites, bail, état des lieux : préparez-vous ! Ce que les propriétaires n'ont pas le droit d'exiger Ce que vous devez savoir sur les agences immobilières Assurer votre...
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http://www.letudiant.fr
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / comparateur d'assurance habitation etudiant / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurance auto Saguenay | Courtierweb
/ 0 Commentaires /dans Blogue , Mon automobile /par Claude St-Hilaire
Courtierweb.com: Le comparateur de choix pour l'assurance auto au Saguenay
L'assurance de responsabilité civile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui par la conduite d'un véhicule automobile est obligatoire au Québec.
Selon la loi sur l'asssurance automobile au Québec aucune poursuite judiciaire...
Site :
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Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / assurance auto et habitation en ligne / assurance professionnel de l automobile / comparatif d assurance automobile
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
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Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
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Assurance auto et soumission en ligne – SSQ
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Thèmes liés : prime d assurance auto / soumission assurance auto ssq / prix d'assurance auto / prix d assurance auto / assurance auto et habitation en ligne
Comment gérer un sinistre en location meublée - lodgis.com
Quelle assurance prend en charge le sinistre ?
Pour déterminer quel assureur (locataire, propriétaire ou immeuble) est en charge de l'indemnisation du sinistre, il existe trois axes de réflexion fondamentaux :
Quelle est l'origine du sinistre ?
Par exemple dans le cas d'un dégât des eaux, est-ce le ballon d'eau chaude, un joint défectueux, ou encore une infiltration par façade ?
Le...
Site :
http://www.lodgis.com
Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / cours sur l assurance vie
Assurance chien : Comparateur de tarifs en ligne - animut.net
Mutuelle animalière > Assurance chien
Assurance chien : le remboursement garanti de vos coûts de vétérinaire
La santé d'un chien peut vite coûter cher. Entre les consultations chez le vétérinaire, les médicaments, les opérations, les jours passés en observation, la facture monte souvent à plusieurs centaines d'euros. En dehors des accidents du type chute, les causes de maladie chez...
Date: 2017-02-27 08:36:26
Site :
http://www.animut.net
Thèmes liés : comparateur assurance chien / comparateur d'assurance sante / assurance vie chien / comparateur d'assurance habitation gratuit / comparatif de prix d'assurance auto
assurance dommage ouvrage - garantie décennale - livraison ...
Infiltrations
Le constructeur et ses sous-traitants concernés, doivent être assurés au titre de la garantie décennale.
Cette garantie assure, pendant 10 ans à compter de la réception, la réparation de tous les dommages:
même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage (fissures dans les murs ou les planchers, fondations inadaptées, mauvaise tenue de la...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / tarif assurance maison hors d'eau hors d'air / code civil assurance dommage ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction maison
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
L'instauration du Fonds de garantie automobile est antérieure à la mise en place de l'obligation d'assurance elle-même. C'est en effet dès 1951 que le législateur français a mis en place une structure chargée de payer les indemnités allouées aux victimes d'accidents corporels causés par des véhicules terrestres à moteur dont les conducteurs demeuraient inconnus, insolvables ou non...
Date: 2018-01-08 03:18:59
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Mutuelle communale - mutuelles-comparateur.fr
La mutuelle communale permet à un groupement d'assurés solidaires d'obtenir des contrats santé pas chères, adaptés à l'ensemble des habitants d'un village ou d'une agglomération. En effet, l'économie réalisée sur les cotisations est comprise entre 5% et 10% sans perdre l'efficacité des garanties médicales.
Plusieurs assureurs proposent aux communes des complémentaires santé...
Guide réparation de piscine ou spa – Pour le Québec
Quoi faire lorsque ma piscine semble brisée?
1 - Appeler votre assurance
Si vous constatez que votre piscine a perdu son eau, que la toile est brisée ou que l'état général ne semble pas conforme, il est impératif de contacter votre assureur puisque la majorité des piscines sont couvertes par les contrats d'assurance habitation.
2 - Trouver un entrepreneur spécialisé pour obtenir une...
Site :
http://www.brisdepiscine.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrats assurance habitation / compagnie generale d assurance
contrats_particuliers:iard:assurance_des_terrains_bois_et ...
La France compte plus de 161 000 km2 en forêts et bois, soit environ 30% du territoire auxquels il faut ajouter environ 2 000 km2 de bosquets (de 5 à 50 ares), qui n'entrent pas dans la définition d'une forêt.
Environ 2/3 de cette surface appartient à des propriétaires privés pour l'exploitation forestière ou bien l'agrément.
Pour le propriétaire d'un bois, d'une forêt ou d'un lopin de...
Site :
http://www.buzzassurance.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison
Pourquoi votre assurance habitation augmente tous les ans?
Pourquoi le prix de votre assurance maison augmente chaque année ?
En voilà une bonne question !
Vous avez du remarquer que chaque année, a contrat et garanties égales, votre prime d'assurance habitation augmente.
Il y a trois raisons majeurs à cela :
1) Votre prime d'assurance habitation est composée de trois parties principalement. Premièrement, l'état taxe tous les contrats pour...
Site :
http://www.komment-devenir-riche.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / maison de l'assurance / maison de l assurance
Crédit Agricole Brie Picardie - application-mobile
APPLICATION MA CARTE
VOTRE CARTE VOUS OBÉIT AU DOIGT ET À L'OEIL.
Parce que vous utilisez au quotidien votre smartphone* et votre carte bancaire, le Crédit Agricole a conçu pour vous une application utile et pratique : Ma Carte. Elle vous donne directement accès, depuis votre smartphone*, aux services inclus dans votre carte bancaire. Découvrez ses...
Assurance de dommages et expertise sinistres | AEC | Cours
410-L87-OQ | Notions de base en analyse financière | 45 h
Ce cours permet à l'étudiant d'effectuer des analyses exactes de la situation financière d'une entreprise en examinant ses états financiers, particulièrement le bilan et l'état des résultats et les composantes des états financiers, ce qui permettra à l'étudiant d'analyser les besoins d'un client ou d'une cliente en matière de...
Bienvenue sur Symphor Assurances | Symphor Assurances
Vous recherchez une assurance adaptée à vos besoins ?
Votre bateau est-il bien assuré ?
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Protéger vos biens et pérenniser...
Date: 2017-09-27 16:37:18
Site :
http://www.symphor-assurances.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison / contrats d assurance auto
L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire ! | Dossier ...
Ne pas souscrire la garantie dommages-ouvrage avant de se lancer dans des travaux ou de faire construire vous expose à de gros déboires financiers.
Il est rare qu'un chantier se déroule sans anicroche. Parfois, les problèmes apparaissent plusieurs années après la fin des travaux. Retrouver les professionnels pour qu'ils interviennent à nouveau ou prennent en charge le coût des...
Date: 2017-03-05 09:38:12
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage vente maison / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / garantie compagnie d assurance
Assurance chien, le meilleur comparateur d'assurance chien
Charlotte, propriétaire d'un Bengal
*****
Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
Site :
assurances-animaux.org
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
Votre message :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
Site :
mon-compte.org
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation matmut / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation
Cabinet en assurance, courtier en assurance habitation ...
Cabinet en assurance de dommages, assurance de personne et en services financiers
Le Groupe Lanthier Assurances est un cabinet d'assurance situé à Saint-Lambert, sur la Rive-Sud de Montréal.
Nous accueillons les particuliers et les acteurs du secteur commercial et industriel.
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Notre cabinet a été fondé en 1955. À l'origine, notre travail a été centré sur l'assurance vie. Ce n'est qu'après que nous nous sommes spécialisés dans l'assurance des dommages.
Pendant plus d'un demi-siècle de travail, nous avons bâti une excellente réputation grâce à notre dévotion à notre...
Site :
http://www.groupelanthier.com
Thèmes liés : changer de courtier d'assurance vie / courtier d assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / fonds d'indemnisation assurance vie / courtier d assurance entreprise
Assurance auto – Assurances Particuliers - essor.ca
Remorque
Une assurance auto parfaitement adaptée à vos besoins
De la compacte urbaine à la voiture de collection, du jeune conducteur au retraité, chaque type de voiture et chaque profil d'assuré requiert une assurance auto adaptée.
En sa qualité de courtier, ESSOR Assurances magasine pour vous les meilleures protections disponibles au Québec en y ajoutant son expertise et son expérience...
Site :
essor.ca
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités...
Date: 2017-03-04 03:05:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / meilleurs fonds d'assurance vie
Assurance Immeuble et PNO
Obtenez votre devis
Si vous visitez ce site, c'est que vous êtes à la recherche d'un produit d'assurance pour vous protéger des sinistres qui peuvent survenir dans un immeuble dont vous avez la charge en tant que propriétaire bailleur ou dont vous avez la gestion en tant que syndic.
L'objectif de ce site web est de vous présenter les solutions qui sont disponibles sur le marché pour protéger au mieux vos intérêts selon votre situation.
Vous êtes propriétaire de l'immeuble ou d'un logement et vous le proposez à la location
Vous avez besoin pour protéger vos intérêts...
Site :
assurance-immeuble.net
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance immeuble proprietaire bailleur
Assurance Immeuble et PNO
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Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance immeuble proprietaire bailleur
Assurance habitation : comment déclarer un sinistre ...
Délai de déclaration à l'assurance
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Vous déclarez un vol
La déclaration à l'assurance doit être effectuée dans les 2
qui suivent le vol ou le moment où vous en avez pris connaissance.
Vous déclarez une catastrophe naturelle
La déclaration à l'assurance doit être effectuée dans les 10
qui suivent la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en ligne / courtier d assurance
Logement « étudiant », comment alléger le coût ? | L'Humanité
Comme l'atteste l'infographie, se loger est ce qui coûte le plus cher aux étudiants. Il existe des possibilités d'alléger ce coût que nous rappelons dans cet aide-mémoire notamment l'APL et l'ALS.
1.- Il existe un bail étudiant de 9 mois pour les locations meublées. Ca permet de ne pas payer un an de loyer et sa particularité est que l'étudiant(e) peut y mettre fin à tout moment...
Date: 2018-01-16 01:03:06
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance habitation etudiant / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Quelles démarches suite au décès d'un proche
Résilier ses abonnement et ses contrats
Le décès d'un proche est une épreuve douloureuse, compliquée par la nécessité d'accomplir rapidement plusieurs démarches administratives. Ces formalités permettent de régulariser la situation du défunt auprès des administrations et organismes. Il s'agit notamment d'interrompre les différents versements et faire valoir les droits familiaux. Il...
Site :
lettre-resiliation.com
Service-Client : contact numéro de téléphone Direct Assurance
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 3/5 sur la base de 3 votes)
Partagez
évaluez le service client de Direct Assurance
Service client Direct Assurance
Spécialiste de l'assurance directe comme son nom l'indique, Direct Assurance propose des assurances auto, habitation et moto à tous les particuliers. Joignable par téléphone ou par Internet, Entrez en communication avec le...
Site :
service-client.fr
Prix de l'assurance auto : comment est-il calculé ? - PV Group
Prix de l'assurance voiture : comment est-elle calculée ? /
Prix assurance voiture : comment est-il calculé ?
Il peut exister une très grande différence de prix entre l'assurance auto la plus chère et la moins chère. Mais pourquoi ? Qu'est-ce qui détermine le prix d'une assurance auto ? Votre prime peut-elle devenir beaucoup plus élevée du jour au lendemain ? Que faire si vous ne...
Site :
https://www.pv.be
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(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 3/5 sur la base de 3 votes)
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Service client Direct Assurance
Spécialiste de l'assurance directe comme son nom l'indique, Direct Assurance propose des assurances auto, habitation et moto à tous les particuliers. Joignable par téléphone ou par Internet, Entrez en communication avec le...
Site :
service-client.fr
Vidéos sur l'assurance auto – SSQ
L'assurance auto, c'est compliqué?
Certainement pas avec les capsules conseil « En ligne avec SSQauto », diffusées dans le cadre de l'émission RPM.
David Fortier, spécialiste en assurance auto chez SSQauto, rencontre Pierre Michaud afin de répondre à vos questions.
Devrais-je avoir une assurance commerciale pour mon véhicule
Durée : 1:06 |
Transcription
Devrais-je avoir une...
Site :
https://ssq.ca
Thèmes liés : defaut d'assurance auto / tarif d'assurance automobile / defaut d'assurance voiture infraction / defaut d'assurance voiture en stationnement / defaut d'assurance voiture amende
Réassurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > L'assurance > Réassurance
[Cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) et l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA). Elle est le résumé d'un cours de BTS Assurance ]
La réassurance pourrait être schématiquement présentée comme l'assurance des sociétés et des compagnies d'assurance,...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / assurance en cas d incendie / assurance d incendie
Numéro de téléphone de MAAF pour contacter la compagnie ...
La MAAF est un groupe d' assurances français de tout premier plan. MAAF assurances propose à ses sociétaires et clients des solutions globales (assurance auto, assurance moto, habitation, mutuelle santé, assurance vie...) avec des garanties adaptées aux besoins de chacun (particuliers comme professionnels).
Sur www.maaf.fr , vous pouvez réaliser votre devis d'assurance en ligne en quelques...
Site :
http://telephone.fr
Assurance habitation : Bien comprendre le coût de ...
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Sylvie Gauthier | 22 Octobre 2014
Vous avez travaillé dur et amassé de l'argent afin de réaliser votre rêve, posséder votre maison. Voici le moment de l'assurer adéquatement... mais comment savoir pour quel montant protéger votre habitation ?
D'après vous, sur quoi se base le courtier pour vous conseiller adéquatement :
Le prix payé ?
L'évaluation municipale ?
Le coût de...
Site :
https://lussierdaleparizeau.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / courtier d assurance
Bâtiment, Assurance | Travaux.com
Sujet: CHANGEMENT D UNE POUTRE
Jusqu'à preuve du contraire,celui-ci n'est pas un ingénieur du bâtiment. Etant ancien employé d'une compagnie d'assurance,il puise,pour répondre aux questions des internautes,dans des documentations que tout le monde est susceptible de se procurer. [...] .. Voilà pourquoi vous trouverez des produits d'assurances à Laposte ou autres banques et des produits...
Site :
http://conseils.travaux.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnel batiment / garantie compagnie d assurance / contrat d'assurance habitation axa
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles ...
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles propres à l'impôt de solidarité sur la fortune
I. Principe : imposition des biens, droits et valeurs
1
Selon l' article 885 D du code général des impôts (CGI) les règles d'assiette et les sanctions applicables en ISF sont, sous réserve de dispositions particulières, celles des droits de mutation par décès.
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Comme les droits...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident
Informations sur les risques liés aux assurances ...
Questions fréquentes
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :
Ces informations sont tirées d'un article de PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération des...
Site :
apsilon.fr
PAT - ISF - Assiette - Biens soumis à l'impôt
PAT - ISF - Assiette - Biens soumis à l'impôt
1
Aux termes de l' article 885 D du code général des impôts, l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est soumis aux mêmes règles que les droits de mutation par décès, sous réserve de dispositions particulières.
10
Le présent chapitre présente :
- la définition des biens, droits et valeurs soumis à l'ISF et les règles...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance vie / contrats assurance vie droits succession
Nos formules Assurance Multi Risques Habitation - mma.fr
Habitation
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Vous souhaitez protéger votre logement et vos biens contre toute éventualité ? Vous envisagez de déménager et avez besoin d'une nouvelle assurance habitation ? Vous achetez une résidence secondaire ? Zéro souci, MMA garantit la tranquillité des locataires comme des propriétaires !
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Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Comprendre les rachats en assurance-vie avec la Flat Tax ...
Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
Home Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
02/11/2017 8 Comments Maxicool
La fiscalité des rachats en assurance-vie avec la Flat Tax
Nombre de revues ou de sites spécialisés affirment que 90% des contrats d'assurance-vie ne seront pas concernés par cette Flat Tax !
Quels contrats seront épargnés par la fiscalité des rachats...
simulateur assurance maroc :: habitation, automobile ...
Assurance Maroc | Wafa Assurance : Un concept novateur voit le jour
Wafa Assurance a adopté au cours de ces dernières années une démarche de proximité auprès de ses clients, qui s'est traduite par plusieurs innovations:
La plate forme téléphonique : une équipe de professionnels à l'écoute des assurés, leur permettant de faire les déclarations de sinistre automobile sur...
Date: 2014-10-07 05:08:31
Site :
http://simulateurassurancemaroc.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile au maroc / cours d'assurance automobile maroc / devis gratuit d'assurance automobile / cours d'assurance automobile gratuit / contrat d assurance automobile pour vente
ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS
I - TEMPETES
Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....
Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.
La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...
Date: 2008-01-23 08:40:55
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrats d'assurance vie en euros
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-09-27 18:08:54
Site :
economie.gouv.fr
En Cas d'Accident - fnvictimesdelaroute.asso.fr
Comment déclarer un accident de la route ?
A
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vous pouvez être blessé dans un accident de la route.
Vous devez effectuer différentes démarches dans les plus brefs délais pour conserver et faire valoir vos droits.
Il est important de veiller à la pertinence de vos déclarations, celles-ci auront une...
Victime accident de voiture - Comment déclarer un accident ...
Comment déclarer un accident de voiture ?
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vous pouvez être blessé dans un accident de la route.
Vous devez effectuer différentes démarches dans les plus brefs délais pour conserver et faire valoir vos droits.
Il est important de veiller à la pertinence de vos déclarations, celles-ci auront une incidence déterminente pour la suite de...
Location saisonnière sud : L’assurance de votre logement ...
Annulation de séjour suite à :
Maladie grave, accident, décès, dommages au domicile, licenciement, mutation, barrages, grèves.
Acompte + solde dans la limite
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Interruption de séjour suite à :
Maladie grave, décès, dommages au domicile, indisponiblilé des lieux.
Loyer non couru dans la limite
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Site :
location-saisonniere-sud.com
Thèmes liés : maison de l'assurance / maison de l assurance / assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros definition / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance d'habitation